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RSI et mutuelle
brotherseb
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30 octobre 2007
Bonjour à toutes et à tous,
J'ai besoin de votre expérience :)
J'ai envoyé aux URSSAF fin février un dossier de création d'entreprise (début d'activité prévu : le 3 mars). Le dossier a été reçu (j'ai eu un accusé de réception par mail) mais depuis rien ne se passe. J'ai eu mon numéro de SIRET "officieusement" (sur une pub que j'ai reçu, faut croire qu'ils l'ont eu avant moi....) mais c'est tout. Début mars j'ai fait le tour des mutuelles et elles me demandent toutes une attestation de sécurité sociale, en me précisant qu'il faut celle de mon nouveau régime (donc pas du régime général).
Donc ce matin je finis par téléphoner au RSI pour savoir où en est mon dossier et ils me disent qu'ils n'ont rien du tout (!) et m'invitent à prendre contact avec les URSSAF. Je téléphone donc aux URSSAF où une personne incompétente (en tous cas moins compétente que moi, c'est assez triste) essaye de me faire croire que même en tant qu'indépendant, je suis toujours affilié au régime général et que le RSI est l'établissement auquel je vais adresser mes versements. Donc pour lui, je donne mon actuelle attestation et tout va bien... Pas convaincu, je téléphone à la sécurité sociale (régime général) qui me dit que mon dossier est compliqué (un salarié qui démissionne pour créer son entreprise....) pour se rattraper (dieu merci) en disant qu'il faut qu'elle cherche un peu. Au final, 3 personnes au bout du téléphone qui parlent à tour de role, pour me dire que les URSSAF m'ont dit n'importe quoi (!) et que ma nouvelle caisse est bien le RSI (retour à la case départ...). Ils me disent au passage de demander une attestation ACCRE (pourtant je n'ai jamais évoqué cette aide... ou alors j'ai encore loupé un truc) pour que le régime général puisse continuer à me couvrir. Mais pas de solution pour ma mutuelle.....
Je rappelle quand même les URSSAF où on me confirme que : mon dossier est en cours, que ça va prendre encore 2 ou 3 semaines et qu'ensuite seulement il sera transmis au RSI (où j'imagine perdre encore 2 bonnes semaines).
Donc ma question est la suivante : comment avez-vous fait ? Vous avez croisé les doigts en priant pour ne pas avoir de frais de santé ? Vous avez fait pression sur votre mutuelle pour qu'elle vous prenne sans cette attestation ?
Désolé pour la longueur de mon post... On va dire que ça défoule :)
Sébastien
J'ai besoin de votre expérience :)
J'ai envoyé aux URSSAF fin février un dossier de création d'entreprise (début d'activité prévu : le 3 mars). Le dossier a été reçu (j'ai eu un accusé de réception par mail) mais depuis rien ne se passe. J'ai eu mon numéro de SIRET "officieusement" (sur une pub que j'ai reçu, faut croire qu'ils l'ont eu avant moi....) mais c'est tout. Début mars j'ai fait le tour des mutuelles et elles me demandent toutes une attestation de sécurité sociale, en me précisant qu'il faut celle de mon nouveau régime (donc pas du régime général).
Donc ce matin je finis par téléphoner au RSI pour savoir où en est mon dossier et ils me disent qu'ils n'ont rien du tout (!) et m'invitent à prendre contact avec les URSSAF. Je téléphone donc aux URSSAF où une personne incompétente (en tous cas moins compétente que moi, c'est assez triste) essaye de me faire croire que même en tant qu'indépendant, je suis toujours affilié au régime général et que le RSI est l'établissement auquel je vais adresser mes versements. Donc pour lui, je donne mon actuelle attestation et tout va bien... Pas convaincu, je téléphone à la sécurité sociale (régime général) qui me dit que mon dossier est compliqué (un salarié qui démissionne pour créer son entreprise....) pour se rattraper (dieu merci) en disant qu'il faut qu'elle cherche un peu. Au final, 3 personnes au bout du téléphone qui parlent à tour de role, pour me dire que les URSSAF m'ont dit n'importe quoi (!) et que ma nouvelle caisse est bien le RSI (retour à la case départ...). Ils me disent au passage de demander une attestation ACCRE (pourtant je n'ai jamais évoqué cette aide... ou alors j'ai encore loupé un truc) pour que le régime général puisse continuer à me couvrir. Mais pas de solution pour ma mutuelle.....
