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Clause de Prolongations de la mission
DjoDjiDja
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DjoDjiDja
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15 février 2021
BOnjour tout le monde,
J'ai reçu un contrat type d'une entreprise et j'ai vu une clause qui m'a fait tilter :
Le FOURNISSEUR s'engage à accepter les prolongations éventuelles jugées indispensables à la bonne fin
de la mission.
Là ça m'a l'air d'etre une clause un peu abusive ... La prolongations aurait a mon avis lieu avec les confitions tarifaire, mais je trouve ça un peu floue et pouvant preter a interpretation. Certains me disent de laisser couler car c'est tellement flou que c'est inapplicable, mais je me dit que c'est le genre de clause à forcer les gens a rester surtout dans le cadre d'assistance sur un projet.
Cordialement.
A.
J'ai reçu un contrat type d'une entreprise et j'ai vu une clause qui m'a fait tilter :
Le FOURNISSEUR s'engage à accepter les prolongations éventuelles jugées indispensables à la bonne fin
de la mission.
Là ça m'a l'air d'etre une clause un peu abusive ... La prolongations aurait a mon avis lieu avec les confitions tarifaire, mais je trouve ça un peu floue et pouvant preter a interpretation. Certains me disent de laisser couler car c'est tellement flou que c'est inapplicable, mais je me dit que c'est le genre de clause à forcer les gens a rester surtout dans le cadre d'assistance sur un projet.
Cordialement.
A.
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vdaxeis
Nombre de posts : 579Nombre de likes : 24Inscrit : 23 février 2010Bonjour,
Vous avez tout dit : clause inapplicable (sans précision, la fin d'une mission se termine à échéance du contrat ou du bon de commande , et non à la fin des "x" prolongations) mais faites la enlever