Forum
Cessation d'activité - Microentreprise
Magaly
Contacter en MP
Magaly
Nombre de posts : 3
Nombre de likes : 0
Inscrit :
24 novembre 2008
Bonjour, suite à de nombreuses difficultés cette année, je souhaite cesser mon activité. Je sais que pour cela il faut remplir un imprimer (P4) pour être radié du RCS.
Cependant, il me reste du stock: que puis-je en faire? Ai-je le droit de continuer à le vendre après ma radiation au RCS?
J'ai commencé mon activité le 31/10/2007. Je dois payer la taxe profesionelle pour 2008. Y'a t(il moyen d'être exonéré? (courrier auprès du trésor public, CCI?): j'ai de trés grosse difficulté financière, je ne peux même pas payer ces 366 Euros...
J'ai depuis la fin du mois d'Août, du reprendre une activité salariée dans une entreprise qui m'embauche en 35h.
Je compte me radier du RCS très bientôt. Est-ce que je vais payer la taxe professionnelle l'année prochaine pour ce mois de Novembre 2008 (où je n'ai même pas exercer mon activité)?S'il vous plaît, aidez-moi!!!
Mercii
Cependant, il me reste du stock: que puis-je en faire? Ai-je le droit de continuer à le vendre après ma radiation au RCS?
J'ai commencé mon activité le 31/10/2007. Je dois payer la taxe profesionelle pour 2008. Y'a t(il moyen d'être exonéré? (courrier auprès du trésor public, CCI?): j'ai de trés grosse difficulté financière, je ne peux même pas payer ces 366 Euros...
J'ai depuis la fin du mois d'Août, du reprendre une activité salariée dans une entreprise qui m'embauche en 35h.
Je compte me radier du RCS très bientôt. Est-ce que je vais payer la taxe professionnelle l'année prochaine pour ce mois de Novembre 2008 (où je n'ai même pas exercer mon activité)?S'il vous plaît, aidez-moi!!!
Mercii
-
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Si vous continuez à vendre, vous n'avez pas arrêté l'activité.
Vendez votre stock à un concurrent pour vous en séparer rapidement.
Pour la TP, il faut voir avec votre SIE si compte tenu de votre cas vous pouvez être exonéré.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
Magaly
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 24 novembre 2008Merci pour votre réponse. Cependant, pensez-vous que je devrai payer la taxe professionnelle l'année prochaine? Sachant que je pense cesser l'activité au cours du mois de décembre 2008.
Merci -
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
C'est l'EURL qui doit la TP. Pas vous.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
Magaly
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 24 novembre 2008C'est à dire que je suis en entreprise individuelle. Donc ce sera moi.
La taxe professionnelle est due pour une année civile donc pour une période allant du 1er janvier 2008 au 31 Décmebre 2008?
Donc si je cesse mon activité avant le 31 Decembre de cette année, je devrai rien l'année prochaine?
Merci par avance pour votre aide -
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
J'ai confondu deux cas.
En effet, si vous arrêtez avant le 31/12, pas de TP en 2009.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.