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problème ecriture TVA intracom prestation acquise prbd
YANNICK59
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23 septembre 2011
Bonjour tout le monde,
je suis une eurl en franchise de tva, comme j'effectue et acquiert des prestation de service dans l'UE j'ai un numero de tva uniquement pour ces op.
par contre je dois réellement m'acquitter de la tva sur les prestation acquise, je n'ai pas le droit à la tva déductible.
donc par exemple pour les pubs adwords je recois une facture ht et je dois déclarer et reverser la tva.
je n'arrive pas à passer cette écriture, dans tout les exemples que j'ai trouvé les "vrai" assujettis de plein droit la deduise hors moi je ne peux pas (d'apres les impots), je dois reellement la payer.
je n'arrive pas à equilibrer mes ecritures !
quelqu'un à t'il une idée ?
merci de votre aide
Yannick
je suis une eurl en franchise de tva, comme j'effectue et acquiert des prestation de service dans l'UE j'ai un numero de tva uniquement pour ces op.
par contre je dois réellement m'acquitter de la tva sur les prestation acquise, je n'ai pas le droit à la tva déductible.
donc par exemple pour les pubs adwords je recois une facture ht et je dois déclarer et reverser la tva.
je n'arrive pas à passer cette écriture, dans tout les exemples que j'ai trouvé les "vrai" assujettis de plein droit la deduise hors moi je ne peux pas (d'apres les impots), je dois reellement la payer.
je n'arrive pas à equilibrer mes ecritures !
quelqu'un à t'il une idée ?
merci de votre aide
Yannick
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YANNICK59
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 23 septembre 2011re bonjour, j'ai trouvé peut etre une solution,
comme je ne récupère pas la tva c'est donc une charge pour moi.
j'ai fait ceci
401 1000 c
600 1000 d
4452 196 c tva du intracom
6352 196 d taxe sur ca non récupéraable
déclaration
4452 196 d
44551 196 c
paiement
44551 196 d
512 196 c
Qu'en pensez vous ca me parait bien !
Yannick - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Vous êtes en franchise de TVA ou exonéré de TVA ?Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
YANNICK59
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 23 septembre 2011Bonjour hmg,
je suis en franchise de base mais depuis le 1er janv 2010 il est obligatoire de demander un n° de tva pour prendre ou effectuer des prestations intracom.
je n'utilise ce N° que pour les prestations , pas pour les achats de biens pour lesquels je paye la tva étrangère (j'en fait tres peu).
alors au début je pensais que le fait d'avoir ce numéro de tva c'était pareil que n'importe quelle entreprise qui est assujetti "normalement", mais non,on ne peut pas récupérer la tva elle n'est pas déductible. ca je l'ai bien vu sur une circulaire interne des impots.
en fait c'est comme si j'étais non assujettis donc je paye la tva mais au lieu que ce soit le prestataire europeen qui règle la tva dans son pays c'est juste moi qui doit la règler en france,avec le taux francais.
donc dans une ca3 je la mets dans la ligne 3b et 08, mais rien en tva déductible.
Voilà
