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lepiou
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Réponse postée 29 juin 2016 22:01
et c'est à cela qu'on les reconnaitPaul92 a écrit : Certains osent vraiment tout, c'est impressionnant 😕 .
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Réponse postée 29 juin 2016 15:46
Merci à vous tous de vos commentaires.
Je précise 2 choses:
1) le contrat d'exclusivité que j'ai signé est en fait la reconnaissance d'avoir été mandaté par A pour rencontrer le client B. Ce document le protège si je décidais en commun accord avec le client de le by passer. C'est le genre de mandat que l'on signe avec les agents immobiliers. C'est normal. Il est également normal, ayant appris que j'étais repassé dans les locaux de son client, qu'il s'inquiète pour savoir si je ne l'ai pas court-circuité. Le problème est son interprétation élargie par cette SSII, en vue d'obtenir des pénalités ou un taux de marge indues.
2) j'interviens chez C, dans une équipe d'environ 30 concepteurs et développeurs. Mes journées ne sont pas refacturées au client B telles quelles mais c'est le logiciel produit qui est vendu au forfait. Cet argument me semble majeur pour démontrer que mon client n'est pas B, le destinataire final des programmes, mais la SSII C.
En fait, je suis serein. L'avocat que j'ai contacté me dit que le droit est pour moi. Comme cet individu me menace du tribunal de commerce, je prépare mes arguments.
Je précise 2 choses:
1) le contrat d'exclusivité que j'ai signé est en fait la reconnaissance d'avoir été mandaté par A pour rencontrer le client B. Ce document le protège si je décidais en commun accord avec le client de le by passer. C'est le genre de mandat que l'on signe avec les agents immobiliers. C'est normal. Il est également normal, ayant appris que j'étais repassé dans les locaux de son client, qu'il s'inquiète pour savoir si je ne l'ai pas court-circuité. Le problème est son interprétation élargie par cette SSII, en vue d'obtenir des pénalités ou un taux de marge indues.
2) j'interviens chez C, dans une équipe d'environ 30 concepteurs et développeurs. Mes journées ne sont pas refacturées au client B telles quelles mais c'est le logiciel produit qui est vendu au forfait. Cet argument me semble majeur pour démontrer que mon client n'est pas B, le destinataire final des programmes, mais la SSII C.
En fait, je suis serein. L'avocat que j'ai contacté me dit que le droit est pour moi. Comme cet individu me menace du tribunal de commerce, je prépare mes arguments.
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Réponse postée 28 juin 2016 20:57
Voici mon problème. Un intermédiaire A m'a présenté à un client B pour du travail en direct piloté par ce client. J'ai signé le contrat d'exclusivité d'un an inhérent à ce genre de présentations, ce que je trouve normal. Je n'ai pas été pris.
Quelque mois après j'ai été contacté par une SSII C pour travailler pour elle dans son centre de services qu'elle gère pour le client B. L'intermédiaire A en a eu vent et veut me faire payer une pénalité de 50 000 euros prévue dans le contrat d'exclusivité que j'ai signé. Il faut savoir que le contenu de ma mission est très éloignée de celle pour laquelle A m'a présenté, que mon client est la SSII C et non B, que je n'ai pas démarché B ni été démarché par lui.
Ne pensez vous pas que A abuse au niveau de l’interprétation de la clause d'exclusivité ?
Et juridiquement, connaissez vous des cas semblables ?
Quelque mois après j'ai été contacté par une SSII C pour travailler pour elle dans son centre de services qu'elle gère pour le client B. L'intermédiaire A en a eu vent et veut me faire payer une pénalité de 50 000 euros prévue dans le contrat d'exclusivité que j'ai signé. Il faut savoir que le contenu de ma mission est très éloignée de celle pour laquelle A m'a présenté, que mon client est la SSII C et non B, que je n'ai pas démarché B ni été démarché par lui.
Ne pensez vous pas que A abuse au niveau de l’interprétation de la clause d'exclusivité ?
Et juridiquement, connaissez vous des cas semblables ?
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Réponse postée 1 novembre 2010 17:14
eh oui, les ordis sont devenus du "petit materiel" .......
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Réponse postée 1 novembre 2010 16:52
bonjour.
je suis au BNC, en EI soumis à l'IR, TVA simplifiée.
Je mets en place ma structure de comptabilité que je vais faire moi même, "même pas peur". J'ai répondu à 90 % de mes questions grâce à ce forum et vous remercie tous.
J'ai acheté un PC portable au mois de mai:
408,78 HT dont 0,35 d'eco participation.
80,12 TVA
Windows 7 inclus
j'ai payé avec mon compte perso
j'evalue l'utilisation à 50% perso, 50% professionelle.
Je pense acheter un fixe bientôt dans les memes conditions.
