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CDD+"note d'auteur"
Risine
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Risine
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3 septembre 2007
Bonjour, j'aimerai savoir s'il est possible de "cumuler" un CDD et une note d'auteur dans la meme société ( en tant qu'informaticien ).
Si c'est possible, y a t'il des démarches administratives spécifiques à effectuer - comme se mettre à son compte -?
Et au niveua de l'imposition, comment ca se passe?
Si c'est possible, y a t'il des démarches administratives spécifiques à effectuer - comme se mettre à son compte -?
Et au niveua de l'imposition, comment ca se passe?
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hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Il faut créer une entreprise et avoir une immatriculation pour facturer.
Pour la note d'auteur, rapprochez vous de l'agessa pour voir si c'est bien applicable à votre cas (sur leur site, ils détaillent les métiers).Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.