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petit déjeuner à l'hôtel déductible ?
Bonjour,
je suis en EURL soumis à l'IS.
1. J'ai une facture d'hôtel comme suit :
- 1 nuit : 56 € TTC
- 1 petit déjeuner : 7.50 € TTC.
TVA 5.5 % = 2.92 € (sur la nuitée)
TVA 19.6 % = 1.23 € (sur le petit déjeuner)
Dois-je appliquer une déduction de 4.30 € TTC sur le petit déjeuner et ne prendre en compte que la partie supérieure (comme pour les repas) ou cette somme de 7.50 € n'étant tout simplement pas déductible ?
2. Autre facture : cette fois hôtel en formule soirée étape :
(comprenant hôtel + repas du soir + petit déjeuner)
- soirée étape : 57 € TTC
- TVA à 5.5 % (sur la nuitée donc) : 2.16 €, montant HT 39.21 € soit 41.37 € TTC
- TVA à 19.6 % (sur le repas du soir donc et le petit déjeuner) : 2.56 € ; montant HT 13.07 € soit 15.63 € TTC
Le distinguo en TTC n'a pas été fait par poste sur cette facture mais sachant que la TVA à 5.5 % est applicable à l'hébergement et celle à 19.6 % au repas puis-je reventiler les sommes comme suit :
- hôtel : 41.37 TTC au débit du compte 625100 (la TVA n'étant pas récupérable)
- repas du soir + petit déjeuner : 15.63 - (4.3*2) = 7.03 € TTC déductible dont 5.88 € HT au débit du compte 625600, 1.15 € au débit du compte 445664, 8.60 au débit du compte courant d'associé
- 57 € au crédit du compte banque
merci de votre aide
je suis en EURL soumis à l'IS.
1. J'ai une facture d'hôtel comme suit :
- 1 nuit : 56 € TTC
- 1 petit déjeuner : 7.50 € TTC.
TVA 5.5 % = 2.92 € (sur la nuitée)
TVA 19.6 % = 1.23 € (sur le petit déjeuner)
Dois-je appliquer une déduction de 4.30 € TTC sur le petit déjeuner et ne prendre en compte que la partie supérieure (comme pour les repas) ou cette somme de 7.50 € n'étant tout simplement pas déductible ?
2. Autre facture : cette fois hôtel en formule soirée étape :
(comprenant hôtel + repas du soir + petit déjeuner)
- soirée étape : 57 € TTC
- TVA à 5.5 % (sur la nuitée donc) : 2.16 €, montant HT 39.21 € soit 41.37 € TTC
- TVA à 19.6 % (sur le repas du soir donc et le petit déjeuner) : 2.56 € ; montant HT 13.07 € soit 15.63 € TTC
Le distinguo en TTC n'a pas été fait par poste sur cette facture mais sachant que la TVA à 5.5 % est applicable à l'hébergement et celle à 19.6 % au repas puis-je reventiler les sommes comme suit :
- hôtel : 41.37 TTC au débit du compte 625100 (la TVA n'étant pas récupérable)
- repas du soir + petit déjeuner : 15.63 - (4.3*2) = 7.03 € TTC déductible dont 5.88 € HT au débit du compte 625600, 1.15 € au débit du compte 445664, 8.60 au débit du compte courant d'associé
- 57 € au crédit du compte banque
merci de votre aide
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hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
La TVA n'est pas déductible sur les frais d'hébergement.
Les frais d'un gérant d'EURL à l'IS sont à prendre au réel. A vous de voir quel montant vous semble juste comme avantage en nature pour ne prendre en compte que le surcoût au niveau des repas.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Utilisateur suppriméje n'ai écrit nul part que le TVA était déductible sur l'hébergement : j'ai même indiqué qu'elle n'était pas récupérable et que donc le coût de l'hébergement était à déduire TTC