Je rappelle quand même les URSSAF où on me confirme que : mon dossier est en cours, que ça va prendre encore 2 ou 3 semaines et qu'ensuite seulement il sera transmis au RSI (où j'imagine perdre encore 2 bonnes semaines).
Donc ma question est la suivante : comment avez-vous fait ? Vous avez croisé les doigts en priant pour ne pas avoir de frais de santé ? Vous avez fait pression sur votre mutuelle pour qu'elle vous prenne sans cette attestation ?
Désolé pour la longueur de mon post... On va dire que ça défoule :)
Sébastien
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EE
Nombre de posts : 239Nombre de likes : 0Inscrit : 1 février 2008Bonjour,
N'ayez aucune inquiétude pour vos frais de santé. Tant que vous n'êtes pas inscrit au RSI, vous bénéficiez de votre ancien régime, soit dans votre cas, régime général sécurité social.
Cdlt,
EE - Contacter en MP
brotherseb
Nombre de posts : 40Nombre de likes : 0Inscrit : 30 octobre 2007Ah j'ai du mal expliquer... Mon problème n'est pas un problème de sécurité sociale mais de mutuelle 🙂 - Contacter en MP
EE
Nombre de posts : 239Nombre de likes : 0Inscrit : 1 février 2008Bonjour,
Si, si.
Faites fonctionner votre ancienne mutuelle, ou donner une attestation carte vitale de votre régime salarié à la nouvelle. Dès que vous recevrez votre attestation RSI, vous l'adressez à votre mutuelle.
Cdlt
EE - Contacter en MP
brotherseb
Nombre de posts : 40Nombre de likes : 0Inscrit : 30 octobre 2007Euh... Oui mais mon ancienne mutuelle ne me couvre plus depuis que j'ai démissionné (et c'est normal, je la paye plus :D) - Contacter en MP
EE
Nombre de posts : 239Nombre de likes : 0Inscrit : 1 février 2008Ou est le problème ??
Prenez en une autre ...
Cdlt
EE - Contacter en MP
brotherseb
Nombre de posts : 40Nombre de likes : 0Inscrit : 30 octobre 2007Oh la.... Je crois qu'on ne se comprend pas 🙂 Pouvez-vous relire mon post initial je pense que vous l'avez lu trop rapidement :)
Je ne peux PAS en prendre une autre car les mutuelles me demandent une attestation de sécurité sociale HORS régime général, ce que je n'ai toujours pas (puisque le RSI n'a toujours pas reçu mon dossier).
Est-ce que c'est plus clair ?
C'est gentil d'essayer de m'aider mais je pense qu'il vaut mieux parfois essayer de comprendre le problème plutôt que de répondre plusieurs fois dans le vide. - Contacter en MP
EE
Nombre de posts : 239Nombre de likes : 0Inscrit : 1 février 2008Bonsoir,
Lisez les réponses.
Vous vous focalisez sur le fait de ne pas avoir votre attestation RSI, mais malheureusement, vous ne l'aurez qu'au bout d'un certain temps, dans l'intervalle, je vous explique vos possibilités en fonction des régimes obligatoires :
En tant que créateur d'entreprise, vous êtes entre deux régimes : salarié et RSI. Tant que vous n'êtes pas affilié au RSI, vous êtes ayant droit de votre ancien régime, c'est votre statut actuel.
Donc, vous pouvez prendre une mutuelle en fournissant votre attestation régime général salarié puis lorsque vous aurez votre attestation RSI - alors vous serez indépendant - vous la transmettrez à votre mutuelle.
