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passage micro au réel ..facture, TVA, help !
Bonjour à tous, j'ai crée mon entreprise en 2008, en micro entreprise donc sans TVA. Je suis en activité mixte. Aujourd'hui, je dépasse mon CA en service, je ne peux donc plus encaisser mes chèques jusqu'en janvier (je dois avoir 5000 euros en attente!)
Je souhaite donc dépasser ce seuil et me mettre de ce fait toujours en entreprise individuelle mais en réel.
Les questions que je me pose, si je rentre mes chèques qui me feront dépasser, les factures correspondantes sont sans TVA ! or je dois la facturer. Comment puis je faire ? renvoyer une regul de TVA à tous mes clients ? Depuis quel moment je dois reprendre ces réguls ?
Autre question, que dois je accomplir comme formalités administratives au réel ?
Merci de vos éclaircissements, je patauge !
Je souhaite donc dépasser ce seuil et me mettre de ce fait toujours en entreprise individuelle mais en réel.
Les questions que je me pose, si je rentre mes chèques qui me feront dépasser, les factures correspondantes sont sans TVA ! or je dois la facturer. Comment puis je faire ? renvoyer une regul de TVA à tous mes clients ? Depuis quel moment je dois reprendre ces réguls ?
Autre question, que dois je accomplir comme formalités administratives au réel ?
Merci de vos éclaircissements, je patauge !
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hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Avant de vous soucier de la TVA, avez vous un OGA ?
Le risque est de 25% de majoration de votre résultat pour le calcul de l'IRPP.
Article sur le sujet (seule l'obligation de passer par un EC en BIc a été modifiée depuis) :
http://www.freelance-info.fr/aga-cga-qu-est-ce-que-c-est,34.htmlCordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
leanou
Nombre de posts : 15Nombre de likes : 0Inscrit : 4 août 2010merci pour votre réponse. mais est-ce obligatoire l'adhésion pour pouvoir passer en réel ? c'est quoi ces 25 % je ne comprends pas tout - Contacter en MP
leanou
Nombre de posts : 15Nombre de likes : 0Inscrit : 4 août 2010si vous aviez quand meme une reponse sur mon problème de factures et de TVA ? merci - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Cliquez sur le lien.
Votre problème de TVA est secondaire. Il n'intervient que si vous passez au réel cette année.
Sinon :
- Vous devez refaire des factures avec TVA pour toutes les factures encaissées à partir du premier jour du mois de dépassement (donc vous devez refaire toutes les factures non encaissées aussi). Si vous dépassez le 17/12/2011, il faudra refaire toutes les factures non encore encaissées au 30/11/2011. A vous de voir si vous ajoutez la TVA ou la comptez en dedans.
- Vous serez au réel pour le bilan depuis le 01/01/2011.
- Formalité : Contacter les impôts en signalant que vous avez passé le seuil et êtes maintenant en TVA au réel simplifié.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
leanou
Nombre de posts : 15Nombre de likes : 0Inscrit : 4 août 2010ok merci beaucoup pour l'éclaircissement .Donc là oui je vais dépasser le seuil et encaisser mes chèques en attente dans les prochains jours. Me faut-il contacter un OGA dès maintenant ? - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Si vous passez au réel cette année, et vous n'avez pas encore d'OGA, c'est trop tard pour un prendre un.
Votre résultat va être recalculé au réel depuis le 1er janvier (avec les frais réels et sans aucun abattement).
Et vous allez être pénalisé de 25%, cad que l'on va multiplier votre résultat par 1,25 avant de calculer votre IR....
Compte tenu de la progressivité de l'IR, celui-ci risque d'être beaucoup plus élevé que de simplement 25%...calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
leanou
Nombre de posts : 15Nombre de likes : 0Inscrit : 4 août 2010recalculer le resultat au réel depuis le 01 janvier 2011 ???? que me conseillez vous alors ? - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 20083 solutions :
- attendre janvier pour encaisser les chèques (mais il faut tenir jusque là)
- passer en réel immédiatement et acepter les pénalités
- fermer l'EI, et créer d'urgence un EURL et transférer les chèques sur l'EURL (Jean Dupont --> EURL Jean Dupont).calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
leanou
Nombre de posts : 15Nombre de likes : 0Inscrit : 4 août 2010oui mais accepter les pénalités ok donc je vais me retrouver avec un impot de 10000 euros alors que toute lannée j'étais en micro ? - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Je n'ai pas dit que c'était sans douleur...
On recalcule un résultat au réel en prenant le CA et en déduisant tout ce qui peut être déductible :
charges sociales payées dans l'année, frais de déplacement, achats, quote part de loyer, et de frais au domicile (siège e l'EI), assurance pro, frais bancaires, etc....calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
leanou
Nombre de posts : 15Nombre de likes : 0Inscrit : 4 août 2010ok donc admettons que je fasse un CA de 80000 euros encaissé en micro. Je pourrais déduire mes frais, mes achats de fournitures (tels que plante, gazon..je suis dans les espaces verts) seront déduits de ces 80000 euros pr le calcul des impots.. je peux peut etre men sortir alors si c'est cela .. parce que les 80000 euros ne sont pas dans ma poche si on calcule les achats les charges sociales énormes pour une micro.. - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Bon, vous devez être en plus en BIC, pas en BNC, je suppose.
Vous pouvez dans ce cas calculer votre résultat en "créances dettes", c'est à dire en anticipant sur vos charges sociales de régularisation à payer l'année prochaine.
(Note: ce forum est dédié aux freelance, qui sont en général BNC, avec des règles de fonctionnement différentes.)calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
leanou
Nombre de posts : 15Nombre de likes : 0Inscrit : 4 août 2010ok merci pour ces réponses oui je suis en BIC - Contacter en MP
leanou
Nombre de posts : 15Nombre de likes : 0Inscrit : 4 août 2010dernière question, si je souhaite passer l'an prochain enfin disons dans l'année en réel, quand dois-je souscrire à une OGA, suis je toujours dans ce cas en BIC , Merci - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Avant le 31/05/2012 pour 2012.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
