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Freelance, salarié, exclusivité et propriétés intelectuels
Bonjour et merci d'être là,
Je suis freelance en informatique depuis 5 ans et l'on vient de me proposer une place intéressante comme DSI.
Dans mon activité de freelance, j'ai créé un logiciel qui me rapporte quelques subsides annuellement.
Je souhaite donc garder mon statut d'indépendant pour la raison sus-cité.
Dans la nouvelle activité de DSI, j'utiliserai d'une certaine façon le logiciel que j'ai créé.
Le contrat qui m'est proposé comporte des articles que je ne peux pas signer me semble-t-il.
1 - clause d'exclusivité
2 - clause de propriété
La clause 1 parceque j'ai besoin de garder ma petite rente
La clause 2 parceque j'arrive avec des outils que l'on m'interdirai d'emporter plus tard au cas où.
Le nouvel employeur est très ouvert, il veut absolument travailler avec moi, donc il accepte des modifs sur son contrat. Il va donc en parler à son avocat.
Ai-je le droit d'avoir les 2 activités et dans quelles conditions ?
Quid des droits d'auteur ? et comment les énumérer ?
Merci d'avance ?
Je suis freelance en informatique depuis 5 ans et l'on vient de me proposer une place intéressante comme DSI.
Dans mon activité de freelance, j'ai créé un logiciel qui me rapporte quelques subsides annuellement.
Je souhaite donc garder mon statut d'indépendant pour la raison sus-cité.
Dans la nouvelle activité de DSI, j'utiliserai d'une certaine façon le logiciel que j'ai créé.
Le contrat qui m'est proposé comporte des articles que je ne peux pas signer me semble-t-il.
1 - clause d'exclusivité
2 - clause de propriété
La clause 1 parceque j'ai besoin de garder ma petite rente
La clause 2 parceque j'arrive avec des outils que l'on m'interdirai d'emporter plus tard au cas où.
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Ai-je le droit d'avoir les 2 activités et dans quelles conditions ?
Quid des droits d'auteur ? et comment les énumérer ?
Merci d'avance ?
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mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008
Bien sur, ce n'est qu'une question de négociation. Tout est possible.lodan a écrit : Ai-je le droit d'avoir les 2 activités et dans quelles conditions ?
Quid des droits d'auteur ? et comment les énumérer ?
Il faut noter dans le contrat que vous avez le droit de continuer vos activités indépendantes concernant votre logiciel. Et leur facturer une redevance ou un droit d'utilisation si il est mis en oeuvre chez votre employeur. Et faire préciser que vous en conservez la propriété intellectuelle....calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
lodan
Nombre de posts : 2Nombre de likes : 0Inscrit : 20 mai 2008Merci, c'est ce que je pensais mais je voulais être assuré.
En effet je vais directement discuter aves le PDG et l'avocat de la société.
Le PDG m'a confirmer que l'on ferait au mieux des intérêts de chacun, mais que de toute façon ce ne serait pas un blocage.
