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QUE DOIS FAIRE SI JE DEPASSE 32000€ AVANT TERME EN MICRO
fabiola777
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fabiola777
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1 décembre 2008
Toujours Fabiola,si je m'apperçois au cours de l'année 2009 je vais dépasser le plafond de 32000€ ,à quel moment je dois changer de regime et lequel et je serais imposer sur la tva à partir de quel montant ou moment ou je vais devoir reverser la totalite des 32000€ +le sur plus ou la difference .c'est trés confus dans ma tête ,je souhaiterais un éclaicissement MERCI
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hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Je suppose que vous êtes BNC à l'urssaf.
Il y a deux seuils un premier seuil et un seuil majoré.
Si vous n'avez passé aucun des deux seuils en 2008 (27000 et 30500), vous devez dépasser 34000 en 2009 (seuil majoré en 2009 remplaçant les 30500 de 2008) pour passer au réel à partir du début de l'année et à la TVA au premier jour du mois de dépassement (des 34000).
Si vous avez dépassé 27000 (premier seuil) sans dépasser 30500 (seuil majoré) en 2008 et que vous dépassez 32000 (premier seuil en 2009 qui remplace les 27000 de 2008), vous passez au réel à partir du début de l'année et à la TVA au premier jour du mois de dépassement (des 32000).
Si vous pensez passer les seuils : Adhérez à une AGA avant le 31/05 de l'année (certaines AGA proposent des tarifs réduits aux micros).Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
fabiola777
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 1 décembre 2008Merci de m'avoir répondu rapidement Je vais prendre une micro bnc seulement en janvier 2009 (début d'activité) par exemple si je m'apperçois que je dépasse 34000€ au bout de 6 mois donc aprés je dois opté au réel avec tva .Est ce que la tva sera pris en compte seulement à partir des 34000€
Estce que si l année d'aprés je dépasse pas le plafond je peux me remettre en micro sans tva?
c'est quoi une AGA .
MERCI -
srigano
Nombre de posts : 155Nombre de likes : 0Inscrit : 17 novembre 2008pour les AGA : freelance-info.fr/aga-cga-qu-est-ce-que-c-est,34.html -
srigano
Nombre de posts : 155Nombre de likes : 0Inscrit : 17 novembre 2008pour les AGA : http://www.freelance-info.fr/aga-cga-qu-est-ce-que-c-est,34.html -
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Si vous ne dépassez pas 34000 en 2009 et que vous ne dépassez pas 32000 en 2010, vous êtes en micro en 2011.
Si vous dépassez 34000 en 2009, vous serez assujetti en 2010. Si en 2010, vous êtes en dessous des seuils vous pourrez être à nouveau en franchise de TVA. Pour le retour éventuel en micro pour la déclaration, la possibilité est à voir avec votre centre des impôts.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.