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Achat de voiture de société
Bonjour,
Je voudrais acheter une voiture pour ma société (SARL, IS, réel).
Quelle est la stratégie optimale pour acheter la meilleur voiture (4x4 de préférence) en payant minimum d'argent. Je suis en train d'envisager les possibilités suivantes:
- Transformation en voiture utilitaire pour récupérer la TVA.
- Acheter en Allemagne.
Quels sont les avantages/inconvenients en achetant une neuve/occasion, mois polluante voir hybride etc.
Merci d'avance.
Je voudrais acheter une voiture pour ma société (SARL, IS, réel).
Quelle est la stratégie optimale pour acheter la meilleur voiture (4x4 de préférence) en payant minimum d'argent. Je suis en train d'envisager les possibilités suivantes:
- Transformation en voiture utilitaire pour récupérer la TVA.
- Acheter en Allemagne.
Quels sont les avantages/inconvenients en achetant une neuve/occasion, mois polluante voir hybride etc.
Merci d'avance.
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T.ALLA
Nombre de posts : 20Nombre de likes : 0Inscrit : 14 octobre 2011Bonsoir,
Pourquoi n'achètes-tu pas la voiture en ton nom, et te rembourse par la même occasion les frais kilométriques ? (+ peut-être une partie des intérêts, à confirmer je n'en suis pas sûr).
C'est il me semble la meilleure solution pour t'éviter de décaisser. Mais je préfère laisser répondre nos spécialistes !
Bonne route. - Contacter en MP
expert75011
Nombre de posts : 167Nombre de likes : 0Inscrit : 21 novembre 2011Bonjour,
La meilleure ddes solutions c'est un utilitaire
car il est possible de déduire la tva, les amortissements, et qu'il n'y a pas de taxe sur les véhicules de société.( Mais aavez vous de roulez dans une deux places?)
POur les véhicules particuliers
passer les frais kilométriques semblent le plus économique mais attention en cas de contrôle fiscal il faut justifier de l'intégralité des déplacements et donc justifier jour par jour le kilométrage, le client visité et le projet.
Dans la réalité cela appraît un contrainte et l on se dit que l'on fera un récap uniquement en cas de contrôle et la récap est ainsi souvent difficile ç reconstituer et provoque un redressement fiscal.
Il ne faut pas que que frais kilométriques soient considérés en salaire déguisé n'y qu'ils n'atteignent une part importante en comparaison du salaire.
Au bout d'un certain nombre de kilomètres la société est soumise à la taxe sur les véhicules de société.
Dès lors la meilleure des solutions est de passer le véhicule sur la société
Si vous voulez pouvoir amortir une partie du véhicule et minimiser votre taxe sur les véhicules de société prenez une voiure peu polluante.
Le véhicule constituera un avantage en nature et une partie sera assimilée à un salaire et donc soumis à charges sociales et à l'impôt sur le revenu. (Il est cependant possible d'échapper à cette double sanction sous conditions assez contraignantes)
Pas de différence entre Véhicule d'occasion ou véhicule neuf, ni france ou allemagne si ce n'est le prix d'achat
Demandez à votre expert-comptable de vous faire un tableau compratif entre les 3 solutions utilitaires, frais km, société en fonction de votre utilisation et de votre voiture.
Cordialement, - Contacter en MP
PavelK
Nombre de posts : 35Nombre de likes : 0Inscrit : 21 juillet 2008Merci pour vos réponses! C'est beaucoup plus clair maintenant. - Contacter en MP
asci13
Nombre de posts : 57Nombre de likes : 0Inscrit : 8 janvier 2007bonjour à tous,
pas mal la comparaison.
j'ai bien envi d'investir dans un nouveau véhicule et pourquoi via mon EI.
Je sors d’un garagiste qui me dits les choses suivantes (visiblement il a l’habitude de traiter avec des professionnels et connait bien les contraintes fiscales et légales) :
- pour ce véhicule « Pickup Isuzu 4 places » la carte grise est une catégorie « CTTE » donc camionnette
- pas de Malus à l’achat (visiblement il s'agit d'une taxe eco)
- pas de plafond d’amortissement
- TVA amortissable
- Exonéré de TVS car le véhicule ne répond pas à l’article 730 du Lefebvre à savoir que ce n’est pas un véhicule à usage multiple puisque la « benne » du pickup qui sert à charger les « marchandises et biens » ne fait pas parti du même compartiment que la « cabine » qui transporte les « passagers » … il m’explique que c’est propre aux châssis des « pickups »
- je peux passer dans ma première charge de ma compta jusqu'à 30% du montant total de l'achat. Soit ici 11.000€ !
Avec ces éléments et s’ils sont vrais, est ce que je peux financer cet achat via mon EI en BNC
Bien à vous - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Attention !!!
Que le véhicule soit à vous ou à l'entreprise : Il faut justifier les déplacements pro.
Le fait que le véhicule soit acheté par l'entreprise n'est pas un blanc sein pour l'utiliser à titre personnel 99% du temps sans justifier l'usage pro. Il faut normalement faire un décompte des kilomètres pour déterminer le pourcentage d'utilisation privée (ce qui constitue un avantage en nature à calculer au réel des dépenses effectuées pour un dirigeant).Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
PavelK
Nombre de posts : 35Nombre de likes : 0Inscrit : 21 juillet 2008Concernant la voiture utilitaire (VU). Si je comprends bien le seul inconvénient - c'est l'absence des sièges arrières. Imaginez le scenario suivant:
- J'achète la VU.
- Je remet mes sièges arrières après l'achat.
- Dans 2 ans. Je reçois la convocation pour le contrôle fiscal.
- Quelques jours avant la date de contrôle fiscal j'enlève les sièges.
- Le contrôle passe sans problèmes.
Questions:
1. Est-ce que ça passe ou je suis trop naif? :)
2. Est-ce qu'il faut justifier d'après le fisc l'utilisation de la VU pour les transportations de la marchandise (par exemple) et/ou que la l'investissement dans la VU a été rentable pour la société?
3. Comment l'assurance va agir en cas d'un accident. Il y a-t-il un risque que l'assureur dise "vous avez pas utilisé votre VU comme cela était prévu dans la carte grise" => pas de remboursement.
Merci d'avance. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
3. Oui, il y a un risque important.
4. En cas de contrôle routier, vous pouvez avoir des problèmes avec les autorités (question de sécurité, un véhicule qui change de catégorie doit normalement passer aux mines).Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
PavelK
Nombre de posts : 35Nombre de likes : 0Inscrit : 21 juillet 2008hmg a écrit : Bonjour,
3. Oui, il y a un risque important.
4. En cas de contrôle routier, vous pouvez avoir des problèmes avec les autorités (question de sécurité, un véhicule qui change de catégorie doit normalement passer aux mines).
3. Oui, il y a un risque important.
Selon une information non-confirmée le risque de point de vue de l'assurance concerne uniquements les passagers éventuels en arrière. Je ne sais pas si qqun peut le confirmer.
Est-ce que qqun a une information sur la justification d'utilisation de la voiture en tant que voiture utilitaire d'après les fisc? Peut-on demander de fournir les justificatifs que la voiture est effectivement utiliser comme VU ? - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Il ne m'est jamais venu a l'esprit qu'une personne pouvait sciemment décider de ne pas assurer les personnes à l'arrière si elle est certaine d'être assurée à l'avant...
😲Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
asci13
Nombre de posts : 57Nombre de likes : 0Inscrit : 8 janvier 2007il est à noter que ce ne sont pas "les personnes qui sont assurées" mais le véhicule !
Si sur la CG il est stipulé "homologation 2 personnes", en cas d'accident avec des victimes, celles ci "les autres occupants" sont pris en charge par le fond de garantie ! mais le "conducteur/propriétaire" lui hors la loi et avec les conséquences qui en découlent 😲 donc comme le dit HMG, en plus du risque d'un contrôle routier et immobilisation du véhicule il ne faut pas jouer avec cela 😈
Par contre je reviens sur la question concernant le fait de devoir se justifier auprès du "fisc" en cas de contrôle de "l’intérêt ou pas" d'un "utilitaire" pour son activité. Là à mon humble avis il ne faut pas non plus "pousser mémé dans les orties" il serait mal venu (en tout cas envers moi) qu'on me dise comment et avec quel outil je dois travailler et à quel prix !!! c'est comme si un mécano se prend une perceuse Metabo à 1500€ et l'agent du fisc lui dit qu'il aurait pu prendre une perceuse B&D 5x moins chère sous prétexte que l'outil rempli la même fonction. Je pense que dans ce cas l'agent ressort avec la perceuse entre les deux yeux 😃
Alors si de mon coté j'ai 1x par mois besoin de charger des cartons d'écrans d'ordinateurs dans un véhicule et pas dans mon cabrio perso et bien j'estime que l'achat d'un utilitaire (pickup ou autre) peut se poser et moi seul prendra la décision. on ne va pas encore me reprocher de me donner les moyens à la hauteur de mes besoins et de l'usage que j'en fait.
Je suppose que HMG ou autres spécialistes des aspects fiscales et légales seront plus en retrait sur le sujet tellement ils doivent avoir connaissance de contrôles et abus des "agents" dans l'interprétation des textes. 🤣
Voila mon point de vu sur le sujet. Par contre en effet on pourrait se poser a question de l'achat d'outils de jardinage et tronçonneuse pour quelqu'un qui est infirmière en libérale 🙂 - Contacter en MP
PavelK
Nombre de posts : 35Nombre de likes : 0Inscrit : 21 juillet 2008asci13 a écrit : il est à noter que ce ne sont pas "les personnes qui sont assurées" mais le véhicule !
Si sur la CG il est stipulé "homologation 2 personnes", en cas d'accident avec des victimes, celles ci "les autres occupants" sont pris en charge par le fond de garantie ! mais le "conducteur/propriétaire" lui hors la loi et avec les conséquences qui en découlent 😲 donc comme le dit HMG, en plus du risque d'un contrôle routier et immobilisation du véhicule il ne faut pas jouer avec cela 😈
Par contre je reviens sur la question concernant le fait de devoir se justifier auprès du "fisc" en cas de contrôle de "l’intérêt ou pas" d'un "utilitaire" pour son activité. Là à mon humble avis il ne faut pas non plus "pousser mémé dans les orties" il serait mal venu (en tout cas envers moi) qu'on me dise comment et avec quel outil je dois travailler et à quel prix !!! c'est comme si un mécano se prend une perceuse Metabo à 1500€ et l'agent du fisc lui dit qu'il aurait pu prendre une perceuse B&D 5x moins chère sous prétexte que l'outil rempli la même fonction. Je pense que dans ce cas l'agent ressort avec la perceuse entre les deux yeux 😃
Bon votre exemple est discutable: "mécano se prend une perceuse Metabo" à mon avis c'est pas la même choses que le consultant en informatique prend une VU qui "comme par hasard" devient une BMW X5. C'est le scénario assez fréquents parmi les indéps.
Alors si de mon coté j'ai 1x par mois besoin de charger des cartons d'écrans d'ordinateurs dans un véhicule et pas dans mon cabrio perso et bien j'estime que l'achat d'un utilitaire (pickup ou autre) peut se poser et moi seul prendra la décision. on ne va pas encore me reprocher de me donner les moyens à la hauteur de mes besoins et de l'usage que j'en fait.
Je suppose que HMG ou autres spécialistes des aspects fiscales et légales seront plus en retrait sur le sujet tellement ils doivent avoir connaissance de contrôles et abus des "agents" dans l'interprétation des textes. 🤣
Voila mon point de vu sur le sujet. Par contre en effet on pourrait se poser a question de l'achat d'outils de jardinage et tronçonneuse pour quelqu'un qui est infirmière en libérale :) - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Il est amusant de noter que vous parlez d'abus de l'administration, alors même que vous expliquez que c'est surtout pour les avantages fiscaux que vous l'avez fait et vous justifiez cela par un hypothétique transport de biens (donc abus de droit de votre part). Donc ce ne serais pas un abus de la part de l'administration, mais une bonne analyse de la situation.asci13 a écrit : Je suppose que HMG ou autres spécialistes des aspects fiscales et légales seront plus en retrait sur le sujet tellement ils doivent avoir connaissance de contrôles et abus des "agents" dans l'interprétation des textes. 🤣
Voila mon point de vu sur le sujet. Par contre en effet on pourrait se poser a question de l'achat d'outils de jardinage et tronçonneuse pour quelqu'un qui est infirmière en libérale :)
Et si votre infirmière libérale possède un jardin devant son cabinet, elle le laisse à l'abandon ? Il ne faut jamais faire de généralités. Tous les cas existent. D'où l'impossibilité notamment de trouver un ouvrage listant les frais déductibles ou disant comment gérer une entreprise particulière.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
PavelK
Nombre de posts : 35Nombre de likes : 0Inscrit : 21 juillet 2008Une autre question:
Qu'est ce qu'est plus intéressant fiscalement: acheter la voiture au nom de la société ou faire la location longue durée?
Merci d'avance. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005
Cela dépend.PavelK a écrit : Une autre question:
Qu'est ce qu'est plus intéressant fiscalement: acheter la voiture au nom de la société ou faire la location longue durée?
Merci d'avance.
Le choix est à voir au cas par cas. Le coût du financement est plus lourd en LLD, mais il y a un côté services qui n'existe pas dans l'autre cas.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
PavelK
Nombre de posts : 35Nombre de likes : 0Inscrit : 21 juillet 2008Bonjour,
POUR RESUMER:
J'ai finalement abouti mon projet d'achat d'un VU. Je vous donne l'information que j'ai pu finalement obtenir après des longues recherches.
Effectivement la VU semble la meilleur solution de point de vu fiscal. L'inconvenient est l'absence des sièges arrières. Certains prennent un risque en remettant les sièges arrières. Ici il y a 2 risques:
1. Arrêt par la police pour un contrôle routier classique. Pour éviter ce risque certaines compagnies d'assurance propose un supplément à l'assurance de la VU "pour l'utilisation occasionnelle des sièges arrières". Si vous prenez ce complément la police ne va pas immobiliser votre véhicule parce que la vrai raison d'immobilisation c'est quand les passagers derrières ne sont pas assurés.
2. Contrôle fiscal. C'est un vrai risque, mais les fiscs envoient une convocation plusieurs jours avant le contrôle.
C'est une information assez sûr, mais c'est toujours intéressant d'avoir votre feedback.
Dernière information non-officielle: pour les amateurs des voitures extra-luxe et les frimeurs. Les voitures de haute gamme comme Porsche Cayenne, Audi, Mercedes, Range Rover etc. sont "cataloguées". Donc en achetant cette voiture vous augmenter significativement le risque de contrôle fiscal. Donc soyez raisonable et ne croyez pas que les fiscs sont dupes!
J'espère que ça sera utile pour vous! - Contacter en MP
shani-1
Nombre de posts : 146Nombre de likes : 0Inscrit : 7 mars 2009Pavelk: vous avez abondonner l'idée du 4x4!
Il y a aussi la 4x4 Duster de Dacia avec un petit moteur ou la Tvs ne vous coûte que 750€/an et son prix est en dessous du taux Max d'amortissement de 18300€ttc.
Sinon regarder le Trafic double cabine à 5 places , c'est un vrai VU.
Moi je suis entrain de choisir entre ces 2 véhicules et le choix et vraiment difficile.
Cordialement.EI Micro + Accre+ régime micro social simplifié pour 3 ans. Bientôt passage en EURL IS - Contacter en MP
PavelK
Nombre de posts : 35Nombre de likes : 0Inscrit : 21 juillet 2008
Peut être j'ai pas compris quelque choses, mais c'est quoi les avantages de ce que vous proposez?shani a écrit : Pavelk: vous avez abondonner l'idée du 4x4!
Il y a aussi la 4x4 Duster de Dacia avec un petit moteur ou la Tvs ne vous coûte que 750€/an et son prix est en dessous du taux Max d'amortissement de 18300€ttc.
Sinon regarder le Trafic double cabine à 5 places , c'est un vrai VU.
Moi je suis entrain de choisir entre ces 2 véhicules et le choix et vraiment difficile.
Cordialement.
Avez la VU j'ai 0€ de TVS et l'amortissement du véhicule illimité. - Contacter en MP
shani-1
Nombre de posts : 146Nombre de likes : 0Inscrit : 7 mars 2009
Je partai de votre 1ère idée et tous au long de de vos questions vouloir un 5 places.PavelK a écrit : Bonjour,
Je voudrais acheter une voiture pour ma société (SARL, IS, réel).
Quelle est la stratégie optimale pour acheter la meilleur voiture (4x4 de préférence) en payant minimum d'argent. Je suis en train d'envisager les possibilités suivantes:
- Transformation en voiture utilitaire pour récupérer la TVA.
- Acheter en Allemagne.
Merci d'avance.
Biensur je connais les avantages d'un Vu/au VS.
Mais le Vs reste plus confortable, et ça coûte un peu plus...
Cordialement.EI Micro + Accre+ régime micro social simplifié pour 3 ans. Bientôt passage en EURL IS - Contacter en MP
Anto1982
Nombre de posts : 20Nombre de likes : 0Inscrit : 24 août 2011Je m'étais posé la question il y a 3 mois dans ce meme forum et la problématique est si complexe que j'ai publié un billet a ce sujet.
La problematique est plutot complexe:
http://www.simuler.eu/8/quelle-solution-pour-votre-vehicule-societe/
personnellement, j'ai opté pour l'achat de mon véhicule a mon nom et je me rembourse en indemnités kilometriques. C'est le plus simple au niveau fiscal et au niveau pratique... Mais tout ce choix dépend de l'utilisation que vous allez faire du véhicule...
8) - Contacter en MP
shani-1
Nombre de posts : 146Nombre de likes : 0Inscrit : 7 mars 2009Anto1982: mais tu dois sortir de ta trésorier personnel pour l'achat du véhicule?
Pourquoi le choix de cette solution? Tu sais il existe maintenant des Vu avec double cabine 5 places.
Moi personnellement, je vais faire le choix véhicule tourisme de 5 places au nom de la societe: petit moteur et le CO2 -140g pour la tvs.EI Micro + Accre+ régime micro social simplifié pour 3 ans. Bientôt passage en EURL IS
