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probleme Intermittent / Freelance et assedics
Bonjour à tous,
Je viens solliciter vos connaissances sur un petit problème que j'ai.
En effet je suis en freelance depuis 1 an et à coté j'ai fais de l'intermittence. J'ai eu mes 507 heures et donc, on m'a dit "il faut allez t'inscrire aux assédics comme tu as tes 507 heures".
J'ai dis OK j'ai vais. Là bas je pose la question à un agent je remplis les papier et je lui dis que je suis freelance à coté, il me demande mon numéro d'immatriculation et le rentre. Je lui demande ensuite si ça ne pose pas de problème, il me dit : "ca n'a rien à voir, ce que vous touchez c'est sur les contrats intermittents."
Perplexe.
Donc depuis quelques mois je touches les assedics en ne faisant plus d'inttermittance mais de freelance. Cependant sur les conseils de ce monsieur, j'ai compris que pour la déclaration mensuelle qu'il fallait noter le nombre de jours travaillé en intermittent, je n'ai donc pas contabiliser mes jour de free dans le paiements des assedics...
Comment dois-je proceder pour régulariser ?
Merci d'avance
:-)
Je viens solliciter vos connaissances sur un petit problème que j'ai.
En effet je suis en freelance depuis 1 an et à coté j'ai fais de l'intermittence. J'ai eu mes 507 heures et donc, on m'a dit "il faut allez t'inscrire aux assédics comme tu as tes 507 heures".
J'ai dis OK j'ai vais. Là bas je pose la question à un agent je remplis les papier et je lui dis que je suis freelance à coté, il me demande mon numéro d'immatriculation et le rentre. Je lui demande ensuite si ça ne pose pas de problème, il me dit : "ca n'a rien à voir, ce que vous touchez c'est sur les contrats intermittents."
Perplexe.
Donc depuis quelques mois je touches les assedics en ne faisant plus d'inttermittance mais de freelance. Cependant sur les conseils de ce monsieur, j'ai compris que pour la déclaration mensuelle qu'il fallait noter le nombre de jours travaillé en intermittent, je n'ai donc pas contabiliser mes jour de free dans le paiements des assedics...
Comment dois-je proceder pour régulariser ?
Merci d'avance
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garbage
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 5 février 2009j'avoue ne pas savoir par ou commencer... 😢 - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26873Nombre de likes : 418Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Que voulez-vous dire par "régulariser" ?
Le mieux est de demander les règles de prise en compte des activités pré-existantes.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
garbage
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 5 février 2009Bonsoir hmg, merci de me répondre. Je disais "régulariser" car je n'ai pas compté (donc déduit) dans les allocations des assedics que j'ai recu mes jours de freelances croyant que les assédics était pour l'intermittent. N'ayant pas travaillé en intermittent mais en free pendant ces 5 derniers mois, j'ai donc recu de la part des assédics de l'argent en plus qui je pense leur reviendra.
Sur ma déclaration assedic je marquait : "pas travaillé et a la recherche d'emploi" pour pouvoir cumulé avec le free, croyant encore une fois que c'était deux systemes étanche l'un de l'autre. Et m'ayant alerte que c'était pas légal, j'ai peur de me faire harponné par le fisc. Le souci si je vais les voir c'est de savoir si je devrais leur redonner la somme total ou je réevalue en leur donnant le surplus. J'ai toujours été réglo et je ne veut pas passer pour un fraudeur à leurs yeux... alors le mieux c'éest d'aller les voir ? Appeler le fisc, je suis perdu... - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Le fisc n'a rien a voir la dedans. Eux s'occupent de vous faire payer les impots, pas de savoir si ce que vous avez touché des assedic est légitime ou pas.
Par contre, si vous êtes sur de vous être trompé, il vaut mieux aller faire une déclaration rectificative aux assedic, qui ensuite vous réclameront le trop-perçu éventuel.
Et seulement ensuite vous déduirez ce montant remboursé de vos revenus imposables de l'année à ce moment là.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26873Nombre de likes : 418Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Le fisc n'est pas concerné.
Ce sont les assedic.
Le problème au niveau fisc est que vous allez payer plus d'impôts (si c'est un problème).
Pour l'indemnisation, comme indiqué plus haut, revoyez les réglementations applicables. Il n'est pas certain que vous ayez touché autant en trop. Le plus simple est de faire le point avec votre conseillé assedic sur ce que vous devez déclarer en fonction de vos activités et de lui demander les conséquences pour vous aider notamment à choisir entre privilégier la recherche d'un emploi ou le développement de l'activité individuelle.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
garbage
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 5 février 2009Merci pour vos réponses...
Mixomatose, je pense sincèrement avoir été payé plus. En effet j'ai pu lire à plusieurs endroits et notamment sur ce forum qu'il faut comptabiliser les jours de free (une journée=environ 8h) à déclarer aux assédics sur la "déclaration mensuelle", or depuis Aout chaque mois j'ai fais 10 jours de free, donc les assédics auraient du me payer 30-10= 20 jours au lieu du mois complet...
Bon de toute façon effectivement hmg je vais passer éclaircir ça avec eux en premier. Je sais par ou commencer, c'est l'avantage.
Encore merci à vous, je posterai le résultat du rendez-vous des assédics au cas ou il y aurait des personnes dans mon cas...
Bonne journée
