Simulateur cotisations TNS

il y a des assiettes minimales pour certaines cotisations, la retraite de base cipav ou ssi par exemple.

pour la cipav et une petite rémunération, il est possible de demander à cotiser moins pour la retraite complémentaire (en obtenant moins de points). c'est facile de soustraire le montant à ce qui est affiché mais comme cela affiche aussi des % en fonction du CA, ces % ne sont pas changés quand on fait le calcul dans sa tête.

Bonjour,

Si le but du simulateur est de connaitre les cotisations finales qu'on doit payer dans une année N à cause de cette répunération net, alors:

En input, il faut receillir la CSG/CRDS Non déductible payé effectivement l'année N et l'ajouter à la rémunération net pour obtenir la base de calcul pour la maladie-maternité, Allocation familiale et retraite de base et complémentaire. (A partir de 2019, la retraite complémentaire ne dépend plus des revenues de l'année N-1)

Aussi, il faut receillir les cotisations sociales obligatoires (Maladie, Retraite, Allocation Familiale) payés effectivement l'année N.

Tel qu'il est fait, le simulateur, permet bien de comparer, met ne donne pas les bons chiffres.

serge74 a écrit : il y a des assiettes minimales pour certaines cotisations, la retraite de base cipav ou ssi par exemple.

pour la cipav et une petite rémunération, il est possible de demander à cotiser moins pour la retraite complémentaire (en obtenant moins de points). c'est facile de soustraire le montant à ce qui est affiché mais comme cela affiche aussi des % en fonction du CA, ces % ne sont pas changés quand on fait le calcul dans sa tête.

Suite à un problème de cache, j'ai modifié le lien et j'ai fait le mise à jour en prenant en compte les cotisations minimales.
Merci pour le retour

riorado a écrit : Bonjour,

Si le but du simulateur est de connaitre les cotisations finales qu'on doit payer dans une année N à cause de cette répunération net, alors:

En input, il faut receillir la CSG/CRDS Non déductible payé effectivement l'année N et l'ajouter à la rémunération net pour obtenir la base de calcul pour la maladie-maternité, Allocation familiale et retraite de base et complémentaire. (A partir de 2019, la retraite complémentaire ne dépend plus des revenues de l'année N-1)

Aussi, il faut receillir les cotisations sociales obligatoires (Maladie, Retraite, Allocation Familiale) payés effectivement l'année N.

Tel qu'il est fait, le simulateur, permet bien de comparer, met ne donne pas les bons chiffres.

Merci pour la réponse. Que veux tu dire par "receillir"? On ne peut pas calculer la CSG / CRDS?

la plus grosse différence, c'est la retraite, donc ajouter une ligne pour faire la somme de la retraite de base et la complémentaire serait un plus.

un libéral qui est à la ssi, paye-t-il une cotisation pour les indemnités journalières ?

riorado a écrit : Bonjour,

Si le but du simulateur est de connaitre les cotisations finales qu'on doit payer dans une année N à cause de cette répunération net, alors:

En input, il faut receillir la CSG/CRDS Non déductible payé effectivement l'année N et l'ajouter à la rémunération net pour obtenir la base de calcul pour la maladie-maternité, Allocation familiale et retraite de base et complémentaire. (A partir de 2019, la retraite complémentaire ne dépend plus des revenues de l'année N-1)

Aussi, il faut receillir les cotisations sociales obligatoires (Maladie, Retraite, Allocation Familiale) payés effectivement l'année N.

Tel qu'il est fait, le simulateur, permet bien de comparer, met ne donne pas les bons chiffres.

Si j'ai bien compris, cette version est plus juste: la rémunération devient la base de calcul + ajoute de la rémunération net à la fin. C'est moins intéressant, mais si le calcul est bon, je peux repartir sur une version dont la référence est la rémunération net.

serge74 a écrit : la plus grosse différence, c'est la retraite, donc ajouter une ligne pour faire la somme de la retraite de base et la complémentaire serait un plus.

