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thomasdion
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thomasdion
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17 août 2006
Bonjour,
Je suis salarié en entreprise (BANK-Finance) plein temp.
J'ai crée une entreprise individuelle en DEC 2003 pour donner de cours
de finance aux écoles privées.
Je suis en BNC controlé et perdu (bien sur).
Pourtant ce que je fais est simple.
Deux écoles = ciffre d'affaire anuel = 3300 euros
Mais, RAM m'informé que comme je suis salarié je ne pas besoin de
cotiser. Trés bien.
Je paie organic et Urssaf. Mais Urssaf m'a dit que c'est RAM qui doit
m'énvoyer le document de la déclaration commune de revenu (mais comme je cotise pas) = rien, resultât je ne jamais rempli une telle
déclaration.
Au nieau impot tout va bien, jai fait mon bilan (3300 - urssaf - organic = revenu) et voila.
Le problème? je ne sais pas si j'ai bien fais, comment l'urssaf a calculé mes cotisation puisque ils ont jamais recu une déclaration de revenu et
cotisation sociales obligatoires etc... Maintenant je cherche à comprendre pour corriger le passé et le future. Mes question.
1) Est -t-il vrai que je n'ai pas besoin de cotiser à RAM
2) Comment faire la déclaration commune de revenu?
3) Si micro-Bic est 37% et je gagne 3300 euros anneul, seulement organic
et urssaf fait plus que 37% donc je ne vois pas l'intérêt du régime micro - bic.
Merci de votre temps et de votre aide.
Je suis salarié en entreprise (BANK-Finance) plein temp.
J'ai crée une entreprise individuelle en DEC 2003 pour donner de cours
de finance aux écoles privées.
Je suis en BNC controlé et perdu (bien sur).
Pourtant ce que je fais est simple.
Deux écoles = ciffre d'affaire anuel = 3300 euros
Mais, RAM m'informé que comme je suis salarié je ne pas besoin de
cotiser. Trés bien.
Je paie organic et Urssaf. Mais Urssaf m'a dit que c'est RAM qui doit
m'énvoyer le document de la déclaration commune de revenu (mais comme je cotise pas) = rien, resultât je ne jamais rempli une telle
déclaration.
Au nieau impot tout va bien, jai fait mon bilan (3300 - urssaf - organic = revenu) et voila.
Le problème? je ne sais pas si j'ai bien fais, comment l'urssaf a calculé mes cotisation puisque ils ont jamais recu une déclaration de revenu et
cotisation sociales obligatoires etc... Maintenant je cherche à comprendre pour corriger le passé et le future. Mes question.
1) Est -t-il vrai que je n'ai pas besoin de cotiser à RAM
2) Comment faire la déclaration commune de revenu?
3) Si micro-Bic est 37% et je gagne 3300 euros anneul, seulement organic
et urssaf fait plus que 37% donc je ne vois pas l'intérêt du régime micro - bic.
Merci de votre temps et de votre aide.
-
mandarine
Nombre de posts : 13Nombre de likes : 0Inscrit : 15 avril 2006Bonjour,
Je suis plus ou moins dans la même situation que vous, à savoir salarié (activité principale) et je fais un peu de libérale. Cette situation dure depuis 4 ans pour moi.
Concernant la RAM, ils m'ont demandé de cotiser (somme modique). C'est ce qu'ils appellent une cotissation 'pour ordre', cad de solidarité à savoir que cela n'ouvre aucun drout car tout continue à passer par la CPAM 'classique' des salariés.
Pour l'URSAF, ils demandent au début des cotisation forfaitaires qui seront régulées (en clair, ils vont vous rembourser le trop percu), environ 2 ans après.
Pour la déclaration de revenu, vous continuer à remplir celle 'classique' 2042 ou vous reporté en plus votre benéfice/déficit libéral + déclaration 2035 spécifique pour le détail de l'activité libérale.
Pour ma part je trouve plus intéressant, pour des petits CA comme vous d'être au réel plutôt que micro, mais cela se discuter suivant les situations.
Cordialement -
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
La RAM vous a indiqué que vous ne deviez pas côtiser sur le minimum. Cela ne veut pas dire que vous ne deviez pas faire de déclaration, ni que vous ne devez pas payer un petit pourcentage sur votre revenu.
