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Véhicule de société BioEthanol / E85
Hello,
j'ai dans l'idée d'acheter une voiture essence d'une dizaine d'année et de la convertir à l'Ethanol
J'ai vu qu'il existe des kits de conversion homologué.
Je pense réaliser cette modification avant de faire le changement de carte grise. Ainsi la voiture sera officiellement "flexfuel"
Je n'arrive pas à trouver clairement si la TVS s'appliquer ces véhicules.
Est-ce que l'un d'entre vous en sais plus ?
Est-ce que d'autres on déja fait ce genre d'opération ?
Merci
j'ai dans l'idée d'acheter une voiture essence d'une dizaine d'année et de la convertir à l'Ethanol
J'ai vu qu'il existe des kits de conversion homologué.
Je pense réaliser cette modification avant de faire le changement de carte grise. Ainsi la voiture sera officiellement "flexfuel"
Je n'arrive pas à trouver clairement si la TVS s'appliquer ces véhicules.
Est-ce que l'un d'entre vous en sais plus ?
Est-ce que d'autres on déja fait ce genre d'opération ?
Merci
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hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Quel sera le taux de co2 après transformation ?Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Frenchy
Nombre de posts : 134Nombre de likes : 0Inscrit : 18 février 2016C'est là où j'ai un doute.
La voiture que je vise fait 168g/km de base.
Si j'ai bien compris après transformation on peut appliquer une réduction.
C'est bien ça ?
Du coup ça passerai à 100,8g/km
La où le texte est pas clair c'est que ça parle de réduction de tvs pour les mixant energie électrique et essence ou éthanol.
Est-ce que ça limite donc unique aux voitures hybride qui acceptent l'éthanol. Ou même les voitures qui roulent uniquement à l'éthanol ?
Et effectivement j'ai vu qu'il faut que le co2 ne dépasse pas 100g/km - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Oubliez.
La réduction est de 12 trimestres après première immatriculation. Pas après transformation.
La seule possibilité aurait été d’etudier moins de 61g de co2 qui est entièrement exo sans limite de temps. Et voir si en transformant un véhicule ayant plus de co2 à moins de 61g ce serait bon. Mais si vous ne pouvez pas arriver à moins de 61g, cette transformation ne fera qu’une réduction du coût du carburant.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Frenchy
Nombre de posts : 134Nombre de likes : 0Inscrit : 18 février 2016Ok
Du coup ça veut dire que sur un véhicule de 14cv datant des années 2008-2010 Ça ferait une tvs de l'ordre de 3600 euros.
Je me trompe ? - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Cela dépend si c’est avant ou après transformation. Avant, oui.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Frenchy
Nombre de posts : 134Nombre de likes : 0Inscrit : 18 février 2016Désolé je ne comprends pas.
Je pars dans l'optique d'acheter une voiture, la faire homologuer e85 puis faire le changement de carte grise.
Puisque son rejet de co2 sera toujours supérieur à 69g je comprends que je n'aurai aucun rabais.
Et donc une tvs 3600 euros.
Si c'est bien le cas alors le montage n'a aucun intérêt - Contacter en MP
Free-Worker-422435
Nombre de posts : 645Nombre de likes : 1Inscrit : 3 mars 2018La composante la plus lourde de la TVS étant la puissance fiscale, si votre véhicule reste à 14CV, ça piquera ! - Contacter en MP
Frenchy
Nombre de posts : 134Nombre de likes : 0Inscrit : 18 février 2016Je présume qu'il n'y a pas d'abbatement pour les véhicules de plus de 10 ans ?
Cela se fait sur les cartes grises... - Contacter en MP
Free-Worker-422435
Nombre de posts : 645Nombre de likes : 1Inscrit : 3 mars 2018Non. Mais vous devriez vous renseigner sur une éventuelle conséquence de la transformation susceptible de minorer la puissance fiscale 💡 - Contacter en MP
Frenchy
Nombre de posts : 134Nombre de likes : 0Inscrit : 18 février 2016A priori il y a juste une réduction du taux de c02 - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Ce qui est la composante de la première partie du calcul.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Frenchy
Nombre de posts : 134Nombre de likes : 0Inscrit : 18 février 2016Oui mais la plus faible si j'ai bien compris.
Celle basée sur le nombre de chevaux fiscaux est beaucoup plus douloureuse - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Bon, je sais que je vais paraître un peu brut de décoffrage et neuneu mais : "allo quoi bon ?"Frenchy a écrit : Oui mais la plus faible si j'ai bien compris.
Celle basée sur le nombre de chevaux fiscaux est beaucoup plus douloureuse
Il faut MIEUX LIRE les textes.
La TVS ne cumule pas CV + CO2 : C'EST L'UN OU L'AUTRE selon la date de première mise en circulation du véhicule.
Pour un véhicule de 2008, vous pouvez arracher la page de calcul sur la puissance fiscale.service-public.fr a écrit : Première composante
Le tarif en fonction des émissions de CO₂ s'applique aux véhicules qui satisfont cumulativement les critères suivants :
utilisés ou possédés par la société depuis le 1er janvier 2006 ;
la première mise en circulation est intervenue depuis le 1er juin 2004 ;
ont fait l'objet d'une réception communautaire au sens de la directive 2007/46/CE.
