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Information IK et véhicule de fonction
shaft92
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shaft92
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28 juillet 2013
Bonjour,
Je souhaiterais avoir quelques éclaircissement les déplacements PRO.Etant actuellement gérant majoritaire d'une EURL sous à l'IS et utilisant mon véhicule personnel pour mes déplacements PRO, je me transfert à chaque fin de mois des indemnités kilométriques proportionnel à la distance professionnel parcouru.
Ma première question est : Aurais des taxes supplémentaires à payer du fait d'utiliser ce véhicule à des fins professionnel?(type TVS etc...)
Ma seconde question est donc si je souhaite faire passer l'intégralité de mes frais de déplacement par la société et donc faire le rachat de mon véhicule personnel par l'entreprise, comment cela se passe-t-il? La TVA est-elle récupérable? Ce véhicule pourra être utilisé à des fins privés (véhicule de fonction)? Quelles seront les autres charges annuels lié à cette opération (TVS etc...)? Sachant que le véhicule n'est pas très ECOLOGIQUE (183g de CO2...)
Merci de votre aide.
Je souhaiterais avoir quelques éclaircissement les déplacements PRO.Etant actuellement gérant majoritaire d'une EURL sous à l'IS et utilisant mon véhicule personnel pour mes déplacements PRO, je me transfert à chaque fin de mois des indemnités kilométriques proportionnel à la distance professionnel parcouru.
Ma première question est : Aurais des taxes supplémentaires à payer du fait d'utiliser ce véhicule à des fins professionnel?(type TVS etc...)
Ma seconde question est donc si je souhaite faire passer l'intégralité de mes frais de déplacement par la société et donc faire le rachat de mon véhicule personnel par l'entreprise, comment cela se passe-t-il? La TVA est-elle récupérable? Ce véhicule pourra être utilisé à des fins privés (véhicule de fonction)? Quelles seront les autres charges annuels lié à cette opération (TVS etc...)? Sachant que le véhicule n'est pas très ECOLOGIQUE (183g de CO2...)
Merci de votre aide.
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mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Véhicule société = TVS + avantage en nature pour l'utilisation perso....calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
P.gauthier-1
Nombre de posts : 9Nombre de likes : 0Inscrit : 16 juin 2011TVS se calcule base du CO2 = 18 * 183 = 3200 non récupérable (la taxe ne peut pas être incluse dans ton résultat fiscal)
Avantage avec un tel taux de CO2, je pense que ton véhicule à plus de 7 cheveux. Donc la quote part qu'aujourd'hui que tu déclares au RSI et donc assujetti aux différentes taxes, ne le sera plus demain.
Attention lorsque tu prends un véhicule sur la société seule la part inférieur à 18300 euros est amortissable et déductible de ton résultat. L'excèdent n'est pas déductible fiscalement ...
Pour ma part, j'ai opté pour un véhicule de société car mon taux de CO2 est que de 120 gr ... donc plus intéressantBien cordialement/ Regards Philippe Gauthier SAP Expert Finance S4/ECC