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pouchoum
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pouchoum
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21 décembre 2008
j'ai 28 ans,je suis coiffeuse,et j'ai besoin de renseignements! je suis sur le point de quitter mon emploi,mais j'ai une clause de non concurence qui m'interdit d'exercer mon metier a moins de 10km a vol d'oiseau autour de mon entreprise actuelle. or mon futur employeur se situe a moins de 10km. mon employeur me versait une indemnité pour cette clause mais ne la verse plus depuis aout 2007.donc est elle encore valable? j'ai eventuellement une solution car ce futur emplyeur possede plusieurs salons, est il possible de faire un contrat sur un salon a plus de 10km mais avec mobilité, c'est dire travailler parfois dans le salon qui se trouve a moins de 10km?qu'est ce que je risque?si vos pouvez m'aider a prendre la bonne decision ca serait tres gentil! merci pour vos conseils!![/i]
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hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
La clause de non concurrence est limitée dans le temps.
Si vous avez eu une indemnité pendant une période pour cette non concurrence et qu'elle s'est arrêté, on peut supposer que cette période est dépassée.
Mais vous devez regarder votre contrat de travail pour en être certaine.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.