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Reprise de client et non concurrence
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7 septembre 2010
Bonjour,
Je quitte la société dans laquelle je travaille actuellement et je serai freelance dans 15 jours.
Je travaille en interne sur des maintenances de vieux logiciels pour quelques clients.
Il n'y a pas de contrat de maintenance avec eux et les interventions se font avec des devis/commandes et représente au mieux 2 mois de travail par an par client.
Un de ces clients a été prévenu la semaine dernière de mon départ. Il m'appelle inquiét car il a un besoin devant être réalisé en octobre et d'autres besoins un peu plus tard.
Je travaille avec lui depuis 7 ans sur un logiciel et il me dit qu'il souhaite travailler avec moi sachant qu'il ne retrouvera pas rapidement quelqu'un d'opérationnel ayant la connaissance de son métier et du logiciel. Je n'ai pas l'intention à priori de travailler avec lui mais je me dis pourquoi pas.
Le client appelle mon patron qui lui parle de clauses de non concurrence et lui dit qu'il n'a pas le droit de travailler avec moi.
J'ai une clause de une ligne dans mon contrat de travail qui indique que "je ne peux pas démarcher un client de ma société actuelle pendant un an" sans autre précision.
J'ai lu beaucoup de choses sur le sujet mais rien de parfaitement clair.
A votre avis ce client peut-il travailler avec moi à la fin de mon contrat de travail ?
merci
Je quitte la société dans laquelle je travaille actuellement et je serai freelance dans 15 jours.
Je travaille en interne sur des maintenances de vieux logiciels pour quelques clients.
Il n'y a pas de contrat de maintenance avec eux et les interventions se font avec des devis/commandes et représente au mieux 2 mois de travail par an par client.
Un de ces clients a été prévenu la semaine dernière de mon départ. Il m'appelle inquiét car il a un besoin devant être réalisé en octobre et d'autres besoins un peu plus tard.
Je travaille avec lui depuis 7 ans sur un logiciel et il me dit qu'il souhaite travailler avec moi sachant qu'il ne retrouvera pas rapidement quelqu'un d'opérationnel ayant la connaissance de son métier et du logiciel. Je n'ai pas l'intention à priori de travailler avec lui mais je me dis pourquoi pas.
Le client appelle mon patron qui lui parle de clauses de non concurrence et lui dit qu'il n'a pas le droit de travailler avec moi.
J'ai une clause de une ligne dans mon contrat de travail qui indique que "je ne peux pas démarcher un client de ma société actuelle pendant un an" sans autre précision.
J'ai lu beaucoup de choses sur le sujet mais rien de parfaitement clair.
A votre avis ce client peut-il travailler avec moi à la fin de mon contrat de travail ?
merci
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Vince77-1
Nombre de posts : 150Nombre de likes : 3Inscrit : 8 juin 2007Je pense que comme la plus grande partie de ces clauses de non-concurrence elle n'est pas valable car elle doit être limité dans le temps (c'est le cas) et dans l'espace. De plus, elle doit être soumise à rémunération (on t'interdit de travailler pour un client mais tu as droit à une compensation pécunière). Si ce n'est pas le cas elle est considérée comme nulle et non-avenue.
Pour confirmer va voir sur le site du minisètre du travail tu devrais trouver les règles.
Le mieux est peut-être que tu t'arranges avec ton ancienne boite pour trouver unterrain d'entente les conflits ne sont jamais bon pour personnes. -
expert.freelance
Nombre de posts : 2Nombre de likes : 0Inscrit : 7 septembre 2010merci de ta réponse.
et je souhaite bien sûr éviter tout conflit.