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BNC ???
pascal13
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pascal13
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18 mai 2007
Bonjour,
Ma situation :
Je fais régulièrement des interventions sur des films auprès d'associations (ciné-club, etc). Auparavant, cette activité était rémunéré "aléatoirement" (équivalent d'honoraires, je crois) ou sous forme de droits d'auteurs "maquillés". Les structures clientes étant contraintes, ce qui est tout à fait normal, de légaliser leur rémunération, j'ai créé à la fin de l'année 2006 un micro-bnc afin de pouvoir facturer. Cette activité est complémentaire à ce que je gagne comme avance de droits d'auteur en tant que scénariste. L'ensemble ne donne pas pour l'instant des revenus mirobolants : moins de 10 000 Euros par an, et les factures des interventions ne dépassent pas les 3000 Euros pour cette année. Une précision : toutes les factures sont encaissées en 2007.
Ma question :
Devrais-je payer des charges sociales et fiscales en tant qu'entreprise individuelle affilié au régime des travailleurs non salariés et si oui, de quel montant ???
Je lis plein d'infos sur le sujet, mais je m'y perds complètement...
Si quelqu'un pouvait m'éclairer, un grand merci !!!
Ma situation :
Je fais régulièrement des interventions sur des films auprès d'associations (ciné-club, etc). Auparavant, cette activité était rémunéré "aléatoirement" (équivalent d'honoraires, je crois) ou sous forme de droits d'auteurs "maquillés". Les structures clientes étant contraintes, ce qui est tout à fait normal, de légaliser leur rémunération, j'ai créé à la fin de l'année 2006 un micro-bnc afin de pouvoir facturer. Cette activité est complémentaire à ce que je gagne comme avance de droits d'auteur en tant que scénariste. L'ensemble ne donne pas pour l'instant des revenus mirobolants : moins de 10 000 Euros par an, et les factures des interventions ne dépassent pas les 3000 Euros pour cette année. Une précision : toutes les factures sont encaissées en 2007.
Ma question :
Devrais-je payer des charges sociales et fiscales en tant qu'entreprise individuelle affilié au régime des travailleurs non salariés et si oui, de quel montant ???
Je lis plein d'infos sur le sujet, mais je m'y perds complètement...
Si quelqu'un pouvait m'éclairer, un grand merci !!!
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hmg
Nombre de posts : 26872Nombre de likes : 418Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Vous devrez payer des charges sociales.
Ces charges sont proportionnelles à la base d'imposition. Mais il existe aussi un minimum à payer en retraite et maladie (en maladie si vous n'êtes pas couvert par un autre régime).
Pour l'instant, le régime micro-social (qui serait proportionnel à la base sans minimum), n'existe pas encore. Mais il a été annoncé par le précédent gouvernement pour le courant de l'année.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.