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Un accord oral ou par mail est il recevable ?
Bonjour à tous,
Quelqu’un pourrait-il m'éclairer ? Je suis freelance depuis 2 ans et demie et je n'ai jamais eu aucun soucis. Dernièrement une femme m'appelle pour une petite illustration pour son enseigne.
Je lui envoie mon devis et j'obtiens une réponse 3 semaines plus tard.
Par téléphone elle me dit qu'elle est d'accord pour le tarif et que je peux me lancer.
Je bosse pour elle une journée et lui envoie les trois quarts du boulot pour qu'elle valide avant d'aller plus loin.
En retour elle me dit que son frangin lui a fait une enseigne surprise et demande que je fasse preuve de compréhension...
J'avoue que j'ai manqué de professionnalisme sur ce coup la 😨 en ne formalisant pas la signature d’un bon de commande, mais est ce que ce coup de fil et un mail que j'ai reçu peuvent compter juridiquement ?
Je sais que la facture n'est pas élevée mais je redoute qu'elle ai utilisé mon dessin pour en faire un logo, et l'utiliser sur tous ses supports commerciaux dans le cadre de sa boutique. 😢
Merci par avance pour une réponse.
Angaya
Quelqu’un pourrait-il m'éclairer ? Je suis freelance depuis 2 ans et demie et je n'ai jamais eu aucun soucis. Dernièrement une femme m'appelle pour une petite illustration pour son enseigne.
Je lui envoie mon devis et j'obtiens une réponse 3 semaines plus tard.
Par téléphone elle me dit qu'elle est d'accord pour le tarif et que je peux me lancer.
Je bosse pour elle une journée et lui envoie les trois quarts du boulot pour qu'elle valide avant d'aller plus loin.
En retour elle me dit que son frangin lui a fait une enseigne surprise et demande que je fasse preuve de compréhension...
J'avoue que j'ai manqué de professionnalisme sur ce coup la 😨 en ne formalisant pas la signature d’un bon de commande, mais est ce que ce coup de fil et un mail que j'ai reçu peuvent compter juridiquement ?
Je sais que la facture n'est pas élevée mais je redoute qu'elle ai utilisé mon dessin pour en faire un logo, et l'utiliser sur tous ses supports commerciaux dans le cadre de sa boutique. 😢
Merci par avance pour une réponse.
Angaya
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hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Quelle partie est par mail ? Si elle parle de la commande dans l'un d'eux, c'est mieux que la commande par téléphone comme preuve.
Pour l'instant, elle vous demande de faire "preuve de compréhension".
Indiquez lui que vous comprenez sa position. Mais que de votre côté :
- vous avez travaillé plusieurs heures
- vous avez déjà livré une partie du travail (dont elle pourrait utiliser des parties)
- ce travail + les droits sur la partie livrée représentent x% du prix convenu
A partir de là, voyez quelle est sa position.
Vous n'avez de toute façon rien à perdre.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Angaya
Nombre de posts : 2Nombre de likes : 0Inscrit : 14 septembre 2008Bonjour,
Merci pour votre réponse. Malheureusement l'accord a été passé par oral et le mail ne contient que des indications/consignes sur le travail à effectuer.
Je lui ai envoyé un mail lui expliquant que je ne fonctionnais pas comme un magasin dans lequel on se sert et en cas de mécontentement ou imprévu, on rend l'objet acheté. D'ailleurs si elle avait été insatisfaite je lui aurais bien sur proposé autre chose. Mais ce n'et pas le cas.
Je lui ai dit également que le fichier que je lui avais envoyé représentait plus des 3/4 de l'avancement de la création et que par conséquent, j'allais lui demander de régler les 3/4 de la facture. 🙄
Dans le cas ou elle aurait utilisé mon dessin pour ses supports commerciaux, y aurait-il moyen de faire valoir mes droits ?
Même si j'ai l'impression que je vais m'exciter pour une affaire qui n'aura pas de suite, je me renseigne quand même pour ne plus jamais réitérer cette erreur.
Merci - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Dans le mail, elle vous a donné des instructions pour le travail, c'est bien qu'elle vous l'a confié. Vous devriez échanger avec elle par mail. Si elle répond en s'expliquant, cela valide bien le fait qu'elle a passé commande.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
