Frais réels et déduction de cotisation sociales

Pas tout a fait exact !
en fait, la base de calcul des charges sociales est :
CA-frais -charges sociales
donc quand on est en régime stable, on a charges sociales = 17500
et
base fiscale = CA-frais réels-charges sociales = 37500 = base charges sociales

Je ne sais pas comment tu calcules 1200 d'IR sur 34000 de base, faudra m'expliquer... (sauf si tu as 3 parts).
Pour moi, 1 part, l'IR sur 37500 est de 5800 euros
dispo : 72000-17500-5800 = 48700 (moins frais réels)

On retombe sur le même chiffre mais pas avec la même répartition... 😉

Merci beaucoup pour ta réponse. Effectivement j'ai 3 parts pour les impôts.

Une chose m'échappe :

CA-frais-charges sociales = montant net impossable
72000-17000-20000 = 35000€
J’ai vraiment cru comprendre qu’il faut d’abord faire CA-frais et calculer les charges sur se montant.
Moi j'ai 20000 au lieu de 17500 ( voir calcul si dessous )
Les 17500 comment y arrive tu ? Je ne sais pas se que signifie régime stable.

moi j'ai vu qu'il faut compter environ 40% sur les premiers 32184 euros et sur le reste 32% :
donc 72000 (CA) -17000 ( frais réels ) = 55000 donc avec les 40 et 32% cela fait +/- 20000 € sur les 55000 €.

Ma question était aussi surtout de savoir si pour les frais déductible sur les charges sociales je peut utiliser le même barème que pour les impôts : nombre de km * D selon les CV de la voiture ( donc pour moi 50.000km x 0,34 = 17000) . Même si elle ne me coute que 10.000 euros par an ( cela me fait donc quand même 7000 euros de plus a déduire) ou faut il que je justifie les 17000 qu'elle me coûte vraiment cette somme. En tout cas pour les frais sur impôts il ne faut que justifier le nombre de km.

En tout merci beaucoup pour ton aide ! C'est vraiment galère pour trouver les bons tuyaux !

moi j'ai trouvé ceci :
http://zefyr-comptabilite.blogspot.com/2008/02/bnc-synthses-des-charges-sociales-rsi.html


Cordialement
Philippe

phger a écrit : Une chose m'échappe :

CA-frais-charges sociales = montant net impossable
72000-17000-20000 = 35000€
J’ai vraiment cru comprendre qu’il faut d’abord faire CA-frais et calculer les charges sur se montant.

Non, les charges elles mêmes sont déductibles de la base de calcul des charges.... Voir sur mon site les explications sur le calcul des charges.

Moi j'ai 20000 au lieu de 17500 ( voir calcul si dessous )
Les 17500 comment y arrive tu ? Je ne sais pas se que signifie régime stable.

Voir calculateur sur mon site.

moi j'ai vu qu'il faut compter environ 40% sur les premiers 32184 euros et sur le reste 32% :
donc 72000 (CA) -17000 ( frais réels ) = 55000 donc avec les 40 et 32% cela fait +/- 20000 € sur les 55000 €.

Pas bon, car on déduit les charges de la base de calcul des charges.

Ma question était aussi surtout de savoir si pour les frais déductible sur les charges sociales je peut utiliser le même barème que pour les impôts : nombre de km * D selon les CV de la voiture ( donc pour moi 50.000km x 0,34 = 17000) . Même si elle ne me coute que 10.000 euros par an ( cela me fait donc quand même 7000 euros de plus a déduire) ou faut il que je justifie les 17000 qu'elle me coûte vraiment cette somme. En tout cas pour les frais sur impôts il ne faut que justifier le nombre de km.

La répone est oui, tu n'as qu'un seul calcul à faire, le même pour les impots et les charges sociales.

Détail: Agent commercial, c'est du BIC (si IR), me semble, non ?
Donc a priori exit le barème kilométrique.

Ok, super ton site ! vraiment top.

pour agent commercial : je doit coché : MICRO BNC ou rien ?

Et une dernière question : que entend tu par "Revenu brut nécessaire" ?

Encore un grand merci.

phger a écrit : pour agent commercial : je doit coché : MICRO BNC ou rien ?

