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Calcul des cotisations URSSAF

13 août 2020 13:13

Bonjour,
J'ai compris que nous étions plusieurs à avoir des problèmes avec les mesures COVID de l'URSSAF. Cela m'a incité à essayer de comprendre le calcul de ces cotisations et il y a une question que je n'arrive pas à résoudre : j'ai cru comprendre que le calcul des cotisations définitives de l'année N (pas les provisionnelles) étaient calculées sur la base du revenu imposable de cette même année N. Or, le calcul de ce revenu imposable tient compte des cotisations URSSAF. Il y a donc une boucle dans le calcul ... j'ai mal compris ou bien il y a une astuce ?

Merci d'avance pour toute information ...

Pascal

Freelance91 13 août 2020 13:24

Le revenu imposable c'est le NET, il n'inclut pas les cotisations versées donc ce n'est pas un boucle 🤣
mixomatose 13 août 2020 13:32

En BNC, le revenu imposable prend en compte les charges payées dans l'année fiscale, pas les régularisations payées l'année suivante. Donc il n'y a pas de boucle.

Par contre, en BIC, on estime les charges totales de l'année (prévisionnelles et régularisation à payer l'année suivante), et on les déduit du résultat fiscal. fiscal. On est obligé de faire un calcul par itérations pour calculer le résultat fiscal et les charges.

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guillaume84 13 août 2020 13:33

C'est plus compliqué que ça, seule la CSG/CRDS se basent sur le bénéfice brut (bénéfice net + cotisation sociales).
Les AF et la maladie se basent sur le bénéfice net.
donc oui si tu as payé peu de cotisation une année, tu aura un bénéfice net élevé et donc tu paieras plus de cotisation l'année suivante.
C'est pour ça que les 1eres années, le bénéfice net est en dent de scie.
hmg 14 août 2020 21:45

Bonjour,

Vous pouvez demander à l’urssaf de calculer sur d’autres bases les acomptes 2020 pour limiter l’effet « dents de scie ».

Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

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