Je vais voir où je peux afficher cette ligne

serge74 a écrit : un libéral qui est à la ssi, paye-t-il une cotisation pour les indemnités journalières ?

D'après ce que j'ai compris, il paie et profite de l'IJ.

Merci pour ce calculateur. C'est très interessant. Je me demandais justement si il fallait ou non exercer le droit d'option pour quitter la Cipav pour le SSI.
A priori pour l'instant, aucun décret n'est passé, on ne connait pas encore les modalités

Bonjour,

htnfr a écrit : Merci pour la réponse. Que veux tu dire par "receillir"? On ne peut pas calculer la CSG / CRDS?

En fait, c’est comme indiqué la crds et la csg non déductible effectivement PAYÉES.

Ce qui est difficile à intégrer dans un calculateur. Vous devriez calculer sur l’idée d’un revenu constant d’année en année (précisez que le calcul est en régime de croisière).

Sinon prévoyez une case dans laquelle on peut renseigner le montant payé qui ne serait utilisée que s’il y a un montant dans cette case.

Bonjour,

Merci pour ce simulateur.

C'est moi ou la SSI est financièrement plus intéressante que la CIPAV même pour des rémunérations inférieures à 82 000 euros ?

Il me semblait que la SSI commençait à devenir plus avantageuse à partir de ce seuil (dernière tranche de cotisations à la CIPAV), mais je ne pensais pas qu'elle l'était également avant ce seuil.

hmg a écrit : Bonjour,
En fait, c’est comme indiqué la crds et la csg non déductible effectivement PAYÉES.

Ce qui est difficile à intégrer dans un calculateur. Vous devriez calculer sur l’idée d’un revenu constant d’année en année (précisez que le calcul est en régime de croisière).

Sinon prévoyez une case dans laquelle on peut renseigner le montant payé qui ne serait utilisée que s’il y a un montant dans cette case.

Merci, mais je n'ai pas encore tout compris :D

On va prendre un exemple, quelqu'un qui démarre en 2019 en EURL à l'IS avec la CIPAV, qui décide de se verser une rémunération (XXX + CSG non-déductible PAYEES) = 60 000€ sur l'année, qui constitue la base de calcul, par conséquent, pour les cotisations:
- Maladie-Maternité: 6,5% x 60000 = 3900
- Allocations familiales: 3,1% x 60000 = 1860
- Retraite de base: 8,23% x 40524 + 1,87% x 60000 = 4457
- Retraite complémentaire: classe D = 6765
- Invalidité-Décès: classe C = 380
- Formation professionelle: 101
- CSG-CRDS: 9,7% x (3900 + 1860 + 4457 + 6765 + 380 + ???)

Mes questions sont:
- Le ??? ici est XXX ou autre chose?
- Il y a un lien entre les "CSG non-déductibles PAYEES" et (la part 2,9% de 9,7%) base CSG-CRDS?

Bonjour htnfr,

Pour répondre directement à ta question, oui les ??? sont les XXX+CSB/CRDS Non Déducible;

Par contre, le calcul ne ce fait pas comme ça.

En effet, dans une année N, nous payons des cotisations sociales qui représentent 2 choses:

-La régularisation des cotisations sociales de l'année N-1
-La cotisation sociales prévisionnelle de l'année N

Et donc, il ne faut pas prendre les cotisations dues de la même année dans le calcul. Voilà pourquoi je disais qu'il faut laisser la possibilité de les saisir en input à ton simulateur. Car, il est impossible de les connaitres par simple calcul. Il peut y avoir, des erreurs, des corrections, des retards de paiements...
Comme l'a dis HMG, en régime de croisière et si les taux et les lois ne changent pas les cotisations payés dans l'année deviennent égales au cotisations prévisionnelles, puisqu'il n'y a plus de régularisation.