Pas sur. Je pense que tu dois être en BIC, cad Commerçant. Si tu es en BNC, alors choisis Profession Libérale.
Ne cocher les cases micro que si tu es effectivement en micro-entreprise.
Important : noter que si tu es en BIC, comme l'a indiqué Calimero plus haut, tu ne peux pas utiliser le barème kilométrique (Voir section sur véhicule sur mon site). Par contre, je n'ai pas vu d'indication claire qu'un agent commercial était nécessairement en BIC (au contraire, cela ne semble pas nécessaire). 😮

Et une dernière question : que entend tu par "Revenu brut nécessaire" ?

C'est le revenu brut (avant charges) auquel correspondent les charges et le revenu et déclaré.
Par exemple :
Commerçant
barème 2009
revenu 37500
charges payées (hors csg/crds) 13000
Le calcul donne :
charges 17394
revenu brut necessaire 54894
charges hors csg : 13353

Ce qui correspond à ton cas.

apce.com a écrit : L'agent commercial

L'agent commercial est un mandataire chargé, de façon permanente et indépendante, de négocier et éventuellement de conclure des contrats de vente, d'achat, de location ou de prestations de services, au nom et pour le compte d'autres entreprises.
Contrairement à ce que l'on pourrait penser, il n'a donc pas la qualité de commerçant et exerce une profession que l'on peut qualifier de "libérale" (voir ci-après).
Ses revenus entrent donc dans la catégorie des Bénéfices non commerciaux (BNC).
Il est par contre rattaché aux caisses sociales des commerçants et doit donc cotiser à l'Organic en ce qui concerne sa retraite.

OK, donc a priori BNC mais affilié aux caisses commerçants. C'est pour ca que je pensais BIC ...

Bien trouvé, Caliméro. Et une exception de plus à la logique. 😉

La logique administrative est ... alternative ! 🤣

Bonjour,

Il y a plusieurs métiers (hors agent co) qui sont aussi BNC aux caisses commerçants (de mémoire, astrologie, auto-école, ésoterisme, chiromancie... aussi).

Bonjour,
encore un peiti truc.
Dans ta calculette je ne voit nul part les frais à deduire ( voiture,etc) du CA ou revenu.

Est-ce que tu considairai que les charges étaient déja déduite sur les 72.000 ( donc 89.000 euros- 17.000 = 72000).

Le chiffre à entrer c'est le résultat, charges et frais déduits.

Bonjour,

Cela dépend des calculs que vous lancez.

Sur une calculette micro ou auto, vous mettez le CA encaissé (sans aucune réduction liée aux charges)

Sur une calculette entreprise à l'IR, vous mettez le résultat fiscal + les madelins notamment si bien déduite du résultat fiscal.

Sur une calculette société à l'IR, vous mettez votre part du résultat fiscal (100% si EURL) + les madelins qui vous concernent notamment si payées par la société.

Sur une calculette société à l'IS, vous mettez votre rémunération nette imposable + les madelins qui vous concernent notamment si payées par la société.

Merci, j'ai enfin compris.

Entre temps je me suis renseigné sur l'IR.
C'est effectivement plus que si on est salarié. J'ai fait les test sur
simulation calcul IR en cochant "Revenus non commerciaux".

Par contre j'ai vu qu'il faut s'inscrire dans un association agrée ?

quand on est BNC aussi ? ou seulement quand on est BIC.
C'est vraiment pas claire tout ça ?

Sinon on vous rajoute 25% sur le revenu net impossable avant le calcul d'impôts.

Merci

sinon pas mal aussi : "objectif entreprise 2009" sur google 😛
voici le lien

http://www.le-rsi.fr/aide_a_la_creation_d_entreprise/comment_obtenir_la_brochure_et_le_cd-rom_objectif_entreprise.php

la bizarre : page 60 dans l'exemple ils font payé 15000€ d'impôts sur 68.000 rémuneration nette ?

Sinon, vous connaissez un expert comptable en ligne chez qui je peut m'incrire pour un bon prix ?

Merci

Leur calcul p60 d'IR est exact : pour une part, ma calculette d'IR montre un IR de 15217 euros pour un revenu de 68931 euros.
(Ne pas oublier que le revenu d'indépendant ne bénéficie pas de l'abattement de 10% sauf si Gérant majoritaire d'EURL/SARL)

Par contre leur tableau me semble faux concernant les charges sociales de l'EI et du Gérant d'EURL. Ils se sont lourdement trompé car ils ont pris comme base de calcul le revenu brut, et non pas le net.
34684 euros, ce sont les charges sur 100 000 euros de revenu net...

