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BNC vs BIC
Bonjour,
je compte monter en activité en EI pour faire du développement logiciel. Je comptais opter pour le BNC déclaration contrôlée.
Une entreprise me propose de me payer un fixe mais aussi une commission sur les ventes du logiciel que j'écris pour elle. Le montant de cette commission s'élèverait en moyenne à 20% des sommes qu'elle me versera.
Je voulais donc savoir :
1) si ces commissions peuvent passer en BNC
2) quelle sont les frais applicable sur ces sommes ?
Merci d'avance.
je compte monter en activité en EI pour faire du développement logiciel. Je comptais opter pour le BNC déclaration contrôlée.
Une entreprise me propose de me payer un fixe mais aussi une commission sur les ventes du logiciel que j'écris pour elle. Le montant de cette commission s'élèverait en moyenne à 20% des sommes qu'elle me versera.
Je voulais donc savoir :
1) si ces commissions peuvent passer en BNC
2) quelle sont les frais applicable sur ces sommes ?
Merci d'avance.
- Bonjour,
Commissions, non.
Droits d'auteur, oui.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
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