Règlement intérieur obligatoire

Bonjour,

"salarié de l'organisme de formation" ?

L'organisme de formation, ce n'est pas son école ?

S'il s'agit d'une entreprise et non pas une école qui fait appel au formateur ? Je pensais que le "salarié de l'organisme de formation" était une personne appartenant plutôt au corps formateur, pas client de la formation. Ce qui serait logique d'ailleurs puisqu'il y aurait ainsi les deux parties représentées lors du litige. Et le responsable de l'organisme de formation (moi en l'occurence) ne peut pas être l'une de ces deux personnes étant donné qu'il doit avoir le rôle "accusateur"..
Je suis un peu bloquée. Je ne sais pas d'ailleurs si ça a une grande importance..

Bonjour,

Je ne comprend pas de quoi vous parlez.

Un stagiaire est une personne qui signe un contrat tripartite : école / entreprise / stagiaire. S'il n'y a pas les 3 parties, ce n'est pas un stagiaire.

Bonjour,

Je comprends ce que vous me dites. Effectivement je n'avais pas vu les choses de cette façon. Selon vous, "un salarié de l'organisme" serait quelqu'un appartenant à l'entreprise cliente ? Si c'est le cas, c'est parfait, je n'aurais rien à toucher aux formules classiques.

Merci de votre collaboration.

Bonjour,

Je disais que c'est quelqu'un qui appartient à l'organisme de formation. Mais je n'ai pas compris :
QUI êtes-vous, organisme de formation ou entreprise cliente ?

Vous ne l'avez pas précisé.

Vous n'avez pas non plus précisé que c'était le règlement intérieur d'un organisme de formation. Il était plus logique de supposer que c'était le règlement intérieur destiné aux salariés d'une entreprise classique.

J'ai donc supposé que vous êtiez un client pas un organisme de formation. Généralement un organisme de formation qui a des stagiaires, fait soit écrire son règlement intérieur par un avocat, soit il ne modifie pas les règlements types pour éviter les problèmes.

De fait, si vous êtes organisme de formation, c'est soit un stagiaire soit un salarié de votre entreprise qui peut accompagner le stagiaire. A noter : le fait de ne pas avoir de salarié au moment où le texte est écrit n'a pas d'importance.

Merci.
Oui je suis l'organisme de formation. Et si donc cela n'a pas d'importance qu'au moment de la rédaction du règlement intérieur je n'aie pas de salarié, c'est parfait.
Merci encore.


Cordialement,

GJ

Bonjour,

Le stagiaire ne pourra être accompgné d'un salarié que s'il y en a un.