Calcul de la cotisation et contribution sociale en entreprise individuelle au régime réel sous déclaration contrôlée
consultant En Finance
Bonjour,
Je suis en entreprise individuelle au régime réel sous déclaration contrôlée.
Cette année je vais avoir 116 339 EURO de chiffre d'affaire Hors taxe, 10 000 de frais professionnel, et 29 730 EURO de cotisation et contribution sociale à payer selon l'appel de cotisation 2023, du coup la cotisation et contribution sociale sera calculé en basant sur le BNC 76 609 EURO (116 339 -10 000 - 29 730) cette année ?
Ce qui fait un total de 29 730 EURO de cotisation et contribution sociale à payer pour l'année 2023, et comme je l'ai déjà payé pendant l'appel de cotisation 2023, du coup je n'aurai rien à payer à la fin de l'année?
Le but est de comprendre quelle base/chiffre URSSAF a utilisé pour calculer la cotisation et contribution sociale. Et si URSSAF déduise l'appel de cotisation 2023 de mes BNC pour faire le calcule de cotisation et contribution sociale?
Cordialement,
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htnfr
Nombre de posts : 1364Nombre de likes : 170Inscrit : 15 mars 2017Il faut également réintégrer la CSG non-déductible pour le calcul, ce qui fait un peu plus que 76 609. Dans tous les cas, vous aurez le chiffre avec la déclaration 2035 dont la date limite est le 18 Mai (dans 3 jours).
Ensuite, la base BNC sert à calculer les cotisations exactes de l'année 2022, la différence doit être payée en 2023, et elle est déductible pour l'année 2023.
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consultant En Finance
Nombre de posts : 15Nombre de likes : 0Inscrit : 18 juillet 2022Merci, si j'ai bien compris les cotisations et contributions sociales sont bien déductible de BNC avant de s'en servir pour faire le calcul de cotisation et contribution sociale, avec deux nuances:
-Il faut réintégrer la CSG non-déductible payé dans l'année pour le calcul cotisation sociale
-il faut aussi réintégrer la cotisation et contribution sociale payé dans l'année pour le calcul contribution sociale
Pouvez vous confirmer ?
Ainsi avec
Chiffre d'affaires
Montant total des recettes brutes (hors taxe)
116 339 €
Charges (hors rémunération dirigeant)Toutes les dépenses nécessaires à l'entreprise
10 000 €
on doit payer
Cotisations et contributions
32 068 €
ce qui donner
Rémunération nette
Après déduction des cotisations, contributions et charges
74 271 €
Impôt sur le revenu
16 740 €
Revenu après impôt
Ce que vous rapporte cette activité
57 531 €
selon
https://mon-entreprise.urssaf.fr/simulateurs/entreprise-individuelle
htnfr
Nombre de posts : 1364Nombre de likes : 170Inscrit : 15 mars 2017C'est un peu ça l'idée pour le calcul, mais il y a plusieurs choses à prendre en compte, ce n'est donc pas aussi simple.
En ce qui concerne le simulateur, ça donne une idée sur ce que vous touchez, mais dans la vraie vie, les chiffres sont différents et il ne faut pas les utiliser pour les déclarations.
consultant En Finance
Nombre de posts : 15Nombre de likes : 0Inscrit : 18 juillet 2022Je veux juste m'assurer que dans les deux cas, c'est bien le 1er cas qui est vrai ?
Cette année je vais avoir 116 339 EURO de chiffre d'affaire Hors taxe, 10 000 de frais professionnel, et 29 730 EURO de cotisation et contribution sociale à payer selon l'appel de cotisation 2023, du coup la cotisation et contribution sociale sera calculé en basant sur le BNC 76 609 EURO (116 339 -10 000 - 29 730) cette année ? la cotisation et contribution sociale définitive 2023 est de 24180 EUR selon le site de la simulation https://mon-entreprise.urssaf.fr/simulateurs/entreprise-individuelle
Cette année je vais avoir 116 339 EURO de chiffre d'affaire Hors taxe, 10 000 de frais professionnel, et 29 730 EURO de cotisation et contribution sociale à payer selon l'appel de cotisation 2023, du coup la cotisation et contribution sociale sera calculé en basant sur le BNC 106 339 EURO (116 339 -10 000) cette année ? la cotisation et contribution sociale définitive 2023 est de 32068 EUR selon le site de la simulation
htnfr
Nombre de posts : 1364Nombre de likes : 170Inscrit : 15 mars 2017Oui, c'est le 1er cas qui est vrai: On déduit les frais pour trouver le BNC, les cotisations / contributions sociales payées sont aussi les frais