Cotisations urssaf TNS provisoires soumis à l'impôt sur le revenu ???
Glazik
Bonjour à tous,
Mon cabinet comptable est une statup et j'ai un doute sur la réponse de mon comptable dédié.
En 2023, je me suis versé 45 000€ de revenu (45 000 € qui sont passes de mon compte pro vers mon compte perso), et mon comptable m'a demandé de saisir 50 000 € sur ma déclaration de revenu (mars 2024). Les montants sont arrondis.
Du coup je paie des impôts sur 50 000 € et des charges URSSAF sur 50 000€
Le delta de 5000 euros correspond selon lui à "des cotisations urssaf TNS provisoires au titre de 2023" et que c'est normal.
Je ne suis pas comptable, mais j'ai l'impression de payer des impôts et des charges sociales sur des charges sociales.
Qu'en pensez-vous ? Il y a quelque chose que je n'ai pas compris?
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Droopyann
Nombre de posts : 3681Nombre de likes : 1831Inscrit : 21 mai 2018Bonjour,
Difficile de répondre, n'ayant pas tous les éléments de votre comptable.
Une piste tout de même : La CSG (Contribution Sociale Généralisée) non déductible (https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2971)
En gros, vous payez de la CSG sur vos revenus, et il y a une partie qui n'est pas déductible et donc pris en compte dans le calcul de l'impôt sur le revenu. Vous payez donc bien des impôts sur une cotisation sociale.Par contre, les montants que vous donnez me semblent particulièrement important. Il y a surement autre chose.
-- Yann EURL IS depuis 2019 -
AnnuCapt
Nombre de posts : 1Nombre de likes : 0Inscrit : 4 septembre 2023Salut,
Ah, je comprends ton inquiétude ! C'est vrai que ça peut sembler bizarre au premier abord. En gros, voilà ce qui se passe :
Les 5000€ de différence, c'est de l'argent que tu n'as pas vu passer dans ta poche, mais qui est quand même considéré comme faisant partie de ton revenu. C'est parti directement à l'URSSAF pour tes cotisations.
L'idée, c'est que tu paies des impôts et des charges sur ton revenu total, y compris ces cotisations. Mais t'inquiète, tu n'es pas perdant : ces 5000€ sont déductibles de tes impôts.
C'est un peu tordu, mais c'est comme ça que le système fonctionne pour les indépendants. Si tu as encore des doutes, n'hésite pas à taquiner ton comptable pour qu'il t'explique ça le plus simplement possible.
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Glazik
Nombre de posts : 15Nombre de likes : 2Inscrit : 13 mai 2019Bonjour,
Merci Droopyman, il s'agit bien de la CSG non déductible à laquelle s'ajoute la CRDS qui est en totalité non déductible
Et ce montant s'ajoutant au revenu, on paye bien des impôt dessus.
La règle de calcul est ultrasimple, bien qu'il m'ait fallu 2 mois d'échanges de mail de mon comptable pour avoir l'info complète
Pour ceux que cela intéresse, il suffit de consulter le détail des cotisations définitives de l’urssaf
Vous avez la base de calcul de la CSG/CRDS ainsi que le montant A
Plus bas, le montant de la CGS déductible B
Et pour avoir le montant CSG/CRDS non déductible à ajouter à sa déclaration de revenu, il suffit de faire A - B
Droopyman, tu avais constaté que le montant de CSG/CRDS non déductible te semblait élevé, tu as une nouvelle fois raison, mon comptable s'est trompé.
Je suis surpris qu'il y ait aussi peu de réponses à finalement une simple question comptable. Je pense que nombreuses sont les personnes dans la même situation que moi (consultant informatique en EURL)
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hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Je ne viens plus systématiquement sur le forum. Si une personne a une question comptable, elle peut me signaler par mail ou messagerie sur le forum qu'une question a été posée.
Dans votre cas, il y a plusieurs moyens de prendre en compte une rémunération TNS :
1/ Considérer que la rémunération est brute et que le TNS gère de son côté ce qu'il déclare en fonction des cotisations qu'il paye réellement.
2/ Considérer que la rémunération est nette, que la société paye les charges sociales et que le montant déclaré correspond au net + (notamment) les parts non déductibles des cotisations payées.
3/ Considérer que la rémunération est nette, que la société paye les charges sociales et que le montant déclaré correspond au net + (notamment) les parts non déductibles des cotisations calculées.
Supposons que la méthode utilisée soit la 3ème. Cela ne peut pas être la première parce que dans ce cas, le montant déclaré ne peut pas être supérieur au montant qui vous a été payé. Cela ne peut pas être la seconde puisqu'il est clairement dit que ce sont des montants à payer qui sont ajoutés.
Vous avez 45000 de base.
2,9% de csg non ded + crds.
Cela donne 1305 si on ne prend que le net payé (45000 x 2,9%). Si on suppose que l'on ajoute les cotisations théoriques (hors prélèvements) disons +/- 35%, 1762 (45000 x 1,35 x 2,9%). On plus disons 1800. Pas 5000.
Le mieux serait de demander le détail du calcul. Il y a peut-être des avantages en nature que vous ne prenez pas en compte (ex : usage véhicule).
Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
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