Cdlt
EE - Contacter en MP
dpasstoi
Nombre de posts : 2Nombre de likes : 0Inscrit : 13 mars 2008Bonsoir,
Nouveau sur le site à la recherche de renseignement sur ma prôpre activité (Agent Général) 😈 😈 et tombant sur votre post, je ne peux que confirmer les messages de EE 💡 💡 💡 . Votre situation est simple. Vous créez une activité et bénéficiez de l'ACRE votre régime social ne change pas. Avec votre ex employeur vous aviez le bénéfice d'un régime complémentaire collectif (tous les salariés), et aujourd'hui vous vous retrouvez sans mutuelle. Il vous faut simplement souscrire une mutuelle comme tout un chacun, vous protégeant vous et/ou vos proches en l'adossant au régime Sécurité Social. Dans un An vos droits à l'Acre étant révolus vous serez rattaché automatiquement au RSI.
➡️ ➡️ Bref, vous devez souscrire un contrat complémentaire santé de type régime général, et l'année prochaine ce contrat se transformera en contrat complémentaire RSI déductible de vos revenus grâce à la loi Madelin de déductibilité. Certaine mutuelle avec lesquelles je fonctionne d'ailleurs vous propose des réductions tarifaires notamment pour les indépendants. Le constat étant que leur "consommation" reste plus modéré....
Est ce + clair pour vous ???
Bonne soirée - Contacter en MP
brotherseb
Nombre de posts : 40Nombre de likes : 0Inscrit : 30 octobre 2007Désolé d'insister mais je ne bénéficie PAS de l'ACCRE (si c'est bien de cela dont vous parlez). Cela dit ce n'était qu'un détail de votre réponse et si je suis votre raisonnement, il faudrait que je continue dans le régime général de la sécu (je n'ai rien contre cela dit) et que je prenne une mutuelle "régime général". Ca semble cohérent mais jusqu'à présent (c'est pour ça que je demandais l'avis de tout le monde), les mutuelles que j'ai contactées (4 différentes) me disent toutes qu'en tant que Travailleur Non Salarié (TNS) je ne peux pas souscrire une mutuelle de régime général (ce qui se comprend très bien aussi). Je les comprends dans la mesure où ce n'est pas un problème de statut mais juste un problème "administratif" (je suis officiellement couvert par le RSI mais pas dans les faits, juste parce que l'administration est lente).
Par contre si vous pouvez me confirmer que vous avez pris une mutuelle régime salarié en tant que TNS et que la mutuelle était au courant, je veux bien le nom de la mutuelle qui a accepté parce que pour le moment aucune ne veut l'accepter. Ou alors il faudrait mentir mais je n'ai pas trop envie :)
Voila, en espérant que ma demande est plus claire maintenant.
Sébastien - Contacter en MP
brotherseb
Nombre de posts : 40Nombre de likes : 0Inscrit : 30 octobre 2007Il y a un détail intéressant dans la réponse de "dpasstoi", concernant l'aspect "madelin". En admettant qu'une mutuelle "générale" accepte de me couvrir (je vais retenter quelques coups de fil cet après midi pour expliquer la situation), est-ce que ce genre de mutuelle est déductible madelin ? J'imagine que non vu ce que disait "dpasstoi".
Désolé pour toutes ces questions et merci encore pour vos réponses.
Sébastien - Contacter en MP
EE
Nombre de posts : 239Nombre de likes : 0Inscrit : 1 février 2008Bonjour,
Nous allons y arriver ...
En fait, vous avez deux possibilités :
1/ Comme votre régime obligatoire à ce jour = régime général (vous n'avez pas encore votre affiliation RSI), la mutuelle ne devrait pas poser de problème pour comprendre celà, puisque si demain vous êtes hospitalisé c'est bien votre régime sécu salarié qui vous prendra en charge...Mais, si celà bloque avec cette possibilité...
2/ Voyez si vous pouvez souscrir une mutuelle TNS, avec date d'effet début du mois par exemple, cette adhésion sera en suspend. Si vous avez des frais, vous faîtes l'avance, qui vous sera remboursé (gardez tous les justificatfs) dès que vous aurez finalisé votre affiliation par l'envoi de votre attestation RSI.
