RC pro - montant d'assurance

hello,

votre raisonnement est correct, pour ma part pas de RC Pro pourtant je touche à de la prod mais c'est le contrat entre vous et l'intermédiaire qu'il faut vérifier si celui inclut une clause de pénalités en cas d'impact.

Bref mon conseil économisez vous du temps et qques centaines d'euros... 😉

Et si rien n'est précisé dans le contrat ?

Quid de l'accident si je fais tomber qqun (le truc con) ou si je fait tomber un equipement et que je l'abime (le truc con aussi)
Est-ce que ma RC civile marcherait ?

Bonjour,

Vos questions comportent plusieurs aspects :
- La rc exploitation :
"Quid de l'accident si je fais tomber qqun (le truc con) ou si je fait tomber un equipement et que je l'abime (le truc con aussi)
Est-ce que ma RC civile marcherait ?"
voir sur votre contrat si ce risque rc exploitation est couvert, à quelle hauteur et quelles sont les exclusions applicables;
En général les cies d'assurances couvrent ces risques à hauteur de plusieurs millions d'euros ( car il peut s'agir par exemple d'un incendie provoqué par vous ... )

- La rc professionnelle
concernant les domaines exclus vous avez raison mais il faut voir le détail de l'exclusion.
Par exemple peuvent être exclus : "Les risques inhérents ou dommages résultant de la fourniture de services et/ou livrables dans le secteur aéronautique ou spatial, dès lors que ces services et/ou livrables concourent à la conception, la fabrication et/ou la maintenance d’aéronefs, missiles ou engins spatiaux et/ou à la navigation aéronautique ou spatiale. "
Cela veut dire que vous pouvez intervenir pour des clients dans ce secteur dès lors que votre activité ne rentre pas dans la définition de cette exclusion.
Vous pouvez aussi demander à votre courtier ou agent d'assurance de négocier avec la compagnie en amont, si vous avez une mission en vue dans un secteur exclu.

Si vous signez avec une SSII, il faut impérativement vérifier le contenu du contrat que vous signez, et souscrire un contrat d'assurance qui soit en cohérence : soit la SSII et son assureur renoncent à recours contre vous ( c'est très rare ) et dans ce cas vous êtes tranquille car si vous commettez une erreur la SSII s'interdit de se retourner contre vous.
Soit la SSII vous demande de vous assurer ( c'est le cas le plus fréquent)et vous serez mis en cause par l'assureur de la SSII si vous commettez une erreur.
Si vous n'avez pas d'obligation contractuelle de montant de garantie, c'est à vous à apprécier les risques. Le minimum étant 100.000€ ( pour une prime d'assurance d'environ 430€ttc ), la prime d'assurance va augmenter en proportion des capitaux à garantir.

voir sur ce site les définitions rc exploitation / rc professionnelle :
http://www.freelance-info.fr/l-assurance-rc-pro-les-obligations-juridiques-des-freelances,163.html

Bonne suite à vous.

Charles de Castelbajac
Courtier spécialisé Rc pro
www.protexi.fr

Pour du développement informatique, un courtier m'a dit qu'il faudrait au minimum une assurance couvrant les dommages immatériels non consécutifs avec un montant de garantie à 300 000 euros par an ou 500 000 euros par an, peut-importe le chiffre d'affaires réalisé.
Suivant le domaine, le risque peut être le même que l'on travaille dans un environnement de production ou non.
Par exemple, un logiciel informatique peut être installé dans un environnement de test chez le client mais le client pourrait décider par la suite de l'utiliser en production. Un bug informatique pourrait rendre le site web d'un client inaccessible, faire perdre des données ou introduire un virus dans tout le réseau de l'entreprise via une faille de sécurité.

J'ai aussi répondu avec plus de détails sur un sujet similaire : https://www.free-work.com/fr/tech-it/forum/t/14130-avis-assurance-rc-pro-informatique?page=2