Résiliation contrat avec comptable

freelancer2011 a écrit : Bonjour

J'ai signé un contrat avec un cabinet comptable pour l'exercice 2011 (jusqu'à fin 2011).

Malheureusement mon comptable me demande bien trop de saisie et en fin de compte je n'ai jamais pu lui communiquer quoi que ce soit au niveau de ma comptabilité (ni factures, ni frais, ni comptes, rien de rien).

Ce cabinet comptable a donc réalisé absolument rien pour moi depuis janvier 2011. Aussi au jour d'aujourd'hui ils ne m'ont toujours rien facturé (normal dans un sens).

Est-ce que je peux résilier le contrat sans frais et sans pénalités ?

Merci

Bonjour,

Si vous avez signé un contrat en bonne et due forme, cette clause doit etre décrite à l'intérieur.

A titre d'exemple, dans mon contrat avec mon comptable, il est stipulé que si je souhaite interrompre la mission en cours, je dois l'en informer par lettre avec AR un mois avant la date d'effet. De plus, je dois régler les sommes dues et m'acquitter d'une indemnité de 25% des honnoraires convenus pour l'exercice en cours...

Bonjour,

Les conditions de résiliation doivent être stipulées dans votre lettre de mission signée avec votre expert comptable. La pratique est qu'il existe un préavis à respecter. Les travaux effectués sont à régler + parfois 1 à 3 mois d'indmnités pour gestion du dossier.

Ok merci pour vos réponses.

J'ai exactement la même clause (25%, prévenir 1 mois à l'avance).

Mais le cabinet n'a absolument rien réalisé au jour d'aujourd'hui pour moi. Ils n'ont jamais eu la moindre information de ma part. En faite il ne s'est absolument rien passé entre moi et eux depuis le début de l'année.

Même dans ce cas la clause fonctionne ?

Après il s'agit d'une négociation avec le cabinet, celui-ci a tout de même pris le temps je pense de vous donner quelques conseils, a du effectuer le paramétrage de son dossier comptable et avoir un entretien avec vous. Tout cela justifie en partie les 25%.

freelancer2011 a écrit : Ok merci pour vos réponses.

J'ai exactement la même clause (25%, prévenir 1 mois à l'avance).

Mais le cabinet n'a absolument rien réalisé au jour d'aujourd'hui pour moi. Ils n'ont jamais eu la moindre information de ma part. En faite il ne s'est absolument rien passé entre moi et eux depuis le début de l'année.

Même dans ce cas la clause fonctionne ?

Oui, je ne vois pas pourquoi elle ne fonctionnerait pas ? C'est un contrat et vous l'avez signé. En théorie vous leur devez 25% de ce qui été prévu.
Mais maintenant, tout ce négocie ! Et si c'est un cabinet sérieux/honnète, ils vous feront une ristourne ou mieux...

Ok merci pour ces éléments.

freelancer2011 a écrit : Malheureusement mon comptable me demande bien trop de saisie et en fin de compte je n'ai jamais pu lui communiquer quoi que ce soit au niveau de ma comptabilité (ni factures, ni frais, ni comptes, rien de rien).

Ca veut dire quoi? Que vous n'avez pas trouvé le temps de lui transmettre les éléments compables qu'il vous réclamait (à juste titre, il me semble, pour faire son travail)?
Que leur reprochez-vous?

En faite j'ai 6 mois de frais professionnels à saisir, et je dois aussi saisir toutes les opérations financières qu'il y a eu entre 5 comptes. Le problème est que je n'ai pas les compétences et que je doive me former à la comptabilité pour comprendre :

- Comment répertorier en terme comptable les 5 comptes
- Comment répertorier les opérations qu'il y a eu entre ces 5 comptes
- Comment répertorier les frais professionnels, car certains ont été facturés avec TVA mentionnées, et d'autres sans TVA mentionnées
- Calculer la TVA perçue et celle que j'ai payée (faire la différence)

etc etc

Donc je pense que quitte à faire tout cela, autant faire ma comptabilité moi-même ! Car sinon je suis surfacturé au prorata du travail effectué supplémentaire...

Le problème est que j'avais mal compris cela avant de signer le contrat. Et c'est un cabinet low-cost (un peu moins de 1800€ à l'année HT) donc ils imposent toutes les saisies aux clients...

La lettre de mission ne définissait pas clairement ce qui était du ressort de chaque partie ?

En effet, annexé à la lettre de mission doit être récapitulé la répartition des tâches entre le client et l'expert comptable. Pour cette raison comparer des devis juste en comparant des montants n'a aucun sens si on ne prends pas en compte la répartition des différents travaux.

freelancer2011 a écrit : Le problème est que j'avais mal compris cela avant de signer le contrat. Et c'est un cabinet low-cost (un peu moins de 1800€ à l'année HT) donc ils imposent toutes les saisies aux clients...

Pas si low cost que ça, si ils ne font aucune saisie... (je suppose que tu es comme la plus part ici indépendant avec seulement quelques écritures par mois?)

Calimero a écrit : La lettre de mission ne définissait pas clairement ce qui était du ressort de chaque partie ?

Si mais je n'ai pas assez réfléchi avant de signer...

mixomatose a écrit :

freelancer2011 a écrit : Le problème est que j'avais mal compris cela avant de signer le contrat. Et c'est un cabinet low-cost (un peu moins de 1800€ à l'année HT) donc ils imposent toutes les saisies aux clients...

Pas si low cost que ça, si ils ne font aucune saisie... (je suppose que tu es comme la plus part ici indépendant avec seulement quelques écritures par mois?)

Oui effectivement. Mais un problème est que j'ai réparti de l'argent entre plusieurs comptes. Et que je gère plusieurs comptes, donc au niveau comptable je ne sais pas comment on fait pour ce cas là...

Donc autant que je ne prenne pas de comptable et que je me débrouille par moi-même, car c'est déjà ce que je fais 🙂