Cdlt,
EE - Contacter en MP
dpasstoi
Nombre de posts : 2Nombre de likes : 0Inscrit : 13 mars 2008Bonjour,
Effectivement si vous ne bénéficiez pas de l'ACRE alors vous êtes donc TNS depuis votre inscription dans le cadre de votre activité - la démarche administrative de votre changement de régime prenant du temps, vous pouvez néanmoins contracter une complémentaire dite "madelin" immédiatement avec votre numéro de SS (qui restera identique SS ou RSI quoi qu'il en soit), elle ne sera pas en liaison avec le RSI et vous perdrez la télétransmission le temps de recevoir votre nouvelle affiliation, ce qui revient à dire qu'il vous faudra pendant ce laps de temps adresser vos décompte à votre complémentaire pour prise en compte. Et adresser comme vous l'a indiqué EE cette attestation dès réception à votre complémentaire.
Mon intervention n'ayant pas une finalité commerciale vous pouvez néanmoins me contacter par mp, je vous indiquerai les solutions avec lesquelles nous fonctionnons. Salutations
DP - Contacter en MP
EE
Nombre de posts : 239Nombre de likes : 0Inscrit : 1 février 2008
Madelin = TNS, donc tant que non souscrit dans ce cadre, pas Madelin...brotherseb a écrit : Il y a un détail intéressant dans la réponse de "dpasstoi", concernant l'aspect "madelin". En admettant qu'une mutuelle "générale" accepte de me couvrir (je vais retenter quelques coups de fil cet après midi pour expliquer la situation), est-ce que ce genre de mutuelle est déductible madelin ? J'imagine que non vu ce que disait "dpasstoi".
Désolé pour toutes ces questions et merci encore pour vos réponses.
Sébastien
Ceci dit, c'est normalement, l'affaire de 15 jours à 3 semaines...
Ou alors solution 2 voir plus haut, et là oui mais la mutuelle doit vous garantir depuis la date d'effet demandée, avec adhésion en cours de validation. - Contacter en MP
brotherseb
Nombre de posts : 40Nombre de likes : 0Inscrit : 30 octobre 2007Mais oui on va y arriver :)
Pour le moment la solution qu'on me proposait, c'était en effet la 2e de votre liste. J'ai le dossier, daté et signé par la mutuelle et je dois joindre l'attestation du RSI lorsque je l'aurai. Je trouvais juste cette solution un peu "bancale", c'est pour ça que je demandais l'avis de tout le monde. Bancale dans la mesure où s'il m'arrive quelque chose de grave (je ne me le souhaite pas mais j'ai pu constater que c'est toujours quand on n'a pas d'assurance que le pire arrive !), ça peut être délicat.
Au départ je pensais que ce n'était qu'une question de jours (vu que le dossier a été reçu depuis plus de 2 semaines maintenant) mais visiblement on raisonne plutot en mois au final. Ce qui est un peu dommage, c'est que le RSI n'ai aucune trace du dossier pour le moment. Mon courtier m'avait montré un document du RSI (d'un autre dossier) qui attestait que le dossier était en cours de traitement et ça avait suffit comme justificatif provisoire (mais dans mon cas le RSI ne peut rien faire car les URSSAF n'ont pas encore commencé à traiter mon dossier).
Je vais recontacter les mutuelles et je vous tiens au courant. J'imagine que je ne suis pas le premier dans ce cas.
Merci encore à tous ceux qui ont pris le temps de me répondre (et pardon à EE si je me suis un peu emporté hier, j'étais agaçé d'avoir téléphoné à 3 endroits différents où on m'a dit tout et son contraire. Ca n'excuse pas mon emportement mais ça l'explique un peu...).
Sébastien - Contacter en MP
brotherseb
Nombre de posts : 40Nombre de likes : 0Inscrit : 30 octobre 2007Ah, j'ai répondu en même temps que vous pardon :)
Plus ça va et plus je me demande si cette attestation (comme le suggère dpasstoi) ne sert pas uniquement à la télétransmission, et dans ce cas ça ne me gène effectivement pas d'envoyer les documents moi-même (il faudra par contre que je dise à la sécurité sociale d'annuler la télétransmission parce que le décompte "papier" de sécu passe de 1 mois à 3 mois sinon.... J'ai déjà expérimenté ce "détail" et c'est une vraie misère pour avoir un décompte intermédiaire).
