Forum

Facturer en France ?

18 avril 2009 14:19

Bonjour,

Une société basée en Algérie souhaite facturer en France un produit qui sera fabriqué en France.

La société algérienne fait appel à une société française pour lui fabriquer un produit en grande quantité et le revendre à une société cliente française. Est-ce que le fabriquant inclus la TVA à la société algérienne sachant que le client se situe en France ?

Comment la société algérienne doit faire sa facture à la société cliente française ? Je suppose, en HT.

Si c'est le cas, comment la société cliente (française) fait-elle pour payer la TVA ?

Merci

hmg 18 avril 2009 14:33

Bonjour,

La marchandise sort de France ?

Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
firdaws 18 avril 2009 14:43

Non, la marchandise ne sort pas de France.
hmg 19 avril 2009 00:26

Bonjour,

Dans ce cas, le mieux serait pour vous est de voir si vous ne pouvez avoir une sorte de représentant fiscal en France qui collecterait et déduirait la TVA sur cette opération. Voyez avec l'administration française ce qu'il est possible de faire (téléphonez au CIRA par exemple).

Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
firdaws 19 avril 2009 09:36

Bonjour,

Représentant fiscal ? C'est-à-dire ?

CIRA ? Qu'est-ce que c'est ?

hmg a écrit : Bonjour,

Dans ce cas, le mieux serait pour vous est de voir si vous ne pouvez avoir une sorte de représentant fiscal en France qui collecterait et déduirait la TVA sur cette opération. Voyez avec l'administration française ce qu'il est possible de faire (téléphonez au CIRA par exemple).
hmg 20 avril 2009 00:42

Bonjour,

CIRA : Centre Interministériel de Renseignement Administratif
(il suffit de chercher dans les pages jaunes).

Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

Sujets similaires