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BNC à la baisse: Remboursement RSI quelles sont les écriture

27 janvier 2009 19:20

BNC à la baisse: Remboursement RSI quelles sont les écritures à passer ?
Bonjour,

Remboursement de cotisation décembre 2008 par le RSI!

Comment passer les écritures ?

Mes échéances de 2008 étaient les suivantes.

1er Trimestre 4692 + 48 FP réglée

2ème Trimestre 4692 réglée

3ème Trimestre 4692 réglée

4ème Trimestre 4678€uros pas réglée

CSG/CRDS 3710€ dont 2365€ déductible.

J'ai réglé les 3 premières échéances. Mon activité étant en forte baisse je me suis rapproché du RSI.

En novembre 2008 je me rapproche de l'URSSAF pour donner une estimation de mon BNC à 8000 €uros.

En décembre le comptable de l'URSSAF m'indique un remboursement du trop perçu soit 9829 €uros (remboursé en décembre 2008°.

Aujourd'hui j'ai réglé les 3 premiers Trimestres soit

14.124 Euros et on m'a remboursé 9.829 €uros.

- Comment ventiler entre retraite maladie et urssaff et CSG déductible et non déductible pour 2008?

Dans mon livre Journal j'ai indiqué à chaque appel de cotisation le montant global de chaque trimestre dans un poste que j'ai appelé charge obligatoire.

Aujourd'hui avec le remboursement comment je fais pour faire apparaitre la régule et les écritures dans mon livre journal?

Dans quel poste j'indique les 9829 €uros de remboursement?

Je suis perdu!

Merci de votre aide..

CPATY

gsegalen 28 janvier 2009 09:17

j'suis dans le même cas que toi. J'ai demandé un justificatif détaillant AF et CSG à l'urssaf. Pour l'instant j'ai eu le détail ... par téléphone!

Donc là je fais une demande écrite et pas sur leur site web. On verra bien.

Sinon pour tes écritures comptables, il suffit de créditer les mêmes postes que ceux des dépenses.

Par contre, tu ne peux pas passer le total de la cotisation trimestrielle dans un seul poste. Tu dois détailler le montant en 3: la part AF va dans le poste "charges personnelles obligatoires", la part CSG déductible dans "CSG déductible" et la part CSG non déductible dans "prélèvement personnel".
[et en te disant ça je m'aperçois que je l'ai pas fais 🙄 ]
PATY92 28 janvier 2009 09:54

Dans le logiciel, il n'accepte pas le crédit dans la parie dépense ou le montant négatif pour soustraire le trop versé qui est remboursé.

Je pensais indiquer le réel montant pour chaque trimestre aprés recalcul

mais cela ne correspond pas a mes mouvement de trésorerie.

Cordialement

CPATY
gsegalen 28 janvier 2009 10:10

PATY92 a écrit : Dans le logiciel, il n'accepte pas le crédit dans la parie dépense ou le montant négatif pour soustraire le trop versé qui est remboursé.
c'est quel logiciel ?

PATY92 a écrit : Je pensais indiquer le réel montant pour chaque trimestre aprés recalcul
mais cela ne correspond pas a mes mouvement de trésorerie.
Tu n'aurais pas comptabilisé le 4eme trimestre par hasard?
PATY92 28 janvier 2009 19:23

J'ai appelé le CGA.

Pour être en règle comptablement, je dois passer les 9829€uros en recette.

Mais pour moi sur une recette c'est de la facturation. Alors que là c'est un remboursement/

Est ce que je vais avoir des impôts à payer sur un trop versé?

Cordialement
gsegalen 28 janvier 2009 19:42

Ca se tient en fait. Si tu n'avais pas trop versé, ton bénéfice aurait été plus élevé donc ton I.R. aussi.

Ce qui explique sans doute pourquoi l'urssaf n'envoie pas le détail du remboursement.
hmg 29 janvier 2009 08:31

Bonjour,

Il doit y avoir un détail.

Vous pouvez mettre en autres produits.

N'oubliez pas d'isoler la CSG-CRDS non déductible remboursée (qui est logiquement non imposable et qu'il faudra mettre en divers à déduire).

Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
gsegalen 29 janvier 2009 09:05

hmg a écrit : N'oubliez pas d'isoler la CSG-CRDS non déductible remboursée (qui est logiquement non imposable et qu'il faudra mettre en divers à déduire).
donc normalement l'urssaf doit nous envoyer un justificatif du remboursement détaillant AF, CSG/CRDS et CSG/CRDS non déductible ?

On n'a aucun moyen de retrouver ces montants ?
hmg 29 janvier 2009 15:22

Bonjour,

Aucun.

Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
gsegalen 29 janvier 2009 15:33

Merci Hmg 😉
LanceLibre 8 mai 2015 17:49

Bonjour,
Je suis aussi dans le même cas. la RAM ont prelevé par erreur un montant supérieur à mes cotisations. quand je dis supérieur c'est 5 fois l'appel de cotisation 🙂 ils m'ont remboursé ce même montant avec 23€ de plus. et tout ça dans la même année. je trouve logique de rentrer ça dans recette non soumise à tva. qu'en pensez vous?
s74 8 mai 2015 18:26

je le rentrerais comme une dépense, mais avec un montant négatif.
LanceLibre 8 mai 2015 19:00

mmmm je vois pas trop comment !!! j'utilise BNC express. je considère ça comme un remboursement sur un achat par exemple, non soumis à tva.

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