(...)
Le tarif en fonction de la puissance fiscale concerne les véhicules :
possédés ou utilisés par la société avant 2006 ;
possédés ou utilisés depuis le 1er janvier 2006 et dont la première mise en circulation est intervenue avant juin 2004 ;
ayant fait l'objet d'une réception nationale (ou à titre isolé) : véhicules importés d'un autre marché pour lequel les informations sur les émissions de CO₂ sont indisponibles, par exemple.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Frenchy
Nombre de posts : 134Nombre de likes : 0Inscrit : 18 février 2016Hello
Désolé j'ai mal interprété.
J'ai compris que les deux se cumulaient.
Du coup, est-ce que de la faire passer à l'éthanol permet d'avoir un abbatement de 40% du taux de co2 ? - Contacter en MP
Frenchy
Nombre de posts : 134Nombre de likes : 0Inscrit : 18 février 2016Cf article 1011 bis - Contacter en MP
pehun
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 4 juillet 2018Hello à vous, j'ai eu une autre idée
Acheter un véhicule de 14cv fiscaux à mon nom perso.
Le transformer en bioethanol.
Le revendre à ma société (et donc ne pas payer de carte grise, puisque homologué bioethanol).
Si c'est un véhicule relativement ancien, (avant 2010) quels serait la tvs pour la société?
Cette réfléxion vient du fait qu'on voit fleurir beaucoup d'artisans avec des 4X4 américains v8 énormes... et je viens de découvrir que souvent les importateurs les transformaient au bioethanol avant l'homologuation...
Il doit bien y avoir un truc, donc, car ces véhicules font 50 cv fiscaux... et je n'ose même pas immaginer les rejets de CO2....
A moins que ces 4X4 soient considérés comme utilitaires?
merci d'avance pour vos lumières.
:) - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
A priori, un véhicule bio éthanol avec moins de 60 de co2 est exonéré.
Un véhicule entre 60 et 100 est exonérer pendant 12 trimestres. Mais la date de début d’exonération n’est pas claire en cas de transformation. C’est normalement 12 trimestres à partir de la première immatriculation.
Au delà de 100 pas d’exonération.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
pehun
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 4 juillet 2018Ok, merci, ma réflexion sur les 4X4 n'est donc pas valide
^^ - Contacter en MP
Free-Worker-422435
Nombre de posts : 645Nombre de likes : 1Inscrit : 3 mars 2018
Au contraire, cela n'empêche rien. Un véhicule de tourisme n'ayant aucune place à l'arrière est bien un VU, et donc exonéré de TVS.pehun a écrit : Ok, merci, ma réflexion sur les 4X4 n'est donc pas valide
^^ - Contacter en MP
pehun
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 4 juillet 2018Il y a bien 5 places dans ces "voitures", il y a deux rangées de siège dans la cabine.
Peut être est ce donc une autre bidouille... - Contacter en MP
ubik_2008
Nombre de posts : 397Nombre de likes : 29Inscrit : 16 novembre 2008
Les pick-up simple cabine sont exonérés de TVS et de TVA (comme une camionnette) et de malus pour une société.pehun a écrit : Il y a bien 5 places dans ces "voitures", il y a deux rangées de siège dans la cabine.
Peut être est ce donc une autre bidouille...
Les pick-ups à double cabine (5 places), c'était beaucoup plus ambigu et flou :
ils étaient exonérés de TVS et de malus mais pas de TVA. Ce qui rendait l'achat par une société intéressante mêm si le coût d'achat ces engins était très chère.
Mais attention cela a été modifiée, le gouvernement a fait passer un amendement pour que les pick-ups double cabine soient taxés sur la TVS au 01/01/2019 et le malus au 01/07/2019. Donc plus très intéressant. - Contacter en MP
pehun
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 4 juillet 2018J'avoue que je suis un peu perdu dans ces histoires de tvs... - Contacter en MP
Free-Worker-422435
Nombre de posts : 645Nombre de likes : 1Inscrit : 3 mars 2018Voici un complément d'info sur les pick-up !
"Les véhicules comprenant au moins cinq places assises et dont le code de carrosserie européen est « camion pick-up » sont désormais soumis à la taxe, sauf lorsqu’ils répondent à un impératif de sécurité pour les salariés (loi de finances pour 2019)". - Contacter en MP
Free-Worker-159473
Nombre de posts : 10Nombre de likes : 0Inscrit : 24 mai 2018Bonjour,
Ma voiture m’a lâché, trop de réparation à prévoir du coup je pense une nouvelle voiture bonne occasion.
Ma question est : étant que je suis en portage salarial y’a t-il une possibilité de l’acheter au nom de la société de portage salarial?
Merci d’avance de vos réponses
PA - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Non.PA SA a écrit : Ma voiture m’a lâché, trop de réparation à prévoir du coup je pense une nouvelle voiture bonne occasion.
Ma question est : étant que je suis en portage salarial y’a t-il une possibilité de l’acheter au nom de la société de portage salarial?Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
