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bjr2010
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bjr2010
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21 mars 2011
Bonjour, j’ai parcouru beaucoup de votre forum pour la création d’une structure, et je vous remercie par avance pour vos remarques.
Moi et mon mari, suite à des évènements personnels avons du mettre de côté nos activités et sommes tous deux au RSA. En vrai.
Aujourd’hui on veut démarrer notre activité dans le domaine du conseil web ecommerce etc., et on veut le faire de manière indépendante.
On prévoit 90 000 euros de CA à 2. Ce serait une SARL à l’IS. On bénéficie tous deux de l’accre, j’ai vérifié cela avec le CFE et on va se rémunérer au minimum (120% du smic). On est marié avec 2 enfants.
Ce qui restera, en dividendes qu’on libère ou pas pour l’investir dans quelque chose.
Notre objectif c’est profiter d’un contrat de 1 à 2 ans pour se constituer suffisamment de trésorerie pour se faire une autre activité, même modeste au cas où ou alors s’acheter un bien quel qu’il soit.
Ma question porte sur ce montage. Merci à vous.
Moi et mon mari, suite à des évènements personnels avons du mettre de côté nos activités et sommes tous deux au RSA. En vrai.
Aujourd’hui on veut démarrer notre activité dans le domaine du conseil web ecommerce etc., et on veut le faire de manière indépendante.
On prévoit 90 000 euros de CA à 2. Ce serait une SARL à l’IS. On bénéficie tous deux de l’accre, j’ai vérifié cela avec le CFE et on va se rémunérer au minimum (120% du smic). On est marié avec 2 enfants.
Ce qui restera, en dividendes qu’on libère ou pas pour l’investir dans quelque chose.
Notre objectif c’est profiter d’un contrat de 1 à 2 ans pour se constituer suffisamment de trésorerie pour se faire une autre activité, même modeste au cas où ou alors s’acheter un bien quel qu’il soit.
Ma question porte sur ce montage. Merci à vous.
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donpedro
Nombre de posts : 305Nombre de likes : 0Inscrit : 24 janvier 2009Bonjour,
Quelle est la question !! ? -
AlexDS
Nombre de posts : 20Nombre de likes : 0Inscrit : 20 juillet 2008"Quelle est la différence entre un pigeon" ? (c) Coluche -
DUOJOB
Nombre de posts : 49Nombre de likes : 0Inscrit : 24 mars 2010Vivre a 2 tous au rosa et 2 enfants !!!
Courougeous 🤣 -
bjr2010
Nombre de posts : 7Nombre de likes : 0Inscrit : 21 mars 2011Bonjour, Quelle rigolade !! Oui je me rends compte en lisant qu'il n'y a pas vraiment de question c'est pour me rassurer surtout.
Ma question se pose surtout pour après (la 2ème année).
Pour na pas mettre tous nos oeufs dans le même panier (on a déja donné), l'idée c'est que mon mari fasse autre chose à partir de la 2ème année ....
Si je comprends bien les conditions de l'accre "Ces conditions doivent être réunies au minimum pendant 2 ans.", cela signifie qu'il ne peut sortir que la 3ème année ? oui/non ?
Et question pour terminer : c'est donc moi qui rachèterait ses parts (35%), comment cela se passe avec ce type de sarl (qui pourrait être considérée comme sarl de famille, je ne sais pas si cela a une incidence), ça coûte des sous ? c'est compliqué ? Rsi, ...
PS pour duojob au rsa à 4 mais heureusement avec un petit peu d'économies et des proprio compréhensifs sinon j'aurais précisé sous les ponts. Mais bon on le paie cher c'est vrai mais on est content d'avoir été jusqu'au bout de nos projets, même si on s'est cassé la gueule ... on fera mieux la prochaine fois, j'espère en tous cas. -
donpedro
Nombre de posts : 305Nombre de likes : 0Inscrit : 24 janvier 2009
Il n'y a pas besoin d'attendre la 2ème année pour faire autre chose - à condition d'en avoir le temps.bjr2010 a écrit : Pour na pas mettre tous nos oeufs dans le même panier (on a déja donné), l'idée c'est que mon mari fasse autre chose à partir de la 2ème année ....
D'après cette condition oui. Voyez avec le CFE si ces textes sont bien les plus récents.bjr2010 a écrit : Si je comprends bien les conditions de l'accre "Ces conditions doivent être réunies au minimum pendant 2 ans.", cela signifie qu'il ne peut sortir que la 3ème année ? oui/non ?
Une SARL à l'IS n'est pas une SARL de famille, même si les associés sont mariés. C'est éventuellement une "SARL en famille" !!!bjr2010 a écrit : Et question pour terminer : c'est donc moi qui rachèterait ses parts (35%), comment cela se passe avec ce type de sarl (qui pourrait être considérée comme sarl de famille, je ne sais pas si cela a une incidence), ça coûte des sous ? c'est compliqué ? Rsi, ...
Pour le rachat des parts, il faut établir un acte de cession par écrit, qui supporte des frais d'enregistrement. En cas de plus-value, celle-ci est imposable. Et puis il y a des formalités (modification des statuts, AG ou acte de consentement unanime, publicité, IFU) qui supportent parfois des frais. Ce n'est pas infaisable mais cela demande du temps.
Avez-vous étudié le statut de conjoint collaborateur pour votre mari ? Cela permet d'acquérir des droits sans avoir à devenir associé de la société ? C'est beaucoup plus simple à gérer.