J'ai trouvé 50 fois un schéma d'ecriture comptable avec amortissements, mais il semble que le cout doit etre supérieur à 500 euros.
Donc immo ou pas immo? si non, quel compte classe 6 ?
TVA deductible sur 50% je suppose
Et les 0,35 ?
Enfin, pour mon remboursement dois je utiliser le 108 ou 455100 ?
Aussi:
Si j'achete un logiciel comptable, moins de 500 euros, dois je l'amortir ?
je suis au BNC, en EI soumis à l'IR, TVA simplifiée.
Je mets en place ma structure de comptabilité que je vais faire moi même, "même pas peur". J'ai répondu à 90 % de mes questions grâce à ce forum et vous remercie tous.
J'ai acheté un PC portable au mois de mai:
408,78 HT dont 0,35 d'eco participation.
80,12 TVA
Windows 7 inclus
j'ai payé avec mon compte perso
j'evalue l'utilisation à 50% perso, 50% professionelle.
Je pense acheter un fixe bientôt dans les memes conditions.
J'ai trouvé 50 fois un schéma d'ecriture comptable avec amortissements, mais il semble que le cout doit etre supérieur à 500 euros.
Donc immo ou pas immo? si non, quel compte classe 6 ?
TVA deductible sur 50% je suppose
Et les 0,35 ?
Enfin, pour mon remboursement dois je utiliser le 108 ou 455100 ?
Aussi:
Si j'achete un logiciel comptable, moins de 500 euros, dois je l'amortir ?
Réponse postée 17 mai 2010 07:21
- les comptes professionels
- les comptes particuliers dont un entrepreneur individuel peut se servir exclusivement pour son activité professinelle.
Seul le 2eme cas est accepté par Boursorama et donc sa maison mere la Societé Generale.
La solution d'avoir un meme compte pour l'usage pro et l'usage perso me parait une fausse bonne idée. C'est peut etre autorisé en EI, mais j'en doute. Le pointage des écritures de banque est en tout cas tres utile. Cela indisposera l'AGA et le fisc si vous amenez vos relevés persos en triant vos notes de supermarchés, etc.... de l'activité professionelle. De plus il est conseillé de provisionner la premiere année en vue du rattrapage de l'Urssaf lors de la troisieme. Et c'est plus difficile à mon avis si tout est dans la meme chaussette.
- les comptes particuliers dont un entrepreneur individuel peut se servir exclusivement pour son activité professinelle.
Seul le 2eme cas est accepté par Boursorama et donc sa maison mere la Societé Generale.
La solution d'avoir un meme compte pour l'usage pro et l'usage perso me parait une fausse bonne idée. C'est peut etre autorisé en EI, mais j'en doute. Le pointage des écritures de banque est en tout cas tres utile. Cela indisposera l'AGA et le fisc si vous amenez vos relevés persos en triant vos notes de supermarchés, etc.... de l'activité professionelle. De plus il est conseillé de provisionner la premiere année en vue du rattrapage de l'Urssaf lors de la troisieme. Et c'est plus difficile à mon avis si tout est dans la meme chaussette.
Réponse postée 16 mai 2010 22:09
tout d'abord, est ce que tu vis sur Paris ? Moi, je module mon tarif en fonction des loyers de studio de la ville et du cout kilométrique.
Je suis passé freelance récemment. Si je n'avais vu que de tels tarifs pour mon activité, je serai resté mal payé dans ma SSII, mais avec plus de garantie d'emploi, d'assédics éventuels, des formations payées.
Tu es jeune, tu as faim, vas y. Cela te fera une expérience sur ton CV. Mais continue à chercher et n'hésite pas à les quitter en milieu de projet. Des gens qui payent aussi peu ne méritent pas qu'on ai de la considération pour eux. La motivation a un prix. Mal payer les gens a aussi un cout, sous forme de turn over.
Je suis passé freelance récemment. Si je n'avais vu que de tels tarifs pour mon activité, je serai resté mal payé dans ma SSII, mais avec plus de garantie d'emploi, d'assédics éventuels, des formations payées.
Tu es jeune, tu as faim, vas y. Cela te fera une expérience sur ton CV. Mais continue à chercher et n'hésite pas à les quitter en milieu de projet. Des gens qui payent aussi peu ne méritent pas qu'on ai de la considération pour eux. La motivation a un prix. Mal payer les gens a aussi un cout, sous forme de turn over.
Réponse postée 16 mai 2010 21:45
je suis en Entreprise Individuelle. J'ai un compte Boursorama avec chéquier. Il n'y a aucun problème, vu que mon client me paye par virement.
En ce qui concerne les blocages sur les personnes morales, ils ne viennent certainement pas de Boursorama mais des banques traditionnelles qui se gavent sur les entreprises encore plus que sur les particuliers. D'ailleurs Boursorama est adossé à la Société Générale.