Ma calculette donne 34689 euros, donc quasiment le même chiffre qu'eux à 5 euros près....
Donc en résumé, 34684 euros, ce sont les charges que paye quelqu'un qui a un revenu brut d'environ 134684 euros...


C'est quand même grave qu'un organisme comme le RSI publie des document si erronés. Ils ne comprennent même pas les mécanismes qu'ils sont censés appliquer!

C'est à ne plus rien comprendre.

Le RSI parle de RBE = resultat brut d'exploitation

RBE = CA exploitation - frais exploitation

dans mon cas : CA (72000) - 17150 (voiture)

mais dans ta calculette il faut mettre le Revenu ou CA = sans déduction de frais ?
Je ne voit pas alors ou se trouve la déduction de frais dans tes calculs vu que pour le IR je ne peut plus rien déduire.

Vraiment désolé de ne plus comprendre et de te déranger.
Donc un petit récapitulatif selon ta calculette dans cas extreme avec barème 2009 et prof. lib. et pas de ACCRE
j'ai
72000 (brut ) - 24642 ( charges sociales ) = 47358
(il mets revenu brut nécessaire = 96642 ? mais bon je n'ai que 72000 ?)

pour le calcul de IR , CSG non déductible = 2088

revenu imposable = 47358+2088 = 49446€

IR 49466 avec 3 parts ( ta calculettet ) = 2980 €

Donc en tout sur 72000 il me reste: 72000-24642-2980 = 44378

La j'ai compris, par contre je zappe l'endroit ou je doit déduire mes frais voiture. voir RBE dans le livre RSI et CA dans ton système qui se contre-disent. Je crois que c'est vraiment ma derniere question et je te remercie de ton aide précieuse.

:?: peut-tu controler ta calculette au niveau de maladie maternité. Je crois que tu a fait une erreur pour la tranche 2. Dans ton calcul tu reprends le revenu total pour les 5,9. Ne doit tu pas faire ( CA-plafond tranche 1) x 5,9 %.?

Merci

Ma calculette est à usage multiple (il faut lire les instructions):
- si tu es en micro, il faut mettre le CA (sans déduction de frais)...
- si tu es en EI, tu mets le résultat (=CA-frais -charges sociales)...
- si tu es gérant majoritaire d'EURL, tu mets ta rémunération nette (rémunération hors charges sociales)...

J'ai déja fait ton calcul plus haut :

C'est le revenu brut (avant charges) auquel correspondent les charges et le revenu et déclaré.
Par exemple :
Commerçant
barème 2009
revenu 37500
charges payées (hors csg/crds) 13000
Le calcul donne :
charges 17394
revenu brut necessaire 54894
charges hors csg : 13353

En résumé :

• 72000 de CA - 17000 de frais voiture = 55000 de brut avant charges

• les charges payées dans l'année sont déductibles de la base de calcul des charges...

• donc 17500 de charges déduites de 55000 donnent une base de calcul des charges de 37500, qui est aussi (grosso modo) ton revenu fiscal.

Je vérifierai, mais a priori elle est exacte....

Ok, merci. Je suis bon pour me lancer dans l'aventure.
Encore Merci !!!
Cordialement
Philippe

Bonjour,

mixomatose a écrit : Par contre leur tableau me semble faux concernant les charges sociales de l'EI et du Gérant d'EURL. Ils se sont lourdement trompé car ils ont pris comme base de calcul le revenu brut, et non pas le net.
34684 euros, ce sont les charges sur 100 000 euros de revenu net...

Je confirme tes impressions. Il y a une erreur manifeste dans les calculs du RSI présenté dans ce guide 2009 ! Les pourcentages de cotisations ont été appliqués au résultat brut d'exploitation et non sur le revenu net de l'exploitant comme ça devrait être le cas (ou alors ils n'ont pas appliqué les plafonds de SS...). Avec un RBE de 100 000 € un commerçant aura un revenu net avant impôt de 72 700 € et non de 65 300 €

Par contre, ta calculette est juste, ce que j'avais déjà pu vérifier sur mon propre cas 😉 Et - heureusement ! - les cotisations appelées par le RSI sont conformes à tes calculs et non à ceux de leur guide !

Je me demande quand même si je ne vais pas me fendre d'un petit courrier au RSI. Continuer à diffuser ce genre de chose, c'est laisser planer le doute sur la façon dont sont réellement calculées les cotisations !

Cordialement

--
François

peut-être Ok pour la calcullette , mais pourquoi dans la calculette d'abord
le pourcentage de 0,6 sur 34308 pour tranche 1 et aprés sur le revenu total pour tranche 2? ça fait payé deux fois !

Comme pour Tranche 1 et 2 pour cot. Vieillesse ( CIPAV) qui est plus logique.

Le RSI dit :

6,5 % jusqu'au plafond de la sécurité sociale (34 308 € pour 2009)
5,9 % de 1 à 5 fois le plafond de la sécurité sociale (171 540 € pour 2009)

Moi, pour me simplifier la vie, je dis que c'est strictement équivalent à :

0,9 % jusqu'au plafond de la sécurité sociale (34 308 € pour 2009)
5,9 % jusqu'à 5 fois le plafond de la sécurité sociale (171 540 € pour 2009)

Même avec ce genre d'astuces, il faut quand même 900 lignes de code pour calculer et présenter ces charges....

mixomatose a écrit : Moi, pour me simplifier la vie, je dis que c'est strictement équivalent à :

Tu feras moins le malin quand tu tomberas sur la logique floue d'un agent du RSI et que tu passeras 4h à lui expliquer que c'est la même chose, en faisant des dessins avec des batonnets ou toute autre méthode pédagogique à destination d'élèves de la maternelle. 🤣

Je viens de recevoir mes papiers pour l'inscription.

Vu mon CA de 72000 je suis obligé de passé directement en BIC. Pas le choix !
Seulement en dessous de 27.000 de CA on reste en BNC. J'ai téléphoné un conseillé qui me le confirme.


Donc les indemnité kilometrique selon bareme : AU REVOIR !


Dur dur pour les frais kilométriques. Faut donc tout garder au centime.

Je vois que les avis diffèrent beaucoup sur le web concernant BIC et BNC.

phger a écrit : Je viens de recevoir mes papiers pour l'inscription.

Vu mon CA de 72000 je suis obligé de passé directement en BIC. Pas le choix !
Seulement en dessous de 27.000 de CA on reste en BNC. J'ai téléphoné un conseillé qui me le confirme.

Le fait d'être BIC ou BNC ne dépend pas du CA mais de l'activité.

Tu peux très bien être BNC avec 500kE de CA (c'est pas optimal... mais si tu veux).

Bonjour,

De quoi parlez vous ?

Quelle sera votre activité ?

Je ne connais pas vraiement d'activité qui change de nature en fonction de son chiffre d'affaires.

Ne confondez vous pas plutôt que BNC/BIC :
- non pro / pro.
- micro / réel
- entreprise individuelle / société

Par exemple : Le réel du régime "spécial BNC" est la "déclaration contrôlée", pas le BIC.

Tout simplement une activité d'agent commercial avec
CA entre 70000 et 100000 €.

Quelqu'un est agent commercial ici avec ce CA ?

Merci

phger a écrit : Tout simplement une activité d'agent commercial avec
CA entre 70000 et 100000 €.

Donc a priori on reste bien BNC, mais au régime réel simplifié. Mais affilié au régime artisans/commerçants/industriels (si je me rappelle d'une autre discussion).

Suite a ce que je viens de dire .

A ne plus rien comprendre :
le liens suivant dit BNC ( voir le formulaires po à télécharger, y a pas le choix ici : c'est du BNC )

http://vosdroits.service-public.fr/pme/R13747.xhtml

A ne plus rien comprendre ????

Après encore une heure de surf sur le web , je viens de découvrir ceci et ENFIN : C'EST CLAIR ! 😛

http://www.agent-commercial-independant.fr/Agent_Commercial_La_fiscalit%C3%A9.aspx

Donc pas en simplifié mais en REGIME CONTROLEE.

Mais y a aucun problème. Tous tes liens disent la même chose: régime réel (simplifié) des BNC (alias "régime de déclaration contrôlée des BNC").

micro-bnc = régime spécial BNC = 27kE max en 2008, fanchise TVA, abattement 34%.

régime réel (simplifié) BNC = régime de la déclaration contrôlée = obligatoire si CA HT > 27K (32 en 2009), par effet de bord assujettissement à la TVA, tenue d'une comptabilité.


Et en BIC (qui ne te concerne a priori pas), il y a les pendants à ces régimes.