Résilitation de contrat
Bonjour, j'ai un contrat qui se termine à la fin de cette année 31/12 et je voulais savoir si je pouvais le résilier sans passer un mois de préavis. Vos avis ?
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Droopyann
Nombre de posts : 3681Nombre de likes : 1831Inscrit : 21 mai 2018Pourquoi résilier un contrat qui se termine ?
Y a-t-il une clause de renouvellement tacite avec un délai de dénonciation ?
-- Yann EURL IS depuis 2019Contacter en MP
xGenius
Nombre de posts : 44Nombre de likes : 26Inscrit : 5 juillet 2020Navré je me suis trompé de titre, la question est plutôt si je peux rompre le contrat à sa date d'échéance sans faire un préavis d'un mois, car ile me reste moins d'un mois dans ma mission (c'est à dire sans renouveler le contrat pour cette période de préavis)
Contacter en MP Droopyann
Nombre de posts : 3681Nombre de likes : 1831Inscrit : 21 mai 2018La réponse reste similaire. Sauf mention contraire ou tacite reconduction, il n'y a pas de préavis à effectuer lorsque le contrat arrive à son terme.
Néanmoins, pour éviter les mauvaises surprises, assurez-vous bien avec votre client qu'il l'a bien compris comme ça 😜
-- Yann EURL IS depuis 2019
