Bonjour,
Voila je me posais une question
J'ai arrêté mon activité professionnelle en Décembre 2008. Le centre des impôts m'a dit que je n aurai pas de TP à payé en 2009 étant donné que j'ai stoppé mon activité en 2008. Le problème c est que ça me parait bizarre. Logiquement je devrais payer une TP sur mes recettes de 2008. Ce seraient-ils trompés et dois je m attendre a recevoir ma TP cette année pour mes recette de 2008. D'ailleurs quand devons nous déclaré notre TP logiquement ?
merci d'avance

bonjour,

Voila j'ai un petit souci actuellement. Je suis graphiste freelance et je ne sais pas comment va se passer 2009, à savoir si je vais continué mon activité comme freelance ou alors comme salarié ( tout va se décider en début d'année) En faite ce que je ne veux pas, c'est stopper mon activité de graphiste en 2009 et devoir tout de même payer ma taxe pro qui est relativement élevé où j'habite.
Donc est-il possible de stopper ou geler mon activité avant la fin de l'année pour de pas avoir à payer ma taxe pro de l'année 2009 et éventuellement reprendre mon activité de graphique début de 2009 si je dois la continuer en tant que freelance.
En gros est-il possible de fermer mon activité en 2008 pour être à l'abri de la taxe pro de 2009 si j'arrête mon activité.
Et si je ferme mon activé en 2008 est-il possible de la reprendre tout de même en 2009 si j'en ai besoin.
J'espère que c'est assez clair 🙂

Merci d'avance pour votre aide.

Le plus difficile c'est de leur faire comprendre j'ai l'impression. De toute manière je compte cette fois leur envoyer un courrier avec la réponse ministérielle cette fois-ci, chose que je n'avait pas la dernière fois que j'y suis allé.
merci.

Bonjour,

Je suis graphiste indépendant inscrit à la MDA depuis 2007. Dernièrement j'ai reçu ma taxe professionnelle et j'ai lu que l'on pouvait en être exonéré sous certaine condition. Je suis donc allé à mon centre des impôts où ils m'ont dit que non que je devait la payer.
Cependant en cherchant sur internet j'ai trouvé des exemples de personnes graphistes qui ont été exonéres. Ils conseillent d'écrire au centre des impôts une lettre type tel que celle ci


"Je vous écris suite à la réponse ministérielle n°22975 paru au journal officiel du sénat du 24 août 2006 à la page 2186. Celle-ci concerne l’article 1460 du code général des impôts relatif à l’exonération de la taxe professionnelle dont bénéficient les peintres, sculpteur, etc.
Il est précisé que les graphistes tout comme les designers peuvent bénéficier de cette exonération s’ils respectent les conditions suivantes :
- ne pas travailler sur modèle
- et, si l’œuvre est commandé par un donneur d’ouvrage, conserver un rôle prépondérant dans la conception ou la réalisation de celle-ci.
Je corresponds exactement à ces conditions car je ne travaille jamais sur modèle et je conçois et réalise l’intégralité de ma production qui est donc originale.


Mais quand je vais sur voir l'article 1460 du code général des impots, il ne parle pas de graphiste.
Est ce que la réponse ministérielle n°22975 paru au journal officiel du sénat du 24 août 2006 est toujours valable?
Est ce je dois m'acquitter de la taxe professionnelle finalement. Etant étudiant et faisait ce job à mi-temps pour financer mes études, si je pouvait éviter de payer 550€ se serait bien 🙂 bien sur si je rentre dans le cadre l'égal de la loi

Merci d'avance pour votre aide

Merci pour votre aide.

j ai déclaré mon entreprise normalement et j'ai reçu un numéro SIRET si c est ce dont vous voulez parler
Oui je suis artiste.

Bonjour,

Voila j' ai débuté mon activité de graphiste en parallèle de mes études en étant affilié à la maison des artistes en Novembre 2007.
Le problème est que je n' ai pas fait de déclaration fiscale ( pas du tout pensé : / ) Je me suis donc rendu au centre des impôts pour rectifier tout ça. La personne des impôts m' explique donc que comme j ai une micro BNC je ne doit remplir que le formulaire 2042 et pas la 2042-C
Cependant en cherchant sur internet le formulaire je tombe sur une page qui explique que le formulaire 2042 concerne les déclaration des revenus personnelles comme les salaires, allocations … et que la 2042 C concerne la déclaration des revenus complémentaires c’est à dire vos revenus de freelance = honoraires + droits d’auteur …
La personne des impôts m' a pourtant précisé que ce sont des recettes et non un salaire que je dois déclarer vu que je fais payer des honoraires.

Pouvez vous m'éclairer sur la question s'il vous plait. Quel déclaration dois je remplir?

Je tiens à préciser que je vis encore chez mes parents.

Merci

oui c est ce que je compte faire lundi a la 1er heure.
Donc selon vous ce n' est pas normal, ce qui me rassure déjà.
De toute maniere je compte également me rendre à la MDA afin de vérifier que mon dossier et bien au point.
Une autre question également. Logiquement je devrai payer mes cotisations a la MDA en Octobre prochain après une année d activité. Où alors j aurai dû leur verser à la fin de l'année 2007 comme la RSI me le réclame.
Moi il me semble que c' était après 1 ans d activité mais cette lettre de la RSI me fait douter
😕
Est ce que la MDA et la RSI procèdent de manière différente pour les cotisations.

Désolé pour toutes ces questions mais des fois je me dis que le plus simple aurait été d aller bosser au mcdo pour payer mes études j aurai eu moins de problème administratif 🙂 pas facile de s'y retrouver quand on débute.

oui j ai bien reçu un récépissé de déclaration d' activité artistique avec mon numéro d ordre provenant par la MDA.

Bonjour,

J ai débuté mon activité de graphiste au mois de Octobre 2007 comme graphiste et pour cela je me suis inscris a la maison des artistes. Tout les ans je devrai cotiser ( vieillesse, retraite etc...) Mais je viens de recevoir une feuille de la RSI ( régime social des indépendants ) qui me demande de leur payer la cotisation pour l année 2007 ( c a d 3 mois seulement ) Déjà ils fixent la cotisation sur une base annuelles de 6622 € alors que pour ces 3 mois je n ai touché que 1300 € 1er chose pas clair. Ensuite il me semblait que c' était uniquement à la maison des artistes que je devais payer mes cotisations. Je veux bien payé mais pas a tout le monde : ) Sachant que je déduis des cotisations annuelles versé à la MDA les précompte payé par le diffuseur; Est ce que la RSI prend en compte les précompte si il se trouve que c est bien a eux que je dois payer mes cotisations. Je précise que je suis étudiant.

Merci de m'éclairer sur la situation.