Pas simple, mais de la même manière qu'un restaurant pris le soir, des courses pourraient être prise en compte en fonction du montant. Les deux respectent l'éloignement.
Petit point supplémentaire, je réside chez mes parents, où les frais de vie sont partagés.
Enfin, les intolérances alimentaires obligent parfois à privilégier le supermarché au restaurant.
Je rappelle au passage qu'il s'agit de missions temporaires de 3mois éventuellement renouvellée.
Je voulais savoir si depuis vous aviez eu une réponse de votre expert comptable.
Je me trouve dans le même cas que vous, et mon expert comptable accepte même les courses alimentaires du soir pour une mission loin de mon domicile.
Piégé? Sans aller jusque là, il va de soit que je peux résilier le contrat en respectant un préavis.
Cette période de préavis n'est pas définie, ou disons qu'elle dépendra du choix du client final. Supposons que le client final veut me garder 3 mois de plus, est ce possible? comment s'en affranchir? Le délai de base est d'1 mois en règle général.
En fonction de la charge commandée par le client final, la SSII sera en mesure de prolonger le planning d’intervention du sous-traitant par la signature d’un avenant. Un préavis de 1 semaine avant la date de fin de son contrat sera respecté, pour signifier au sous-traitant une prolongation de son contrat.
Ma question est la suivante: Suis je obligé de continuer au terme du contrat?
Ce n'est pas tant le fait que ce soit le même qui me préoccupe, c'est plutôt la durée, étant donné qu'en général on parle d'un mois, je ne voudrai pas que ce soit plus.
Voici le contrat dont je dispose avec une SSII pour une mission chez un Client final:
"En cas d’interruption ou de résiliation des prestations commandées par le Client final de la SSII, et ayant donné lieu au présent Contrat de sous-traitance.
La période de préavis du SOUS-TRAITANT, sera identique à celle retenue par le Client final
de la SSII"
Pour info, il s'agit d'un contrat de 3 mois.
On voit bien que la période de préavis côté prestataire n'est pas claire. On observe en règle générale un mois.
Je sais qu'il n'y a pas de règle mais si l'on devait se placer d'un point de vue légal quelle serait la durée de cette période.
Je peux demander à la SSII, mais peut être que si ce n'est pas préciser le cadre légal prévoit quelque chose par défaut.
Airbnb met à disposition deux choses:
- le reçu dont je parle
- une facture mais uniquement sur la commission prise par Airbnb. Autrement dit disons que le séjour coûte 1000 euros et que la commission d'airbnb est de 3%, la facture présentera un montant de 30 euros.
A différence le reçu lui mentionne tout mais ce n'est pas une facture à proprement parler.
La justification n'est pas compliqué d'autant plus que la mission est ponctuelle et qu'airbnb est bien moins cher que l'hotel.
Ce qui me gêne, c'est le fait qu'il s'agisse d'un reçu et non pas d'une facture. Je précise toutefois que le reçu indique le client, la prestation et son montant, ainsi que les coordonnées d'Airbnb avec son numéro intracommunautaire.