La CSG/CRDS Non déductible payée dans l'année N n'entre pas dans la base de calcul de la CSG/CRDS due l'année N. Ce n'est pas une cotisations sociale mais une taxe.

Merci pour les réponses.
Je comprends mieux maintenant. Je vais reprendre le scénario et vous me dîtes si c'est OK.

EURL à l'IS (ca facillite le calcul car pas de calcul BNC). Rémunération 60000€ net chaque année.

Première année N:
- appel cotisations sur base 19% PASS (soit 7700€): (182 + 747 + 101 + 778 + 76 + 1315) = 3199€, dont 747€ CSG-CRDS, soit 223€ CSG non-déductible
- Base de calcul: 60223€
- Maladie-Maternité: 6,5% x 60223 = 3914
- Allocations familiales: 3,1% x 60223 = 1867
- Retraite de base: 8,23% x 40524 + 1,87% x 60223 = 4461
- Retraite complémentaire: classe D = 6765
- Invalidité-Décès: classe A = 76
- Formation professionelle: 101
- CSG-CRDS: 9,7% x (3914 + 1867 + 4461 + 6765 + 76 + 60223) = 7499 dont 2242€ non déductible
soit 24683€ de cotisations
On provisionne le montant des charges à régularisation: (24683 - 3199) = 21484€


Deuxième année N+1:
- Même résultat: appel 3199€ dont 223€ non-déductible. Base 60223 pour 24683€ de cotisations, 21484€ provisionné


Troisième année N+2:
- Régulisation des cotisations N: 2242€ CSG non-déductible
- Recalcul des cotisations provisionnelles N+1: 2242€ CSG non-déductible
- Appel cotisations sur la base des revenus N (60223): 2242€ CSG non-déductible
- Base de calcul pour cotisations définitives N+2: 60000 + 3x2242 = 66726€
- Maladie-Maternité: 6,5% x 66726 = 4337
- Allocations familiales: 3,1% x 66726 = 2069
- Retraite de base: 8,23% x 40524 + 1,87% x 66726 = 4583
- Retraite complémentaire: classe D = 9471
- Invalidité-Décès: classe C = 380
- Formation professionelle: 101
- CSG-CRDS: 9,7% x (4337 + 2069 + 4583 + 9471 + 380 + 66726) = 8494 dont 2539€ non déductible (sert pour l'année N+2)
Cotisations effectives: 29435€ et montant à provisionner environ 5000€


J'ai toujours un petit doute sur le 60223 / 66726 dans le calcul de la CSG-CRDS définitive.

Sinon, je ne cherche pas à faire quelque chose permettant de calculer exactement les montants. Je veux simplement donner les idées aux freelances comment sont calculées les cotisations selon les régimes (ici CIPAV vs SSI), ce que présentent les cotisations par rapport au CA. C'est pour répondre à la question que posent les gens qui commencent: "J'estime un tel CA, combien je vais toucher?" 😃 . Notamment, quand on parle des cotisations du TNS à 40-45%, les gens on tendance à comparer avec les taux 22% des micro-entreprises alors que les bases de calcul sont différentes.

Bonjour,

Pourquoi vous ne régularisez pas N en N+1 et attendez N+2 ?

Si au début de l’annee N+1 les acomptes de N+1 sont calculés sur un forfait, c’est régularisé sur la base de N et il y a ajustement de N par ailleurs avant la fin N+1.

Bonjour hmg,
Je ne savais pas que c'est possible, j'ai suivi un peu ce qui est indiqué ici: https://bpifrance-creation.fr/encyclopedie/statut-social-fiscal-lentrepreneur/regime-social-independants/cotisations-forfaitaires

Je refais 😃

EURL à l'IS (ca facillite le calcul car pas de calcul BNC). Rémunération 60000€ net chaque année.

