Forum
TVA si rétrocession de commission
Bonjour,
J’ai travaillé avec une agence immobilière comme indépendant.
Cette agence était assujettie à la TVA, moi comme agent indépendant je ne le suis pas encore, création en 2007.
Lors d’une vente faite par l’agent indépendant, la facture étant au nom de l’agence qui paye la TVA, comment se passe une rétrocession d’honoraire envers un agent non assujetti.
Que reverse l’agence comme TVA, sur la totalité de la facture, ou simplement sur son pourcentage a elle ?
Comment doit elle passer la rétrocession envers l’agent en comptabilité ?
Merci de vos réponses, j’ai deux avis différends d’agence immobilière avec contrat de partenariat identique.
J’ai travaillé avec une agence immobilière comme indépendant.
Cette agence était assujettie à la TVA, moi comme agent indépendant je ne le suis pas encore, création en 2007.
Lors d’une vente faite par l’agent indépendant, la facture étant au nom de l’agence qui paye la TVA, comment se passe une rétrocession d’honoraire envers un agent non assujetti.
Que reverse l’agence comme TVA, sur la totalité de la facture, ou simplement sur son pourcentage a elle ?
Comment doit elle passer la rétrocession envers l’agent en comptabilité ?
Merci de vos réponses, j’ai deux avis différends d’agence immobilière avec contrat de partenariat identique.