Il faut néanmoins savoir que cette solution exclut les aides à la trésorerie, le factoring, et la possibilité d'aller voir son banquier pour qu'il se montre compréhensif.
En ce qui concerne les blocages sur les personnes morales, ils ne viennent certainement pas de Boursorama mais des banques traditionnelles qui se gavent sur les entreprises encore plus que sur les particuliers. D'ailleurs Boursorama est adossé à la Société Générale.
Il faut néanmoins savoir que cette solution exclut les aides à la trésorerie, le factoring, et la possibilité d'aller voir son banquier pour qu'il se montre compréhensif.
Réponse postée 8 février 2010 18:44
peut tu nous indiquer le fil
Réponse postée 8 février 2010 16:24
- demandez vous un comparatif entre divers logiciels de comptabilité ?
- ou bien demandez vous s'il vaut mieux faire soi meme sa comptabilité ou la faire sous traiter, avoir un expert comptable , avoir un Centre de Gestion Agréé ou pas ?
- ou bien, si vous faites votre compta vous meme, comment comptabiliser les differentes operations courantes et somme toute peu nombreuses de la vie d'un indépendant ordinaire ?
je suis au meme stade que vous et me pose les memes questions.
- ou bien demandez vous s'il vaut mieux faire soi meme sa comptabilité ou la faire sous traiter, avoir un expert comptable , avoir un Centre de Gestion Agréé ou pas ?
- ou bien, si vous faites votre compta vous meme, comment comptabiliser les differentes operations courantes et somme toute peu nombreuses de la vie d'un indépendant ordinaire ?
je suis au meme stade que vous et me pose les memes questions.
Réponse postée 8 février 2010 13:02
meme si le portage paye moins, sur le plan pratique, c'est ce que tu dois choisir.
BNC, EURL, Auto Entrepreneur (si tu as droit) sont simples à l'inscription. Mais si après tu retournes au soleil de ton pays (où j'ai travaillé quelque temps), il ne te sera pas facile de faire toutes les démarches de clôture, déclarations annuelles, etc..... Surtout que dans 2 ans l'URSSAF te reclamera un complément sur le forfait de premiere année.
Le Portage est donc la solution restante. Tu seras comme salarié et il y aura un montant à payer pour l'embauche d'un salarié étranger. J'espere qu'ils sont au courant et qu'ils l'ont intégré dans leurs calculs.
bon courage pour le Visa et bienvenue.
BNC, EURL, Auto Entrepreneur (si tu as droit) sont simples à l'inscription. Mais si après tu retournes au soleil de ton pays (où j'ai travaillé quelque temps), il ne te sera pas facile de faire toutes les démarches de clôture, déclarations annuelles, etc..... Surtout que dans 2 ans l'URSSAF te reclamera un complément sur le forfait de premiere année.
Le Portage est donc la solution restante. Tu seras comme salarié et il y aura un montant à payer pour l'embauche d'un salarié étranger. J'espere qu'ils sont au courant et qu'ils l'ont intégré dans leurs calculs.
bon courage pour le Visa et bienvenue.
Réponse postée 13 mars 2008 22:54
Merci à tous.
vos réponses m'ont fait avancer. Il y a 3 semaines, j'ai vu mon commercial qui m'a dit OK. Il a lui même proposé une marge de 20%, ce qui rentrait dans ma fourchette d'acceptations. même pas à discuter le bout de gras. Bien, trop bien même.
J'ai donc rempli un formulaire de "déclaration de début d'activité", négocié avec des assureurs, etc.... Mais rien lancé tant que le contrat n'était pas en poche.
Voici qu'aujourd'hui mon commercial m'informe que le service juridique a bloqué le contrat. Il y aurait en effet un risque d'être attaqué pour cause de "délit de marchandage" par l'Inspection du Travail Le PDG et moi risquerions la prison car c'est une faute pénale. Selon eux cela pourrait passer pour une mission au forfait mais pas dans une mission en régie, ce qui est mon cas.
J'ai bien sûr argüé que il y avait des milliers de gens dans ce cas. Ils ont répondu que le vent tourne et que les syndicats avaient alerté l'Inspection du Travail au sujet de l'abus de personnel en régie.
Tout ceci ne me parait pas clair. Avez vous des infos sur le "délit de marchandage", dont le nom seul est surprenant. Et qui de surcroit relèverait plus des tribunaux de commerce que de l'inspection du travail....
Connaissez vous des cas similaires au mien dans lequel il y aurait eu des condamnations faisant jurisprudence ?