Première année N:
- appel cotisations sur base 19% PASS (soit 7700€): (182 + 747 + 101 + 778 + 76 + 1315) = 3199€, dont 747€ CSG-CRDS, soit 223€ CSG non-déductible
- Base de calcul: 60223€
- Maladie-Maternité: 6,5% x 60223 = 3914
- Allocations familiales: 3,1% x 60223 = 1867
- Retraite de base: 8,23% x 40524 + 1,87% x 60223 = 4461
- Retraite complémentaire: classe D = 6765
- Invalidité-Décès: classe A = 76
- Formation professionelle: 101
- CSG-CRDS: 9,7% x (3914 + 1867 + 4461 + 6765 + 76 + 60223) = 7499 dont 2242€ non déductible
soit 24683€ de cotisations
On provisionne le montant des charges à régularisation: (24683 - 3199) = 21484€


Deuxième année N+1:
- Début d'année: appel de cotisations 3199€
- Déclaration de revenus N => Régularisation N sur la base de 60223, payé avec la provision de l'année dernière (CSG non déductible: 2422 - 223 = 2199€) + Recalcul cotisations provisionnelles N+1 sur la base de N: 3199€ => 24683€ dont CSG non déductible 2422€, à payer 24683 - 3199€ = 21484€
- Cotisations définitives sur la base de 60000 + (CSG non-déductible PAYEES 2199 + 2242 = 4441) = 64441:
- Maladie-Maternité: 6,5% x 64441 = 4189
- Allocations familiales: 3,1% x 64441 = 1998
- Retraite de base: 8,23% x 40524 + 1,87% x 64441 = 4540
- Retraite complémentaire: classe D = 6765
- Invalidité-Décès: classe C = 380
- Formation professionelle: 101
- CSG-CRDS: 9,7% x (4189 + 1998 + 4540 + 6765 + 380 + 64441) = 7984 dont 2387€ non déductible
soit 25957€ de cotisations

Le calcul est bon cette fois-ci?

Il serait intéressant de noter le total à règler en N+1 (environ 47k€)...

La base de calcul de la csg/crds de N n'est elle pas plutôt le montant des cotisations appelées/payées en N ?

Bonjour,

niouzz a écrit : La base de calcul de la csg/crds de N n'est elle pas plutôt le montant des cotisations appelées/payées en N ?

En effet.

Voulez vous dire qu'il n'y a pas de régularisation de CSG / CRDS?

htnfr a écrit : Voulez vous dire qu'il n'y a pas de régularisation de CSG / CRDS?

Je peux confirmer qu'il y en a. En tout cas j'en ai, c'est clairement écrit sur les papiers de l'urssaf 😕

Bonjour,

htnfr a écrit : Voulez vous dire qu'il n'y a pas de régularisation de CSG / CRDS?

Non.

Juste que le calcul des prélèvements d'une année civile est sur la base des cotisations réellement PAYEES pendant cette année. Cela ne se fait pas sur un calcul approximatif. L'ajustement des acomptes se fait sur les montants payés.

Pour résumer:

• [*:3367a92823]Année N: appel de cotisations 3199€ dont 223€ CSG non-déductibles
  [*:3367a92823]Année N+1
  • [*:3367a92823] Appel de cotisations 3199€ dont 223€ CSG non-déductibles
    [*:3367a92823] Déclaration de revenu 60 000€
    [*:3367a92823] Régularisation des cotisations N sur la base de 60223€ ==> 21484€ à payer dont 2019€ CSG non-déductibles
    [*:3367a92823] L'ajustement des acomptes N+1: le montant des cotisations provisionnelles ajustées sont calculées sur quelle base? 60223€ comme la régularisation? 60223 + 2019 car on a payé 2019€ CSG non déductibles supplémentaires sur la régularisation? 60223 + 2019 + XXX car on doit prendre en compte également la part CSG non déductibles sur des cotisations provisionnelles ajustées (là c'est compliqué)

Merci pour vos réponses / confirmations. J'ai besoin de comprendre ça pour modifier mon simulateur

htnfr a écrit : Sinon, je ne cherche pas à faire quelque chose permettant de calculer exactement les montants. Je veux simplement donner les idées aux freelances comment sont calculées les cotisations selon les régimes (ici CIPAV vs SSI), ce que présentent les cotisations par rapport au CA. C'est pour répondre à la question que posent les gens qui commencent: "J'estime un tel CA, combien je vais toucher?" 😃 . Notamment, quand on parle des cotisations du TNS à 40-45%, les gens on tendance à comparer avec les taux 22% des micro-entreprises alors que les bases de calcul sont différentes.

