Forum
Régularisation RSI
Indep2013
Nombre de posts : 154
Nombre de likes : 11
Inscrit :
22 juin 2013
Bonjour,
Pour l'année 2014 j'ai une différence entre les cotisations définitives et celle provisionnelles suite à ma déclaration de revenu (DSI), le RSI me doit des euros.
J'ai reçu le document courant Mai m'indiquant la somme exacte que me doit or depuis je n'ai pas eu de remboursement du RSI.
Une astérisque à coté de la somme que doit me rembourser le RSI indique ceci :"montant à vous rembourser sous réserve du paiement des échéances précédentes"
J'avoue ne pas comprend sachant que l'année dernière le RSI m'avait remboursé le trop perçu courant mai...
Est ce que les régles de remboursement ont changé?
Pour l'année 2014 j'ai une différence entre les cotisations définitives et celle provisionnelles suite à ma déclaration de revenu (DSI), le RSI me doit des euros.
J'ai reçu le document courant Mai m'indiquant la somme exacte que me doit or depuis je n'ai pas eu de remboursement du RSI.
Une astérisque à coté de la somme que doit me rembourser le RSI indique ceci :"montant à vous rembourser sous réserve du paiement des échéances précédentes"
J'avoue ne pas comprend sachant que l'année dernière le RSI m'avait remboursé le trop perçu courant mai...
Est ce que les régles de remboursement ont changé?
- Contacter en MP
Olivier_M
Nombre de posts : 1498Nombre de likes : 88Inscrit : 17 mars 2010Bonjour,
Les règles n'ont pas changées. Le RSI ne vous rembourse que si vous êtes à jour de toutes les cotisations ultérieures. Par ailleurs, tous les dossiers ne doivent pas être traités en même temps : j'ai reçu un chèque (modernité !) la semaine dernière seulement.
Avez-vous appelé afin de savoir si votre remboursement est dans les tuyaux ou si un élément bloque son traitement ?Directeur de projet / Banques / Gérant majoritaire depuis 2001 / SARL à l'IS - Contacter en MP
Indep2013
Nombre de posts : 154Nombre de likes : 11Inscrit : 22 juin 2013Je les ai contacté hier via leur site web pour leur poser la question.
Si je n'ai pas de réponse sous quelque jour je les appellerai - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Ce n'est pas la "modernité" du mode de paiement qui surprend, c'est sa non réciprocité par rapport aux obligations faites aux assurés.Olivier_M a écrit : j'ai reçu un chèque (modernité !) la semaine dernière seulement.
Je me demande s'il existe des règles d'indemnisation pour les sommes non "téléremboursées" ? 😉Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Indep2013
Nombre de posts : 154Nombre de likes : 11Inscrit : 22 juin 2013J'ai eu une réponse du RSI m'informant que j'allais être remboursé sous "une quinzaine".
Par ailleurs je surpris je voir qu'il ne me rembourse pas tout le surplus de cotisation de 2014.
Je m'explique:
Ils doivent me rembourser 250€ et mon échéancier actuel pour 2015 est :
T1: 100€ (déjà payé)
T2: 100€ (déjà payé)
T3: 100€ (à payer)
T4: 100€ (à payer)
au final il me rembourse 50 € et mon échéancier devient :
T1: 100€ (déjà payé)
T2: 100€ (déjà payé)
T3: 0€
T4: 0€
Le résultat est le même à fin 2015 mais je trouve le procédé un peu limite. Ca revient à me faire payer des aujourd'hui les T3 et T4 2015 🙄
l'année dernier ils m'avaient remboursé l'intégralité de la somme en mai.
Nouvelle méthode pour se faire plus de trésorerie??? - Contacter en MP
jmolive
Nombre de posts : 2199Nombre de likes : 8Inscrit : 24 mars 2012Ha ha, évidemment 8)
Trésorerie + assurance d'être payé.
Et encore, tu auras bien de la chance si ils ne gourent pas volontairement jusqu'au bout 🤣
Ils préparent leur propre erreur ? 😲
Enfin avec 100 €, ça n'ira pas loin, c'est un avantage.Gérant maj. EURL IS clot 30/09 - Contacter en MP
Indep2013
Nombre de posts : 154Nombre de likes : 11Inscrit : 22 juin 2013100 euros c'était pour l'exemple.
En réalité tout les chiffre sont a multiplier par 12..... - Utilisateur suppriméBonjour,
Quelqu'un sait qui rembourse les cotisations trop perçues RSI 2017?
L'URSSAF vient de faire sa partie, mais comme il capte maintenant les cotisations, je me pose la question. - Contacter en MP
s74
Nombre de posts : 1256Nombre de likes : 6Inscrit : 7 décembre 2012 - Utilisateur suppriméHello,
Merci !
Ca va le faire, on y croit.
