Bonjour,
je suis au regime simplifié d'imposition en franchise en base de tva en option depuis la creation.
cette année je dois faire des investissements important et je vais avant le fin de l'exercice dépasser les seuils donc perdre la franchise en base de tva.
J'ai donc decider se passer au regime normal de tva en cour d'exercice.
J'ai vu que je pouvais récupérer la tva sur les stocks, j'ai fait un inventaire.
dois je faire ressortir la tva des stocks qui étaient enregistrés en TTC pour pouvoir la récupérer ?
est ce que c'est pareil pour les immo ? dois je calculer au prorata la valeur restante des immo en passant une ecriture d'amortissement le jour du changement et les diminuer du montant de la tva pour pouvoir la recuperer ?

merci pour votre aide

yannick

Bonjour hmg,
je suis en franchise de base mais depuis le 1er janv 2010 il est obligatoire de demander un n° de tva pour prendre ou effectuer des prestations intracom.
je n'utilise ce N° que pour les prestations , pas pour les achats de biens pour lesquels je paye la tva étrangère (j'en fait tres peu).
alors au début je pensais que le fait d'avoir ce numéro de tva c'était pareil que n'importe quelle entreprise qui est assujetti "normalement", mais non,on ne peut pas récupérer la tva elle n'est pas déductible. ca je l'ai bien vu sur une circulaire interne des impots.
en fait c'est comme si j'étais non assujettis donc je paye la tva mais au lieu que ce soit le prestataire europeen qui règle la tva dans son pays c'est juste moi qui doit la règler en france,avec le taux francais.
donc dans une ca3 je la mets dans la ligne 3b et 08, mais rien en tva déductible.

Voilà

re bonjour, j'ai trouvé peut etre une solution,
comme je ne récupère pas la tva c'est donc une charge pour moi.

j'ai fait ceci

401 1000 c
600 1000 d
4452 196 c tva du intracom
6352 196 d taxe sur ca non récupéraable

déclaration

4452 196 d
44551 196 c

paiement
44551 196 d
512 196 c


Qu'en pensez vous ca me parait bien !

Yannick

Bonjour tout le monde,
je suis une eurl en franchise de tva, comme j'effectue et acquiert des prestation de service dans l'UE j'ai un numero de tva uniquement pour ces op.
par contre je dois réellement m'acquitter de la tva sur les prestation acquise, je n'ai pas le droit à la tva déductible.
donc par exemple pour les pubs adwords je recois une facture ht et je dois déclarer et reverser la tva.
je n'arrive pas à passer cette écriture, dans tout les exemples que j'ai trouvé les "vrai" assujettis de plein droit la deduise hors moi je ne peux pas (d'apres les impots), je dois reellement la payer.
je n'arrive pas à equilibrer mes ecritures !

quelqu'un à t'il une idée ?

merci de votre aide

Yannick