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Plus values à long terme: déduire des frais?
Bonjour,
je suis profession libérale mais mes revenus sont obtenus à 85% grâce à la vente de licences d'un logiciel dont je suis l'auteur. Les ventes de licences se font à 90% via internet et par l'intermédiare de distributeurs.
Je déclare ces revenus comme plus values à long terme imposées à 16 % (plus 11% de prélèvements sociaux). C'est mon association agréée qui m'a fait cette suggestion il y a plusieurs années.
Le reste de mes revenus (quelques petits développements sur mesure pour certains clients) ne representent que 15% de mes revenus. Je les déclare comme recettes professionnelles. Mais comme elles sont inférieures à mes dépenses professionnelles, mon activité "profession libérale" est souvent déficitaire ou proche de zéro.
Cependant certaines de ces dépenses professionnelles (publicité internet par exemple) sont destinées à augmenter mes ventes de licences. Par conséquent, il serait judicieux de pouvoir les déduire de mes plus-values à long terme.
Est ce possible? Comment les déclarer dans la 2035?
Patrick
je suis profession libérale mais mes revenus sont obtenus à 85% grâce à la vente de licences d'un logiciel dont je suis l'auteur. Les ventes de licences se font à 90% via internet et par l'intermédiare de distributeurs.
Je déclare ces revenus comme plus values à long terme imposées à 16 % (plus 11% de prélèvements sociaux). C'est mon association agréée qui m'a fait cette suggestion il y a plusieurs années.
Le reste de mes revenus (quelques petits développements sur mesure pour certains clients) ne representent que 15% de mes revenus. Je les déclare comme recettes professionnelles. Mais comme elles sont inférieures à mes dépenses professionnelles, mon activité "profession libérale" est souvent déficitaire ou proche de zéro.
Cependant certaines de ces dépenses professionnelles (publicité internet par exemple) sont destinées à augmenter mes ventes de licences. Par conséquent, il serait judicieux de pouvoir les déduire de mes plus-values à long terme.
Est ce possible? Comment les déclarer dans la 2035?
Patrick
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hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Il me semble que le bénéfice de ce régime préférentiel induit que les frais liés au développement et à la distribution ne sont pas déductibles après les premières années de développement.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
PatrickL
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 9 mars 2008Merci pour votre réponse mais je ne la comprends pas: "ne sont pas déductibles" des plus values ou bien des recettes?
Connaissez vous des textes officiels sur ce sujet?
N'est ce pas bizarre d'avoir une activité "profession libérale" déficitaire et des plus values en revanche nettement positives? - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Les frais liés à ce que vous passez en plus values ne sont pas déductibles du reste de votre activité. Ils s'otent des plus values les premières années, ensuite ils ne sont plus déductibles.
Vous ne pouvez pas avoir d'un côté un régime préférentiel pour vos produits et de l'autre déduire les charges qui y sont liées du régime normal. Vous cherchez à avoir le beurre, l'argent du beurre, le c...Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
PatrickL
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 9 mars 2008Pas du tout. Tous les jours, je passe beaucoup de temps à faire évoluer mon logiciel. Par exemple, cela fait presque un an que je travaille à une nouvelle version qui sera peutêtre mise en vent dans quelques mois. Cette activité à plein temps comporte des frais (temps passé au développement, veille technologique formations, achat de livres informatiques, de logiciels de développements, site web, connexion internet, sans compter le support sur les versions précédentes...)
Je ne vois pas où est l'argent du beurre...
Je pense que j'ai le droit de déduire ces frais. Ma question (trés concrète) est comment les déduire des plus values à long terme? Dans quelle colonne les faire figurer dans mon livre recettes/dépenses? Faut il créer une nouvelle colonne à droite intitulée "Dépenses liées à la ventes de logiciels"? - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Pourquoi ne demandez vous pas à votre AGA ? C'est bien elle qui vous a conseillé cette possibilité au départ.
Elle doit pouvoir vous préciser comment l'utiliser à son avis.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
PatrickL
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 9 mars 2008ha oui, j'y avais pas pensé ;-)
C'est effectivement une option mais les AGA sont tres occupées actuellement et je suis pressé.
Mais je ne suis pas surpris que même un expert comptable ne sache pas me répondre car c'est une question assez technique.
C'est d'ailleurs aussi pour cela que j'hésite à prendre un expert comptable (Surement à tort d'ailleurs).
Merci quand même pour vos réponses. Mais j'espère en avoir d'autres.
Cordialement
