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kfx_2000

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Réponse postée 28 avril 2011 09:29

Complètement d'accord avec toi Mattthieu !

Comme je suppose que la société a des contrats type et que pour faire changer un contrat c'est un peu compliqué pour eux (cela passe par les services RH, juridique, etc.).
Je vais leur demander de me faire un avenant m'autorisant cette activité.
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Réponse postée 27 avril 2011 12:36

Merci pour ces éléments de réponse.

J'ai demandé à l'employeur de bien vouloir reformuler la clause comme l'a dit Mattthieu.
Et si celui-ci ne veut pas dans un premier temps, je demanderai un avenant à mon contrat quelques mois après l'embauche, en précisant bien qu'il ne s'agit pas d'activité concurrente et que le temps consacré l'ait uniquement sur mes heures de temps libres.

ps: Or de question pour moi de faire du travail au noir.
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Réponse postée 26 avril 2011 16:14

Merci à tous pour vos réponses.

C'est donc bien ce que j'avais compris : cette clause m'empêche donc d'avoir une activité à côté de mon activité principale, même si celle-ci s'exerce uniquement sur mon temps libre : le week-end ou les vacances.

Il ne me reste plus qu'à convaincre mon futur employeur de modifier ce paragraphe, ce qui a peu de chance d'aboutir étant donné que c'est une société pas très flexible. Je peux presque dire au revoir au statut auto-entrepreneur. :(

Certaines clauses de contrat de travail sont quand même limite abusives quand même.
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Réponse postée 26 avril 2011 08:58

Bonjour,
Je m'apprête à signer un CDI, cadre au forfait jours, 218 journées travaillées par an (du lundi au vendredi).
Le contrat stipule :

XI: Obligation de Fidélité
M. X s'engage à consacrer tout son temps de travail à "La Société", et s'interdit d'exercer toute autre activité professionnelle, même non concurrente, sauf autorisation préalable et écrite de la Direction.

Pourais-je créer une activité en tant que auto-entrepreneur par ex. comme photographe ou freelance informatique, sachant que les horaires réalisées seraient principalement le week-end ou quelques fois le soir. Mais sans aucune intervention en journée (c-à-d en dehors "du temps de travail") ?

Merci pour vos éclaircissements ?

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