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clause de non concurrence à négocier
Bonjour
Je suis entrain de négocier un contrat avec une ESN et ce deriner me demande signer une clause de non-concurrence,
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Je suis entrain de négocier un contrat avec une ESN et ce deriner me demande signer une clause de non-concurrence,
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Je souhaite avoir un modéle assez souple et protégeant mes droits, tout en restant dans la mesure de la logique .Le prestataire s'interdit de démarcher ou de traiter directement ou indirectement avec les Clients Finaux pendant toute la durée de l’étude et les douze (12) mois suivants la fin du présent contrat, sauf convention écrite entre ***********et le Prestataire.Le non-respect de cette clause entraîne un dédommagement pour ********* fixé à deux fois le montant total de la dernière commande.
Fondateur PSWARM
(groupement de freelance).
- Utilisateur suppriméBonjour,
D'un point de vue légal cela semble tout à fait conforme :
https://www.lla-avocats.fr/publications/droit-affaires/clause-non-concurrence-contrats-commerciaux/
Après concernant la négociation, à moins d'être en position de force (genre une techno tellement spécifique que l'esn ne peut pas faire sans vous), ça me semble compliqué de leur faire enlever /modifier... - Contacter en MP
Droopyann
Nombre de posts : 3685Nombre de likes : 1832Inscrit : 21 mai 2018Bonsoir,
Sans aller jusqu'à faire supprimer la clause, vous pouvez limiter un peu plus dans le temps (6 mois au lieu de 12 par exemple) et selon aussi la taille des clients finaux en question limiter par exemple au service concerné par vos travaux.
PAr exemple, si vous êtes en mission pour le marketing, la clause vous empêche de bosser en direct avec le marketing. En revanche, si une autre mission au service RH se présente, vous n'êtes pas obliger de passer par l'intermédiaire. Ca peut passer si le client final est un grand groupe. Ca permet d'être plus équitable.
En ce qui concerne le montant de non respect de la clause, je vous conseille de ne pas le négocier. Il est dissuasif, et vouloir le rendre moins dissuasif peut laisser penser que vous avez dans l'idée de ne pas respecter la clause.
L'idée doit rester d'avoir une certaine souplesse, et de ne pas vous fermer longtemps un marché potentiel. Ca peut s'entendre.
Mais comme le dit @nicolt81, cela va aussi dépendre de votre pouvoir de négociation.-- Yann EURL IS depuis 2019