Quoi qu'il en soit je recontacte les mutuelles et je vous tiens au courant (ça servira bien à quelqu'un d'autre un jour tout ça.... Enfin j'espère :D)
Sébastien - Contacter en MP
EE
Nombre de posts : 239Nombre de likes : 0Inscrit : 1 février 2008
Ne vous formalisez pas, je suis confronté à ce type de problèmes, et de réactions (humaines et bien compréhensibles) plusieurs fois pas jour, soit avec mes clients, soit avec les administrations ...brotherseb a écrit : Merci encore à tous ceux qui ont pris le temps de me répondre (et pardon à EE si je me suis un peu emporté hier, j'étais agaçé d'avoir téléphoné à 3 endroits différents où on m'a dit tout et son contraire. Ca n'excuse pas mon emportement mais ça l'explique un peu...).
Cdlt,
EE - Contacter en MP
brotherseb
Nombre de posts : 40Nombre de likes : 0Inscrit : 30 octobre 2007C'est gentil ;)
Alors... Je vais finir par penser que j'ai la poisse moi, mon courtier est en séminaire jusqu'à mercredi. Je vous en dirai plus mercredi (j'ai d'autres propositions mais moins intéressantes donc ça m'ennuie de leur demander de me refaire des propositions en sachant d'avance que je vais les refuser).
La suite mercredi donc....
Sébastien - Contacter en MP
ssii
Nombre de posts : 1223Nombre de likes : 0Inscrit : 24 août 2007
Bonjour Sébastien,brotherseb a écrit : C'est gentil ;)
Alors... Je vais finir par penser que j'ai la poisse moi, mon courtier est en séminaire jusqu'à mercredi. Je vous en dirai plus mercredi (j'ai d'autres propositions mais moins intéressantes donc ça m'ennuie de leur demander de me refaire des propositions en sachant d'avance que je vais les refuser).
La suite mercredi donc....
Sébastien
Etant passé comme vous du statut Salarié au statut TNS suite à une démission, j'ai eu la même aventure que que vous.
Cependant, j'ai eu un courtier compétant dans son domaine et toutes les négociations étaient faite par lui même. Je n'ai fait que choisir, signer et payer...
Voici comment ça s'est passé:
* Fin Octobre démission et Fin de drois de la mutuelle salarié
* Courant Novembre 2008 signature de la mutuelle en TNS avec pour justificatif une copie des statuts de l'entreprise qui montre que je suis gérant majoritaire (et donc TNS) avec rétroactivité au 01/11/2008
* Début Mars 2008 réception de ma nouvelle carte vitale.
Sinon, dés la signature de mon contrat avec la mutuelle, elle m'a remboursé automatiquement par le biais de télétransmission avec la sécu.
Maintenant que j'ai reçu ma nouvelle carte vitale, je dois leur envoyé une copie de l'attestation de la carte vitale pour mettre en place la télétransmission avec le nouvel organisme de gestion.
Donc, vontre situation n'est pas normale et je vous conseille de voir avec d'autres courtiers compétents (si vous voulez les coordonnées du mien, n'hesitez pas à me laisser un message privé).
SSII - Contacter en MP
brotherseb
Nombre de posts : 40Nombre de likes : 0Inscrit : 30 octobre 2007Ah, merci beaucoup pour votre réponse (on se dit "vous" ? 🙂 ). Je veux bien les coordonnées en MP on sait jamais ! Par contre quand je lis "mars" pour la nouvelle carte vitale.... Je me dis qu'heureusement qu'elle ne l'est pas (vitale !) 🙂 Parce que Novembre -> Mars... C'est pire que ce que je pensais !!
La suite au prochain épisode !!