Demandez à l'organisme de vous envoyer la DCR qu'ils ne vous ont pas envoyé.
En attendant, envoyez à l'urssaf et la caisse de retraite une lettre indiquant votre base de cotisation sociales et votre base CSG-CRDS.
Cordialement,
- HMG -
hmg_71@yahoo.frCordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
lkcmrs
Nombre de posts : 2Nombre de likes : 0Inscrit : 11 septembre 2006Bonjour,
Je pense être dans un cas similaire et un peu perdu.
Salarié, j'ai une activité libérale de consulting depuis mai 2005 que j'ai décalré dans ma déclaration d'impot 2005 en régime micro BNC.
L'Urssaf m'envoie également des échéances pour les différents éléments sur la base de leur forfait mais seulement pour les 2 premières échéances de 2006 pas pour les 2 suivantes.
J'ai rempli une fihce d'information pour l'assurance maladie en début d'année et depuis plus rien.
N'ayant pas connaissance des prochaines échéances Urssaf, je les ai contacté. Ils me disent attendre ma déclaration via les caisses d'assurance maladie (qui ne m'ont rien envoyé). je les ai relancé, mais ca a pas l'air super rapide.
Bref, que faire?
Merci d'avance pour votre temps et vos réponses. -
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
> Salarié, j'ai une activité libérale de consulting depuis mai 2005 que j'ai
> décalré dans ma déclaration d'impot 2005 en régime micro BNC.
> L'Urssaf m'envoie également des échéances pour les différents
> éléments sur la base de leur forfait mais seulement pour les 2
> premières échéances de 2006 pas pour les 2 suivantes.
Normal.
En mai, ils n'ont pas analysé les déclarations reçues.
> J'ai rempli une fihce d'information pour l'assurance maladie en début
> d'année et depuis plus rien.
Il faut le temps de traiter les informations.
> N'ayant pas connaissance des prochaines échéances Urssaf, je les ai
> contacté. Ils me disent attendre ma déclaration via les caisses
> d'assurance maladie (qui ne m'ont rien envoyé). je les ai relancé, mais
> ca a pas l'air super rapide.
> Bref, que faire?
Demandez à votre caisse maladie (ex : RAM PL, FMP CAMPI, Mutuelle Bleue...), la déclaration pour 2005 si vous ne l'avez pas eu.
Sinon pour l'urssaf, attendez fin septembre début octobre, ils vous enverront un bordereau à remplir s'ils n'ont aucun élément. Sinon, vous aurez une notification définitive pour l'année (avec une échéance au 15/11/2006 et une au 15/02/2007).
Cordialement,
- HMG -
hmg_71@yahoo.frCordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
lkcmrs
Nombre de posts : 2Nombre de likes : 0Inscrit : 11 septembre 2006Bonsoir,
Merci pour la réponse (surtout aussi rapide).
Dans le cadre de la micro-BNC, quel est le montant à déclarer? Le CA total?
Peut-on retirer des éléments et si oui lesquels?
Enfin, en tant que salarié, est-on obligé de cotiser de nouveau à l'assurance maladie (et si oui à quel taux et pour quel service) et à la retraite?
Merci d'avance -
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
> Dans le cadre de la micro-BNC, quel est le montant à déclarer? Le CA
> total?
Oui.
> Peut-on retirer des éléments et si oui lesquels?
Rien ne peut être retiré du chiffre d'affaires.
> Enfin, en tant que salarié, est-on obligé de cotiser de nouveau à
> l'assurance maladie (et si oui à quel taux et pour quel service)
Oui. Si vous êtes couvert par ailleurs, précisez le. Ils feront payer un complément. Vous n'aurez pas de minimum à payer.
> et à la retraite?
Oui. Si vous gagnez 200 comme salarié, vous côtisez sur 200. Il est donc normal de côtiser sur 100 comme salarié et 100 comme TNS si vous gagnez cette somme par deux voies différentes.
Il y a un minimum retraite à payer pour avoir un minimum de points retraite (comme les cadres qui n'ont pas le salaire charnière doivent payer la GMP).
Cordialement,
- HMG -
hmg_71@yahoo.frCordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.