Me sortir d'une ESN de m...
B
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probe
Nombre de posts : 399Nombre de likes : 225Inscrit : 26 novembre 2007Bonjour,
Ceci est mon avis personnel, et ne remplace pas l'avis d'un avocat.
Votre ancien contrat avait-il une date de fin, ou bien y avait-il une tacite reconduction tous les 3 mois?
Votre ancien contrat avait-il une clause de résiliation?
Vous n'avez pas signé votre nouveau contrat, donc normalement l'ancien contrat est toujours de vigueur, sauf si il était de date à date, et donc prenait fin au 31/12/2024.
Sérieusement, ARRETER de signer n'importe quoi !
Fatigué de recadrer, écoutez : https://www.dailymotion.com/video/x61ed23 OrelSan - Basique - Contacter en MP
NSV
Nombre de posts : 23Nombre de likes : 9Inscrit : 30 avril 2024Il faut voir aussi les clauses de non concurrence, comme le fait de ne pas pouvoir retravailler avec le même client, sans passer par la même ESN, pendant 1 an.
La plus part du temps, ce genre de choses se règle entre le client, l'esn et vous. C'est une négociation pour lever les clauses, comme quand un client veut salarié un consultant passant par une ESN.
Par exemple, votre client prend en plus un nouveau consultant passant par cette ESN en échange de votre "libération".
Ou votre client est fait parti d'un groupe et vous vous faites payer par une autre entité.
Ou si la clause est abusive (trop vague, vaste,... qui vous empêche de travailler)
...
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probe
Nombre de posts : 399Nombre de likes : 225Inscrit : 26 novembre 2007Voilà vous avez la réponse :
la non concurrence vous verrouille, sauf si vous êtes en EI, et passez en personne morale (à valider par un avocat)
le clause ANNULATION / RESILIATION DU CONTRAT est standard, mais il manque des éléments concernant l'ESN; à valider avec un avocat pour savoir si ce n'est illégal
Vous devez avoir un avenant :"si la prestation devait se prolonger au delà du 31/12/2024, un avenant à la présente sera obligatoirement établi", ce n'est pas un nouveau contrat, donc à vous de tourner cette situation à votre avantage, pour proposer votre contrat, OU ALORS
Passez en PORTAGE SALARIAL, il n'y a pas ce genre de clause dans les contrats de portage salarial, mais si vous avez une structure et faites du portage, un avocat vous dira que c'est illégal.
Conclusion : consultez un avocat, et évitez de donner des détails sur le forum car votre client pourrait vous poursuivre
Fatigué de recadrer, écoutez : https://www.dailymotion.com/video/x61ed23 OrelSan - Basique - Message suppriméContacter en MP
FreelanceDream
Nombre de posts : 158Nombre de likes : 125Inscrit : 10 juin 2012Malheureusement une fois que c'est signé c'est signé
Si j'ai bien compris, vous avez pris cette mission pour "manger" au bout de 5 mois sans mission.
A partir de là, considérez que ce client est un "cas perdu" et commencez à chercher par vous même un nouveau client début 2025.
Les ESNs ont ceci de pervers qu'elles verrouillent systématiquement leur client pour se poser en intermédiaire obligatoire. Une fois que vous avez signé, c'est très compliqué de s'en dépatouiller. Et l'ESN a les moyens de bien faire ch****er ...
