Bonjour,

Je vois des choses différentes dans votre message.

La relation prestataire / client :
En tant qu'indépendant, vous n'avez pas de lien de subordination. Néanmoins, il est entendable que le client ai besoin que vous soyez là à certains horaires (réunion d'équipe par exemple). C'est une discussion entre client / fournisseur pour trouver un terrain d'entente.

Le contenu de la mission
Si celui-ci n'est pas conforme, il faut en discuter avec le client. Soit vous recadrez pour aller vers ce qui était prévu, soit vous acceptez des changements substantiels, avec éventuellement des compensations, soit vous arrêtez la mission.
Par contre, il faut aller au bout de son idée. Si vous dites que vous arrêtez la mission si vous n'obtenez pas certaines choses, il faut vraiment l'arrêter quand vous n'avez pas ce que vous voulez.

Le remote
Je ne pense pas que l'argument "c'est pas intéressant" justifie le remote. Bien qu'adepte du remote, si on me dit "je veux du remote car ce n'est pas intéressant", je pars du principe que la personne ne va pas bosser (c'est peut être réducteur mais bon, ça ne donne pas envie lu comme ça dans votre post).
Donc si vous voulez du remote, il faut trouver de bonnes justifications. Et se mettre d'accord sur les livrables.

Bonjour, merci d’avoir pris le temps de me répondre, c’est plus clair de mon côté. Bon soirée

Salut à tous,

en portage

En ce moment, on voit beaucoup de confusion sur la notion de portage.

Si je résume en très très raccourci, mon entreprise de portage me fait des fiches de paie. Par définition, elle n'a aucune interaction avec ma pratique professionnelle.

J'ai l'impression que des ESN se sont engouffrées dans ce marché avec une manip du genre : l'ESN établit un CDI, donc le candidat est porté. Si c'est ça, c'est strictement faux, voire attaquable devant un tribunal pour tromperie. 😡

Bonjour, à tout hasard savez vous quelle est la durée minimale d’heure par semaine/mois pour une activité en portage. Sur mon CDI c’est écrit 35h puis je refacturer au client si je dépasse ce quota ? On a pas vraiment discuter des heures ensemble. Cdt

Bonjour,

oui mon CDI contient bien mon TJM, j'ai accès à la réalisation des frais prof (équipements, nourriture, etc...), je suis bien en portage dans une société

cdt

Je vais essayer d'être plus clair, parce que je ne comprends pas.

Dans cette relation, il y a 4 entités :

• Toi, que nous allons appeler le prestataire.

• une ESN que nous allons appeler le commercial

• une société de portage

• le client final.

Voici quelques règles :

• Le CDI est une relation entre toi et la société de portage. Il s'agit d'un contrat régit par le droit du travail. C'est le seul document que tu signes. (exception : tu peux éventuellement signer un NDA avec l'ESN).

• La société de portage signe un contrat avec le commercial. Il s'agit d'un contrat régit par le droit commercial.

• Le commercial signe un contrat avec le client final. Il s'agit d'un contrat régit par le droit commercial.

Comme il n'y a que 3 relations. On appelle généralement cela un contrat tripartite. (Ce qui est probablement un abus de langage).

Tout ceci implique que :

• Selon la loi, et c'est une exception importante dans le droit du travail : tu n'as pas de relation de subordination ni avec la société de portage, ni avec l'ESN, ni avec le client final.

• L'établissement de ta paie résulte d'un calcul qui doit être explicité dans ton CDI. Permet moi d'insister sur ce point, c'est écrit noir sur blanc dans la loi.

• L'unité d'oeuvre, autrement dit, ce qui te permet de générer du chiffre d'affaires c'est "la journée". Ces unités d'oeuvres sont validés par ton client sous la forme du CRA.

• Tu as une obligation de moyens, c'est à dire qu'en l'espèce : tu dois être à la disposition du client final et collaborer avec lui.

Dans tout le contexte que je viens de décrire, j'ai deux questions :

1/ peux-tu confirmer que tu es bien dans le cas que je viens de décrire ?

2/ A quelle entité appartient celui que tu nommes ton "responsable de mission" ?

Re Bonjour

Merci pour vos réponses c'est très clair.

Pour répondre à vos questions,

Ma situation actuelle est la suivante:

Il y'a 3 entités

• moi à savoir le prestataire.

• une société de portage avec laquelle j'ai un CDI le temps de la mission

  • c'est le seul contrat que j'ai signé de ma main, j'ai demandé par contre le contrat que ma société de portage à envoyé au client afin de le consulter pour information)

  • le calcul de ma paie est bien décrit dans mon contrat

• le client final.

Je n'ai aucune ESN avec laquelle je collabore.

celui que je nomme mon responsable de mission est la personne qui me suit chez mon client final mon entre guillemet manager

j'ai bien compris qu'aujourd'hui c'est lui le client, mais je suis un indépendant et de fait il ne peut pas être le seul décisionnaire concernant mes heures d'arrivées ou départ et surtout le télétravail.

Bien à vous

OK, je suis désolé, c'est moi qui avait mal compris. La première réponse de Yann est probablement la meilleure.

Pour la petite histoire, le fait de ne pas avoir d'intermédiaire commercial et d'être porté est assez rare. D'où ma confusion. 😔

Bonjour,

Ce ne serait pas du portage commercial ?