Peut il s'agir d'une tentative d'intimidation pour m' empêcher de prendre un statut moins avantageux pour eux ? Auquel cas je m'empresserai de chercher ailleurs, et le client et moi nous nous quitterons avec des regrets réciproques.
vos réponses m'ont fait avancer. Il y a 3 semaines, j'ai vu mon commercial qui m'a dit OK. Il a lui même proposé une marge de 20%, ce qui rentrait dans ma fourchette d'acceptations. même pas à discuter le bout de gras. Bien, trop bien même.
J'ai donc rempli un formulaire de "déclaration de début d'activité", négocié avec des assureurs, etc.... Mais rien lancé tant que le contrat n'était pas en poche.
Voici qu'aujourd'hui mon commercial m'informe que le service juridique a bloqué le contrat. Il y aurait en effet un risque d'être attaqué pour cause de "délit de marchandage" par l'Inspection du Travail Le PDG et moi risquerions la prison car c'est une faute pénale. Selon eux cela pourrait passer pour une mission au forfait mais pas dans une mission en régie, ce qui est mon cas.
J'ai bien sûr argüé que il y avait des milliers de gens dans ce cas. Ils ont répondu que le vent tourne et que les syndicats avaient alerté l'Inspection du Travail au sujet de l'abus de personnel en régie.
Tout ceci ne me parait pas clair. Avez vous des infos sur le "délit de marchandage", dont le nom seul est surprenant. Et qui de surcroit relèverait plus des tribunaux de commerce que de l'inspection du travail....
Connaissez vous des cas similaires au mien dans lequel il y aurait eu des condamnations faisant jurisprudence ?
Peut il s'agir d'une tentative d'intimidation pour m' empêcher de prendre un statut moins avantageux pour eux ? Auquel cas je m'empresserai de chercher ailleurs, et le client et moi nous nous quitterons avec des regrets réciproques.
Réponse postée 10 décembre 2007 22:01
Merci de ces précisions.
j'avais déja une clause de non concurrence en tant que salarié. Donc pas de souci. De plus, je connais les usages dans le secteur où j'exerce. On peut se faire embaucher par le client qui prend en général un autre collegue de la SSII à un poste vacant. Si on change de SSII on peut etre placé chez le client, mais à un autre poste.
Mais mon hypothese est autre. Il n'y a pas de travail dissimulé, vu que je me déclare. La création d'entreprise est plutot bien vue. C'est de la sous traitance.
Les coms dont j'entends parler vont effectivement de 10 % pour un contrat amené par le freelance jusqu'à 20% et plus. Ayant une vague idée de mon prix facturé, je vois comment mener ma négo.
De plus, comme vous le faites remarquer, ma SSII tient à garder ce client où nous ne sommes que 2, l'autre risquant de quitter volontairement bientot. Enfin le client tient à moi car j'ai acquis des compétences un peu rares dans un de leur domaines.
A faire valoir.
j'avais déja une clause de non concurrence en tant que salarié. Donc pas de souci. De plus, je connais les usages dans le secteur où j'exerce. On peut se faire embaucher par le client qui prend en général un autre collegue de la SSII à un poste vacant. Si on change de SSII on peut etre placé chez le client, mais à un autre poste.
Mais mon hypothese est autre. Il n'y a pas de travail dissimulé, vu que je me déclare. La création d'entreprise est plutot bien vue. C'est de la sous traitance.
Les coms dont j'entends parler vont effectivement de 10 % pour un contrat amené par le freelance jusqu'à 20% et plus. Ayant une vague idée de mon prix facturé, je vois comment mener ma négo.
De plus, comme vous le faites remarquer, ma SSII tient à garder ce client où nous ne sommes que 2, l'autre risquant de quitter volontairement bientot. Enfin le client tient à moi car j'ai acquis des compétences un peu rares dans un de leur domaines.
A faire valoir.
Réponse postée 10 décembre 2007 11:31
Bonjour. Je suis salarié d'une SSII et souhaite devenir indépendant.
Je suis en bon termes avec eux et avec le client chez qui je suis en mission de longue durée. J'envisage de leur proposer de continuer le travail tel quel, mais en indépendant chapeauté par cette meme SSII.
Est ce légal ?
Cela se pratique t il ?
Question subsidiaire: quelle est la fourchette habituelle de %age de commission des SSII, c à d l'ecart entre ce qu'elles facturent au client client final et ce qu'elles redonnent au freelance.
Et merci pour les autres sujets du forum qui aident bien à monter son projet.
Je suis en bon termes avec eux et avec le client chez qui je suis en mission de longue durée. J'envisage de leur proposer de continuer le travail tel quel, mais en indépendant chapeauté par cette meme SSII.
Est ce légal ?
Cela se pratique t il ?
Question subsidiaire: quelle est la fourchette habituelle de %age de commission des SSII, c à d l'ecart entre ce qu'elles facturent au client client final et ce qu'elles redonnent au freelance.
Et merci pour les autres sujets du forum qui aident bien à monter son projet.