ça me parait être le bon objectif.
la cipav permet de cotiser moins en retraite complémentaire uniquement pour les petits revenus mais elle permet de cotiser plus pour tout le monde. ajouter cette possibilité permettrait d'afficher des ratios toujours corrects.

htnfr a écrit : L'ajustement des acomptes N+1: le montant des cotisations provisionnelles ajustées sont calculées sur quelle base? 60223€ comme la régularisation? 60223 + 2019 car on a payé 2019€ CSG non déductibles supplémentaires sur la régularisation? 60223 + 2019 + XXX car on doit prendre en compte également la part CSG non déductibles sur des cotisations provisionnelles ajustées (là c'est compliqué)

Personne ne peut répondre à cette question?

@htnfr je ne sais pas si ça peut t'aider, mais ce document m'a aidé à y voir plus clair :

https://www.secu-independants.fr/fileadmin/mediatheque/Espace_telechargement/Formulaires/DSI_declaration_revenus_N-1_notice.pdf

Bonjour,
Super intéressant ce simulateur, merci beaucoup.
J'ai comparé avec celui du SSI, ça donne des résultats différents.
Pour un montant de 220000€, votre simulateur donne 67735€ alors que celui du SSI donne 73901€ (en plus en première page ils affichent charges sociales = 88000€).
Pouvez-vous expliquer cette différence importante ?
Merci d'avance et bien cordialement

La seule différence se trouve au niveau de la CSG/CRDS. Eux, ils ne prennent pas la peine de calculer correctement la CSG / CRDS (c'est compliqué), ils prennent 40% de la rémunération comme une estimation de charges sociales (40% x 220 000 = 88 000) ==> base de calcul CSG / CRDS est 308 000. Je conteste évidemment cette façon de calculer.

Sinon, j'ai fait un autre simulateur, cette fois-ci, à partir du CA ==> revenu max: https://simulation.htnguyen.fr/

htnfr a écrit : La seule différence se trouve au niveau de la CSG/CRDS. Eux, ils ne prennent pas la peine de calculer correctement la CSG / CRDS (c'est compliqué)

Oui, mais on ne peut pas la calculer exactement sans une entrée supplémentaire, puisqu'il faut prendre les charges réellement payées.

Merci infiniment htnfr.
J'avais remarqué qu'il devait y avoir un problème sur la CSG/CRDS côté SSI.
A présent c'est très clair et mes calculs sont beaucoup plus proches des votres !
Par contre je ne comprends pas la différence entre vos 2 simulateurs, quand apppliquer l'un plutôt que l'autre.
Je vais vendre mon activité, je suis en entreprise individuelle et je vais devoir payer des cotisations sociales sur la plus value court terme (amortissements), or j'ai amorti 220000€ en 11 ans.
Savez vous lequel de vos 2 simulateurs je dois utiliser ?
Merci encore à vous

Merci pour ces simulateurs qui sont très pratiques. Dans mon cas (autour de 86k€), il n'y a pas photos, le SSI est plus intéressant en terme de cotisations.

Maintenant comment déterminer l'intérêt de demander le transfert auprès de la CIPAV. Quelle incidence sur la future retraite ? (Pour moi dans maxi 4 ans).

Avez-vous des conseils ou connaissez-vous des personnes pouvant faire une étude personnalisée sur le sujet ?