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Frais de repas en EURL avec IS, TVA en réel simplifié
Freelance91
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Freelance91
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17 janvier 2007
En EURL avec IS, TVA au réel simplifié, est ce qu'on peut déduire ces frais et à quelle hauteur :
- abonnement mensuel aux transports en commun ( carte intégrale ), utilisée pour aller chez les clients
- frais de repas pris sur place ( clients situés à 30 Km de chez moi )
- frais de repas pris avec un client ou un futur client
- cadeau de fin d'année pour un client
Merci
- abonnement mensuel aux transports en commun ( carte intégrale ), utilisée pour aller chez les clients
- frais de repas pris sur place ( clients situés à 30 Km de chez moi )
- frais de repas pris avec un client ou un futur client
- cadeau de fin d'année pour un client
Merci
-
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
> En EURL avec IS, TVA au réel simplifié, est ce qu'on peut déduire ces
> frais et à quelle hauteur :
> - abonnement mensuel aux transports en commun ( carte intégrale ),
> utilisée pour aller chez les clients
Oui.
> - frais de repas pris sur place ( clients situés à 30 Km de chez moi )
Théoriquement oui.
Il existe cependant :
- un texte applicable aux BNC et BIC qui indique que seule une partie des frais de repas est déductible.
- des risques en cas de contrôle que le contrôleur considère qu'il y a un avantage en nature si les repas sont trop nombreux dans l'année.
Suivre les mêmes règles que les BNC-BIC fait disparaître ce risque.
> - frais de repas pris avec un client ou un futur client
Oui.
> - cadeau de fin d'année pour un client
Oui si le cadeau n'est pas somptuaire (montant disproportionné). Attention la TVA n'est déductible que si le montant TTC du cadeau est inférieur à 60 euros.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
Freelance91
Nombre de posts : 3121Nombre de likes : 676Inscrit : 17 janvier 2007
en fait, je suis chez le client 200 jours/an donc ça va être considéré comme abusif ? Mon comptable me dit que ces frais ne sont pas récupérable tout court . ( sauf si c'est avec un client )hmg a écrit : > - frais de repas pris sur place ( clients situés à 30 Km de chez moi )
Théoriquement oui.
Il existe cependant :
- un texte applicable aux BNC et BIC qui indique que seule une partie des frais de repas est déductible.
- des risques en cas de contrôle que le contrôleur considère qu'il y a un avantage en nature si les repas sont trop nombreux dans l'année.
Suivre les mêmes règles que les BNC-BIC fait disparaître ce risque. -
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Je vous ai indiqué les risques et possiblités.
Si votre expert comptable n'accepte pas de passer des frais professionnels à vous de voir avec lui les justificatifs ou éléments qui manquent pour qu'il le puisse.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.