Forum
DCR en cessation d'activité
Bonjour à tous et toutes,
j'ai épluché le Net et ce site en long en large et en travers... et je me noie sans rien comprendre.
J'ai commencé mon activité de négo immobilier en indépendant en 2010. Je l'ai stoppée en septembre 2011.
Je ne suis pas en autoentrepreneur, et pas au régime micro.
J'ai reçu du RSI un formulaire, qui n'est pas le CERFA, pour déclarer mes revenus 2011.
Pour ce qui me concerne, une case "bénéfice réel" ou "déficit", et "cotisations personnelles obligatoires".
Questions :
- comment je calcule "bénéfice réel" ??? CA ou CA moins frais kilomètriques (ce sont mes seuls frais), il faut déduire les charges payées en 2011 ?? Si oui lesquelles, sachant que je n'ai pas le détail, juste le montant global pour mes 4 trimestres plus la régule 2010 (où là j'ai le détail).
- Pareil pour cotisations obligatoires : je ne peux rien distinguer, je mets la somme totale ???
Je suis totalement dépassé et ne trouve pas de réponse.
Merci d'avance.
j'ai épluché le Net et ce site en long en large et en travers... et je me noie sans rien comprendre.
J'ai commencé mon activité de négo immobilier en indépendant en 2010. Je l'ai stoppée en septembre 2011.
Je ne suis pas en autoentrepreneur, et pas au régime micro.
J'ai reçu du RSI un formulaire, qui n'est pas le CERFA, pour déclarer mes revenus 2011.
Pour ce qui me concerne, une case "bénéfice réel" ou "déficit", et "cotisations personnelles obligatoires".
Questions :
- comment je calcule "bénéfice réel" ??? CA ou CA moins frais kilomètriques (ce sont mes seuls frais), il faut déduire les charges payées en 2011 ?? Si oui lesquelles, sachant que je n'ai pas le détail, juste le montant global pour mes 4 trimestres plus la régule 2010 (où là j'ai le détail).
- Pareil pour cotisations obligatoires : je ne peux rien distinguer, je mets la somme totale ???
Je suis totalement dépassé et ne trouve pas de réponse.
Merci d'avance.
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mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008En cessation d'activité, vous devez faire un calcul de votre résultat en créances-dettes, cad en évaluant les charges sociales à payer au titre de 2011 et en les déduisant de votre résultat déclaré.
De façon que vous ayez :
résultat = CA - frais - charges sociales 2010 payées en 2011 - charges sociales 2011 ( payées + régu à venir)
et
calcul du montant des charges sur "résultat" = charges sociales 2011 ( payées + régu à venir)
Comme on le voit, "ça se mord la queue", le résultat dépend de l'estimation du montant de la régu, et les charges (donc la régu) dépendent du résultat. Fort heureusement, en partant de valeurs estimées, et en répétant l'opération un certain nombre de fois, on converge vers des valeurs stables. (Sinon, vous pouvez utiliser le calculateur en mode créances dettes sur mon site).calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 416Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Vous devez joindre à votre 2035 un état des créances et des dettes au jour de l'arrêt d'activité.
2035 à produire dans les 60 jours de l'arrêt d'activité.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
philip51
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 6 mars 2012Je suis plongé là dedans jusqu'aux yeux.
Merci pour les infos. J'espère en venir à bout. - Contacter en MP
philip51
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 6 mars 2012Bonjour,
désolé de revenir avec des questions à 2 centimes mais... 🙁
- je n'ai le détail de mes différents appels de cotisations 2011 donc je ne sais pas quelle est la part de CSG/CRDS. Est ce ce important ou bien est ce que je dois déduire le montant total pour déterminer mon résultat ??? Je n'ai ce "détail" que pour la régule 2010, est ce que je dois par contre en tenir compte pour ce montant là ???
- même remarque pour la case "cotisations personnelles obligatoires"...
- enfin, sachant que je bénéficiait de l'ACCRE sur une partie de l'année, comment estimer le montant de la régule 2011 à ajouter ???
Encore merci. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 416Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Vous devez avoir eu un échéancier 2011 au départ (en 2010) avec le détail csg-crds.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