Respect pour cette belle attitude devant l’adversité.bjr2010 a écrit : on est content d'avoir été jusqu'au bout de nos projets, même si on s'est cassé la gueule ... on fera mieux la prochaine fois, j'espère en tous cas. -
ssii
Nombre de posts : 1223Nombre de likes : 0Inscrit : 24 août 2007Attention, si les époux n'ont pas de contrat de mariage alors ce n'est pas une SARL mais une EURL car ils sont considérés une seule personne. -
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Oui, il faut faire attention aux terminologies.
"SARL de famille" est un régime fiscal particulier de SARL. Jusqu'à il y a deux ans, c'était le seul type de SARL à plusieurs associés à pouvoir être à l'IR (sur option). Aujourd'hui toute SARL peut pendant les 5 premières années opter pour l'IR pendant 5 ans (ex : création de 2012, option pour 5 ans à l'IR possible en 2016 dans jusqu'en 2021).Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
bjr2010
Nombre de posts : 7Nombre de likes : 0Inscrit : 21 mars 2011Donperdo : Avez-vous étudié le statut de conjoint collaborateur pour votre mari ? Cela permet d'acquérir des droits sans avoir à devenir associé de la société ?
Oui mais 1) le conjoint collaborateur est censé ne pas percevoir de rémunérations et dans ce cas pas d'accre alors qu'il participe réèllement au démarrage de la société
2) même lorsqu'il aura une autre activité il faudra quand même payer des charges qui seront aussi supportées par une autre structure (la sienne)
J'ai noté la procédure pour le rachat des parts ... compliqué mais si c'est la solution on le fera ... a quand la sarl universelle qui permette toutes les activités ? (info + que sais-je ? vendre des cahouettes le dimanche sur les marchés, café des copains, je ne sais pas mais autre chose en tous cas).
ssii : non on n'a pas de contrat, communauté de biens, donc eurl mais ça change pas grand chose enfin je crois
hmg : sur l'IR ? c'était un peu la fausse question dans mon premier message, le montage en IS avec 2 accre me semble plus intéressant. non ? -
DUOJOB
Nombre de posts : 49Nombre de likes : 0Inscrit : 24 mars 2010Vivre a 2 tous au rosa et 2 enfants !!!
Courougeous 🤣 -
bjr2010
Nombre de posts : 7Nombre de likes : 0Inscrit : 21 mars 2011Je ne sais pas si c'est une question de courage.
Dans notre cas "Nécessité fait loi".
Mais il y a pire quand on entreprend (comprendre se créer son propre travail en s'écartant des sentiers battus du salariat) c'est avoir des dettes.
Même dans des activités de services donc sans outil de travail, salariés ou stock, ça peut arriver (provisions mais pas de boulot) et ça va vite malheureusement.
Et le souci c'est que les choix se font au moment de la création, c'est plus difficile de revenir dessus après. -
bjr2010
Nombre de posts : 7Nombre de likes : 0Inscrit : 21 mars 2011Désolée je reviens avec mes questions ; pour le moment c'était très clair, comprenez que je préfère faire les bons choix au démarrage.
Oui mais le conjoint collaborateur est censé ne pas percevoir de rémunérations et dans ce cas pas d'accre pour lui : ça me semble être une raison valable.Donperdo : Avez-vous étudié le statut de conjoint collaborateur pour votre mari ? Cela permet d'acquérir des droits sans avoir à devenir associé de la société ?
Donc selon moi le mieux c'est associé recevant une rémunération.
J'ai noté qu'étant mariée en communauté de biens ce ne peut être une sarl donc ce sera une eurl mais ça change pas grand chose enfin je crois.ssii : Attention, si les époux n'ont pas de contrat de mariage alors ce n'est pas une SARL mais une EURL car ils sont considérés une seule personne.
sur l'IR ? c'était un peu la fausse question dans mon premier message, le montage en IS avec 2 accre me semble plus intéressant. non ? Au moins cela a l'avantage d'être clair et de prévoir ce qu'on paie. l'IR je n'y comprends rien ..."HMG : SARL de famille" est un régime fiscal particulier de SARL. Jusqu'à il y a deux ans, c'était le seul type de SARL à plusieurs associés à pouvoir être à l'IR (sur option).
Surtout si on prend en compte le fait que l'abbatement de 20% pour adhésion à une CGA n'existe plus.
Autre question : n'est-il pas possible de prévoir dans les statuts la sortie d'un associé au bout de x mois et la donation des parts à son épouse ?
Merci. -
bjr2010
Nombre de posts : 7Nombre de likes : 0Inscrit : 21 mars 2011Il fallait lire Associations de gestion agréées (AGA) et non Centres de gestion agréés (CGA) 😕 😲 -
donpedro
Nombre de posts : 305Nombre de likes : 0Inscrit : 24 janvier 2009
C'est plutôt le fait de ne pas bénéficier de l'ACCRE qui est gênant je pense. Que le conjoint soit collaborateur ou associé, la rémunération du couple ne change pas, juste la répartition.bjr2010 a écrit :
Oui mais le conjoint collaborateur est censé ne pas percevoir de rémunérations et dans ce cas pas d'accre pour lui : ça me semble être une raison valable.Donperdo : Avez-vous étudié le statut de conjoint collaborateur pour votre mari ? Cela permet d'acquérir des droits sans avoir à devenir associé de la société ?
Donc selon moi le mieux c'est associé recevant une rémunération.
Je pense que cela ne vous dispensera pas de mettre à jour les statuts le moment venu. Et en général, autant en mettre le moins possible dans les statuts au cas où vous seriez amenés à modifier vos projets.bjr2010 a écrit : Autre question : n'est-il pas possible de prévoir dans les statuts la sortie d'un associé au bout de x mois et la donation des parts à son épouse ?