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question débutant 3514k

30 novembre 2009 20:50

Bonjour,

J'ai créé mon EI BNC régime régime réel simplifié dans la prestation de services en informatique le 01/09/2009.

Aujourd'hui je viens de recevoir le formulaire 3514k pour un acompte de décembre 2009 à payer avant le 15/12, cependant je suis un peu perdu.

A l'heure actuelle, je n'ai touché que le règlement de ma facture du mois de septembre (le 06/11). Pouvez-vous me dire quel est la période à prendre en compte pour cette acompte septembre octobre novembre? ou septembre octobre novembre et décembre?

Par exemple :

Ma première facture s'élève à 8419,84€ dont 1379,84€ de TVA et je l'ai touché le 06/11/2009.

Imaginons que je 06/12, je reçois le règlement de ma facture d'octobre, dois-je prendre en compte la TVA touchée lors de cette nouvelle facture (cela devrait être 1317.12€)?
Soit dois-je prendre en compte 1379,84 + 1317,12 = 2696,96 € ? ou seulement 1379,84 €?

Que dois-je déduire avant de remplir le montant de cet acompte?

Est-ce que les éléments ci-dessous sont déductibles au niveau TVA :
-un iphone acheté dans un but professionnel
-la moitié de la TVA de mon abonnement téléphone (50% pro 50% perso)
-la moitié de la TVA de mon abonnement internet (50% pro 50% perso)
-La TVA de mes repas du midi (seul ou accompagné?)
-La TVA de mes repas d'affaire du soir
-la TVA de mes achats de fournitures de bureau
-La TVA de mon matériel informatique pro
-La TVA d'un cadeau pour un pot de départ d'un des collaborateurs chez mon client

Merci par avance pour vos réponses.

Guillaume

donpedro 1 décembre 2009 00:49

bonbis a écrit : Aujourd'hui je viens de recevoir le formulaire 3514k pour un acompte de décembre 2009 à payer avant le 15/12, cependant je suis un peu perdu.

A l'heure actuelle, je n'ai touché que le règlement de ma facture du mois de septembre (le 06/11). Pouvez-vous me dire quel est la période à prendre en compte pour cette acompte septembre octobre novembre? ou septembre octobre novembre et décembre?
En principe Octobre et Novembre.
Mais je suis surpris que vous n'ayez pas reçu celui d'Octobre couvrant la période juillet-septembre.
Pour les autres points, je ne suis pas assez familier avec les EI pour ne pas me ridiculiser, si ce n'est déjà fait.
bonbis 1 décembre 2009 09:25

Bonjour,

Je confirme que je n'ai pas reçu de demande d'acompte en octobre.

Cdt
mixomatose 1 décembre 2009 09:31

bonbis a écrit :
A l'heure actuelle, je n'ai touché que le règlement de ma facture du mois de septembre (le 06/11). Pouvez-vous me dire quel est la période à prendre en compte pour cette acompte septembre octobre novembre? ou septembre octobre novembre et décembre?
seulement septembre-novembre.
Imaginons que je 06/12, je reçois le règlement de ma facture d'octobre, dois-je prendre en compte la TVA touchée lors de cette nouvelle facture (cela devrait être 1317.12€)?
Non, elle sera à prendre en compte sur la régularisation annuelle.

-un iphone acheté dans un but professionnel OUI
-la moitié de la TVA de mon abonnement téléphone (50% pro 50% perso) seulement si la facture est au nom de l'EI
-la moitié de la TVA de mon abonnement internet (50% pro 50% perso) : seulement si la facture est au nom de l'EI
-La TVA de mes repas du midi (seul ou accompagné?) voir l'article sur les repas
-La TVA de mes repas d'affaire du soir voir l'article sur les repas
-la TVA de mes achats de fournitures de bureau OUI
-La TVA de mon matériel informatique pro OUI
-La TVA d'un cadeau pour un pot de départ d'un des collaborateurs chez mon client voir l'article sur les cadeaux

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ultraeurl 1 décembre 2009 10:51

EN pratique, les repas au resto passent en frais chez moi; et j'inclus la tva dedans. Apres, ces repas sont le fait d'une seule personne (moi) et j'invite rarement (une à deux fois par an) des gens au frais d emon entreprise. Qui ont tous rapport à mon business. De toute façon, vu le peu de TVA déductible...
bonbis 1 décembre 2009 11:57

Merci pour les réponses.

D'après ce que j'ai lu, pour les cadeaux : la TVA est déductible pour des cadeaux de moins de 60€

https://www.free-work.com/fr/tech-it/forum/t/3905-cadeau?highlight=cadeau

Pour les repas seul, cela dépend de son AGA (qui accepte ou non)
Pour les repas d'affaire, on peut déduire la TVA.

https://www.free-work.com/fr/tech-it/forum/t/4303-frais-repas?highlight=repas

Cdt
Proof-1 1 décembre 2009 12:00

J'ai fait des recherches car j'ai également reçu ma première 3514K.

De ce que j'ai lu, ça concerne effectivement les mois précédents le mois d'acompte (ici décembre).
Tu n'es pas obligé de déduire tout de suite ta TVA de tes dépenses. Tu as 2 ans pour le faire (suivant date d'achat sur facture).
C'est à toi de gérer selon les dépenses que tu souhaites faire.
Dans tous les cas il devra y avoir la CA12 à remplir en fin de premier trimestre.

Si j'ai fait des erreurs car mal compris, merci de me l'indiquer :D

De mon côté j'ai quelques questions :

1/ A quel moment, devrons nous payer la TVA indiquée dans le document ?
Nous recevrons un appel à paiement (cf. impôts et autre taxe) ?

2/ Si le montant est à 0, remplir la première page suffit ?
Doit-on mettre des 0 partout sur le dos ?

3/ Il y a 2 parties identiques, une partie est à conserver et l'autre partie à retourner seule ?

4/ Nous pouvons déclarer 80% de la TVA seulement la première année ?
N'ayant pas encore perçu de recettes cette année, je pourrai bénéficier de la déclaration à 80% encore l'année prochaine ?
mixomatose 1 décembre 2009 16:01

Chaque année, on déclare et on paye trimestiellement 80% d'acompte. Et on solde avec la CA12 au premier trimestre.

Il n'y a pas d'appel. On remplit les documents, on fait les calculs et on paye tout seul comme un grand en joignat le chèque à la déclaration (dont on garde un exemplaire).

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