Merci encore
Sébastien - Contacter en MP
brotherseb
Nombre de posts : 40Nombre de likes : 0Inscrit : 30 octobre 2007Bon, j'ai refait le point ce matin avec le courtier, je vais lui envoyer ce que j'ai et il se débrouille avec, en attendant la fameuse attestation du RSI (qui finira bien par arriver un jour).
Reste encore à boucler les autres assurances mais ça dépend plus du RSI pour le reste donc ça devrait aller [plus vite en tous cas].
Merci à tous pour votre coup de main !
Sébastien - Contacter en MP
rasgocom
Nombre de posts : 62Nombre de likes : 0Inscrit : 13 octobre 2008Bonjour,
Est ce que le RSI envoi l'attestation automatiquement ou bien c'est a nous de la revendiquer ?
Merci de votre réponse - Contacter en MP
brotherseb
Nombre de posts : 40Nombre de likes : 0Inscrit : 30 octobre 2007Bonsoir,
C'est automatique, il faut juste un peu de patience... :)
Sébastien - Contacter en MP
rasgocom
Nombre de posts : 62Nombre de likes : 0Inscrit : 13 octobre 2008Bonjour,
Merci de ta réponse
En fait moi j'ai déposé mon dossier ( création d'un EURL) le 4 septembre 2008 et j'ai reçu les kbis le 8 septembre 2008 . Donc ça fait 4 mois et quelques 8)
Tout ce que j'ai reçu, fin décembre, un courrier de l'URSSAF concernant les cotisation 2009...
Attendons et patientons alors 🙂 - Contacter en MP
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008Moi j'ai demandé mon attestation directement à l'organisme conventionné. Ils semblaient pas particulièrement décidés à envoyer une attestation automatiquement. - Contacter en MP
rasgocom
Nombre de posts : 62Nombre de likes : 0Inscrit : 13 octobre 2008Moi j'ai envoyé un mail il y'a quelques semaines, toujours pas de signe
Et j'essaye de les joindre par tél mais sans succès, peut être je n'ai pas le bon numéro ... :!: - Contacter en MP
rasgocom
Nombre de posts : 62Nombre de likes : 0Inscrit : 13 octobre 2008j ai enfin, au bout de 4 mois et demi, reçu l'attestation du RSI ...
Dois je actuellement oublié la sécurité sociale ?
A qui j'adresserai mes feuille de soins? RSI? ou bien directement à ma caisse ? ex RAM
Merci de vos réponses, - Contacter en MP
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008Oui, la CPAM n'intervient plus. Et c'est l'organisme conventionné (RAM, ici) qui traitera tes demandes de remboursement. Tu peux d'ailleurs t'inscrire sur le site de la RAM pour voir ton compte cotisant et ton compte remboursements. Le site est un peu ... austère/minimaliste, mais c'est toujours ca.
Logiquement:
- mise à jour de ta carte vitale, si pas déjà fait
- choix du médecin traitant
- demande de télétransmission par l'OC à la complémentaire, le cas échéant - Contacter en MP
Tcharli
Nombre de posts : 2531Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008
Oui Calimero, c'est encore une absurdité du système: Ne pas oublier de RE-déclarer son médecin-traitant au RSI même si (bien sûr) on l'avait fait à la Sécu.Calimero a écrit : Logiquement:
- mise à jour de ta carte vitale, si pas déjà fait
- choix du médecin traitant
- demande de télétransmission par l'OC à la complémentaire, le cas échéant
Ils ne se transmettent pas cette info entre la CPAM et l'organisme agréé.
Finalement, c'est peut-être normal (pour une fois) car elle ne peut savoir quel OC vous avez choisi.
Formulaire à télécharger sur le site de l'OC ou de la Sécu, à faire contresigner par son médecin et à envoyer à l'OC.
MAJ de la CARTE VITALE sur une borne (pharmacie, mairie, hopitaux etc.)
Envoyer une copie de sa nouvelle attestation VITALE (pas de la carte !) à sa mutuelle pour qu'elle se connecte avec l'OC pour ls prochains télétransmissions.
Ah ... enfin recevoir sa carte VITALE après tant d'attente...
Reste à ne pas tomber malade ! 🤣Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO
