Intermédiaire à l'étranger

normalement ca marche mais tout va prendre beaucoup de temps niveau administratif

azgard a écrit : mais tout va prendre beaucoup de temps niveau administratif

Pourqoi? Il n'y a aucune procédure administrative impliquée la dedans.
Et le fisc français s'y retrouve : le client français sera lui aussi facturé en HT par l'intermédiaire anglais, mais il devra autoliquider la TVA sur cet achat.

luc_chivas, je suis aussi dans le même cas que toi.
Le cabinet de placement de freelance Montreal Associates (angleterre) me propose de facturer en HT avec un contrat de sous traitance de législation anglaise.
C'est le même cabinet qui t'a contacté?

bonjour,

Non, ce n'est pas ceux là, c'est Progressive.. un des nombreux qui se sont positionnés sur le marché francais..
comme Montreal, Progressive, COmputerfuture, Huntress, etc...... à croire que les société Françaises ne savent pas y faire.
Je travaille beaucoup avec des sociétés etrangères, j'ai l'habitude de facturer en HT.. mais le client final est à l'étranger....

En ce qui me concerne j'ai deja travaille avec une societe de placement de freelance du meme genre que celles que vous citez, j'ai posé la question a mon expert comptable qui m'a dit que cela ne posait pas de probleme, sur les factures (qui sont automatiquement générées par le systeme de l'intermediaire) il y a marqué:

Exemption de la TVA conformement a l'article 259B du CGI.

Bonjour,

Je déterre ce sujet, pas vu de plus récent sur ce même sujet.

En quoi l'exemple donné n'est pas un carrousel ?

L'Eurl ne déclarera aucune TVA pour cet intermédiaire ?

C'est le client français qui la déclarera de son côté ?

Si l'Eurl n'a que cet intermédiaire, ou quasi, pendant un an, ne s'expose-t-il pas à des redressement/controles avec le fisc qui s'étonnera de ne voir quasi jamais de déclaration de TVA ?

Merci d'avance

phili_b a écrit : Si l'Eurl n'a que cet intermédiaire, ou quasi, pendant un an, ne s'expose-t-il pas à des redressement/controles avec le fisc qui s'étonnera de ne voir quasi jamais de déclaration de TVA ?

Pourquoi? Ca fait 8 ans que je travaille pour des clients en UK, aucun problème, tout est déclaré en DES.

mixomatose a écrit :

phili_b a écrit : Si l'Eurl n'a que cet intermédiaire, ou quasi, pendant un an, ne s'expose-t-il pas à des redressement/controles avec le fisc qui s'étonnera de ne voir quasi jamais de déclaration de TVA ?

Pourquoi? Ca fait 8 ans que je travaille pour des clients en UK, aucun problème, tout est déclaré en DES.

Ok ok, merci. Même si les clients finaux sont français ?

En fait je comprends bien que c'est légal de travailler avec un client britannique, par contre ça me paraissait moins évident si le client final est français, en passant par un intermédiaire anglais.

J'ai du mal à voir le circuit de la TVA dans ce cas là, puisque j'ai vu qu'on facturait uniquement l'HT sans la TVA. Je n'ai pas trop compris ce cas de figure.

Sans parler du fait, mais c'est n'est pas le sujet principal, de dépendre d'une juridiction britannique qui est ni la mienne, ni celle du client mais celle de l’intermédiaire.

Pour la TVA, le fisc français s'y retrouve :

Tu facture HT==>Intermédiare UK (autoliquide en UK- peut-être)==refacture HT client français (qui autoliquide)

Donc le client français a bien payé la TVA, sauf qu'il la verse directement au fisc, au lieu qu'elle passe par toi.

Après, oui, il y a le problème de juridiction, mais tu crois que ça sera beaucoup mieux en France si tu dois en arriver là?

mixomatose a écrit : Tu facture HT==>Intermédiare UK (autoliquide en UK- peut-être)==refacture HT client français (qui autoliquide)

Donc le client français a bien payé la TVA, sauf qu'il la verse directement au fisc, au lieu qu'elle passe par toi.

Merci pour ton explication, je comprends mieux 🙂