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SARL-+ Micro+Salarié triple cotisation ?
marie44
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marie44
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20 février 2010
Bonjour
je suis salariée a plein temps,j' ai aussi une EI regime micro entreprise.
Je compte créer une SARL en Mai, nous serons 2 associés egalitaires
on me dit qu 'en temps que co gerant,meme egalitaire,nous serons majoritaires ,est exact ?le fait des 2 co gerants a 50/50 font 100 % soit la majorité de la societé
si je suis la seule gerante,nous sommes tous les les 2 minoritaires meme si egalitaire,est bien ca ?
par contre,dans le cadre de cette SARL future,dois je cotiser pour tout une 3 em fois en plus de ma micro et de mon regime salarié a plein temps ?
RSI ou Urssaf selon mon statut et les differentes options ?
on me dit que non,parfois que oui,pas d 'info précise
Pourriez vous m'eclairer un peu svp ?
merci d'avance
je suis salariée a plein temps,j' ai aussi une EI regime micro entreprise.
Je compte créer une SARL en Mai, nous serons 2 associés egalitaires
on me dit qu 'en temps que co gerant,meme egalitaire,nous serons majoritaires ,est exact ?le fait des 2 co gerants a 50/50 font 100 % soit la majorité de la societé
si je suis la seule gerante,nous sommes tous les les 2 minoritaires meme si egalitaire,est bien ca ?
par contre,dans le cadre de cette SARL future,dois je cotiser pour tout une 3 em fois en plus de ma micro et de mon regime salarié a plein temps ?
RSI ou Urssaf selon mon statut et les differentes options ?
on me dit que non,parfois que oui,pas d 'info précise
Pourriez vous m'eclairer un peu svp ?
merci d'avance
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rapher
Nombre de posts : 206Nombre de likes : 0Inscrit : 17 octobre 2008Bonjour,
1) c'est en effet le cumul des parts de chaque gérant qui détermine si chaque gérant est majoritaire ou non. Dans votre cas, vous serez donc tout les deux majoritaires. J'ajoute que si vous détenez 30% et que votre mari détient 15% et votre enfant 10% mais que ces deux derniers ne sont pas gérants, vous serez aussi majoritaire.
2) si vous détenez 50% et que vous êtes la seule gérante, vous êtes égalitaire, mais considérée comme le statut du minoritaire pour les salaires, vous n'êtes donc pas soumis aux cotisations des indépendants (RSI) mais des salariés, avec le statut particulier en regard des Assedics, car bien souvent, un gérant n'a pas le droit aux Assédics, même pour son travail de salarié par ailleurs. Renseignez vous bien auprès des Assedics pour ne pas perdre vos droits au chômage de votre premier emploi salarié si vous devenez gérante par ailleurs. Ils étudient au cas par cas et vous demandent de remplir un formulaire. Vous obtenez une réponse écrite. Par contre, si vous êtes privée de ce droit, vous ne payez plus les cotisations sociales qui s'y rapportent en tant que salarié.
3) tout dépend de ce que vous allez choisir comme statut pour la SARL ?
gérante majoritaire ou non ? je pense que dans le cas d'une majoritée, vous serez soumis au RSI (avec charges mini même si vous n'avez pas de rémunération), si vous êtes égalitaire, vous serez donc considérée comme salariée donc avec les charges qui s'y rapportent (comme si vous aviez un second emploi salarié) mais pas de cotisations personnelles à verser en plus.
Concernant cette dernière question, demandez l'avis des organismes concernés, il sera surement plus fiable que le mien...
Par contre, le choix du nombre de part et de votre statut ne doit pas dépendre uniquement du choix fiscal. Il est prendre en compte mais envisagez toutes les possibilités avec votre associé(e).
Bien cordialement -
marie44
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 20 février 2010Merci pour ta réponse
je crée mon SARL en mai
si je depasse les 84000e sur ma micro en juin,dois je payer la TVA a partir du moi de juin et pour les 6 mois suivant, ou mon passage au reel fait que je dois recaclculer la TVA sur les 6 derniers mois sur la micro?
ce qui me ferait sur les 6 mois environ 17000 euros de TVA a reverser,
pour 4000 a recuperer sur mes achats ? soit 13000e a sortir ? -
rapher
Nombre de posts : 206Nombre de likes : 0Inscrit : 17 octobre 2008Bonjour,
La TVA est à payer dès qu'elle est facturée aux clients.
A ce jour, les factures n'en comportent pas.
Dès le passage des 84.000€, il faudra l'ajouter et la reverser à l'Etat mais pas sur les factures qui n'en avaient pas. Donc, la TVA collectée est à verser à partir du moment ou elle est encaissée. La TVA n'est pas une charge pour l'entreprise car tous les calculs se font HT puis elle est ajoutée et reversée.
Seule difficulté pour le particulier client, c'est qu'il va payer un peu plus cher par rapport à l'ancien régime en micro car il ne récupère pas la TVA sur ses achats contrairement à une entreprise soumise à TVA qui déduit sa TVA sur ses achats.
Mais si vous travaillez avec une entreprise soumise à la TVA, rien ne change. Elle payait 100€, sans récupération de TVA car non facturée. Aujourd'hui, vous pouvez lui facturer 120€ TTC, elle va continuer de dépenser 100€, mais vous continuer à encaisser 100€ net de TVA.
En contrepartie, vous aller récupérer la TVA sur tout ce que vous allez acheter. Donc finalement, cela ne change pas grand chose au prix final si vous conservez la même marge.
exemple :
vous achetez un produit 100€ TTC pour le vendre 120€ TTC en micro. Vous gagnez 20€.
avec la TVA, vous achetez 100€ TTC, vous dépensez en réalité 83,61€. Vous facturez 120€ TTC mais vous reversez 19,66€ de TVA donc vous gagnez 16,39€.
Cette différence de marge est compensée par la déductiblité de la TVA sur les produits que vous ne vendez pas maisque vous utilisez pour votre activité (ordinateur, téléphone...)
Bien cordialement -
marie44
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 20 février 2010merci encore pour cette réponse précise
Bonne journée -
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Pas d'accord : la TVA s'applique au premier jours du mois de dépassement du seuil majoré. Donc si on a déja émise des factures, il faut les reprendre et les réemettre avec TVA.
De même que le passage au réel.
Le seuil est de 88300 euros.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
rapher
Nombre de posts : 206Nombre de likes : 0Inscrit : 17 octobre 2008Oups, désolé pour l'erreur, j'étais pourtant sur de mon coup !
Merci de la correction.
Par contre, pas facile de renvoyer des factures aux clients en disant, vous devez me payer la TVA... Bon courage.