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Freelance & astreintes
lefebvre_david
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2 mars 2010
Bonjour,
Indèp, j'ai un contrat avec une SSII qui me taxe 20% de mon TJM... Même si c'est rude c'est un peu normal... mais voilà que mon client me demande d'être une semaine en astreinte passive par mois. Donc un forfait hebdomadaire + un taux horaire en cas de travail en HNO.
J'accepte donc et la SSII veut me taxer 20% mes astreintes:
1/ Est-ce légal?
2/ Si oui dans quelles limites?
Merci de votre retour car je ne trouve nul part de réponse à cela.
Cdt
Indèp, j'ai un contrat avec une SSII qui me taxe 20% de mon TJM... Même si c'est rude c'est un peu normal... mais voilà que mon client me demande d'être une semaine en astreinte passive par mois. Donc un forfait hebdomadaire + un taux horaire en cas de travail en HNO.
J'accepte donc et la SSII veut me taxer 20% mes astreintes:
1/ Est-ce légal?
2/ Si oui dans quelles limites?
Merci de votre retour car je ne trouve nul part de réponse à cela.
Cdt
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hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 416Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
C'est contractuel entre une entreprise et vous son sous-traitant.
Vous ne pouvez que négocier avec eux pour que les astreintes soient comptées différemment.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Free-Worker-171120
Nombre de posts : 37Nombre de likes : 0Inscrit : 12 janvier 2019Hello,
Tout est une question de Business, il faut avoir de la tchache... Moi je vous conseille de leur dire non et de garder tout le pognon pour vous.
Que risquez vous ? Que risque la SSII ? Il faut analyser les divers cas de figure et trancher sec sans etat d'âme!!
Peace. - Contacter en MP
Free-Worker-202790
Nombre de posts : 90Nombre de likes : 0Inscrit : 22 février 2020Bonjour,
C'est peut être un peu tard maintenant, mais en fait si vous passez par une SSII, vous n'êtes redevable que devant la SSII, vous avez en principe, dû signer une clause vous interdisant de négocier quoi que ce soit directement avec le client.
Ce qui inclue les astreintes.
Dans ce cas, c'est la SSII qui négocie avec le client le tarif des astreintes, et vous, vous négocié avec la SSII.
A vous d'accepter ou non !
bon courrage !
