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Carte Orange + scooter
Bonjour,
En EURL IS, j'utilise pour le moment les transports pour me rendre chez mes clients. Je me rembourse donc ma carte orange (Z1->5) intégralement chaque mois (note de frais).
Je compte acheter un scooter avec le compte de la société (frais reels) que je pourrais utiliser dans des conditions particulières comme les jours de grèves, pour des réunions le soir et repas d'affaires, etc..
Est-il possible de déclarer les 2 moyen de transports ?
D'avance merci.
En EURL IS, j'utilise pour le moment les transports pour me rendre chez mes clients. Je me rembourse donc ma carte orange (Z1->5) intégralement chaque mois (note de frais).
Je compte acheter un scooter avec le compte de la société (frais reels) que je pourrais utiliser dans des conditions particulières comme les jours de grèves, pour des réunions le soir et repas d'affaires, etc..
Est-il possible de déclarer les 2 moyen de transports ?
D'avance merci.
- Utilisateur suppriméBonjour,
Si vous achetez le scooter sur la société, vous ne pourrez plus vous rembourser la carte orange, qui serait réintégrée en cas de contrôle.
Cdlt. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Si vous justifiez l'utilisation des 2 modes de transport, vous pouvez sans problème. Il faut justifier notamment l'utilisation pro 100% (ou le pourcentage pro) du scooter.
La réintégration, s'il y a, dépendrait de ce qui serait jugé non pro. Ce n'est pas certain en l'espèce que cela soit la carte orange.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
yiihaaa
Nombre de posts : 302Nombre de likes : 0Inscrit : 5 octobre 2007Le scooter ainsi que la carte Orange ne seront utilisée uniquement à titre pro mais je ne vois pas comment justifier.
Est-ce que justifier de 2 voitures perso peut suffir ? - Contacter en MP
titofcasa
Nombre de posts : 109Nombre de likes : 0Inscrit : 21 mars 2007
je rebondis sur ce topic : est-ce qu'il est acceptable de justifier l'utilisation 100% pro du scooter par le seul fait de posséder de par ailleurs une carte Orange que l'on utilise pour se déplacer le week end ?hmg a écrit : Bonjour,
Si vous justifiez l'utilisation des 2 modes de transport, vous pouvez sans problème. Il faut justifier notamment l'utilisation pro 100% (ou le pourcentage pro) du scooter.
La réintégration, s'il y a, dépendrait de ce qui serait jugé non pro. Ce n'est pas certain en l'espèce que cela soit la carte orange. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
yiihaa : ayez un agenda dans lequel vous notez les déplacement pro. Vous pourrez ensuite déterminer le pourcentage pro.
titofcasa : du moment que vous pouvez le justifier.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
yiihaaa
Nombre de posts : 302Nombre de likes : 0Inscrit : 5 octobre 2007Si je suis le raisonnement lié à l'agenda pro: sur 5 jours travaillés, si je me deplace 2 jours en scooter, cela donne donc 2 jours sur 5 en scooter et 3 jours sur 5 carte Orange; donc la part pro serait de 2/5 pour le scooter et 3/5eme pour la carte Orange.
Or sur les 2 jours en scooter pour les déplamenents pro, je n'utiliserais pas ma carte Orange à titre perso .... - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Le nombre de jours n'est pas un critère valable.
Pour le scooter : nombre de km pro / nombre de km totaux.
Pour la carte orange : Les 2 jours d'utilisation du scooter, vous ne l'utilisez pas. Cela n'en diminue pas le montant.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
yiihaaa
Nombre de posts : 302Nombre de likes : 0Inscrit : 5 octobre 2007Merci. Cela me rassure.
