clause dommages et interets - a supprimer?

Bonjour.

Les fautes d'ortho dans la clause sont d'origine ???

Sinon :

Si je comprends bien, la résilation du contrat marche que dans un sens:

On n'en sait rien.

Si le client final veux stopper la mission --> il me sors du jour au lendemain

Dans la clause que vous rapportez, on lit exactement le contraire. C'est vous qui pouvez sortir du jour au lendemain si vous voulez arrêter la mission (car je suppose que dans le contrat le sous-traitant c'est vous).

Si je souhaite stopper la mission --> possibilité de me mettre 10k de dommages et interets

Pas du tout. Cette pénalité de 10 000 € ne s'applique, à ce que je lis, que si vous décidez de renoncer à la mission entre la signature du contrat et son démarrage. Pas si vous décidez de l'arrêter après.

Evidemment, ma réponse est à prendre avec des pincettes car je n'ai pas lu le contrat.

Je vous en supplie...

...je le dis à chaque fois, mais :

• faites relire vos contrats par des professionnels qualifiés si vous avez un doute ;

• ne croyez pas que vous pouvez avoir une réponse fiable sur les dispositions d'un contrat en n'en communiquant qu'une clause... C'est comme si vous demandiez si votre code de 500 lignes va marcher en n'en communiquant qu'une seule fonction de 20 lignes...

10K de pénalité en cas de non démarrage du contrat ça peut s'envisager si le sous traitant est une ESN et a la capacité de remplacer sur le champ la personne qui devait intervenir.

Vous êtes indep, vous êtes seul, il suffirait de signer le contrat 1 semaine avant la date de démarrage prévue et avoir la malchance d'avoir un pépin de santé entre temps (sans parler de gros pépin, mais une chute ou autre qui vous empêche juste de démarrer le jour J) et si je comprends bien vu la clause ça vous coute 10.000 balles si le client est procédurier.

D'une manière générale devoir payer une pénalité avant même d'avoir engrangé le moindre centime c'est no-go en ce qui me concerne.

A mettre en perspective avec le TJM , la durée potentielle de la mission, bref le C.A potentiel, mais c'est un risque très élevé, ce n'est pas une petite somme, à fortiori si vous avez débuté il y a peu et que votre tréso n'est pas encore au top.

De manière général, dans les contrats, essayez de penser réciprocité.

Si le client vous impose une pénalité de 10k€ au cas où vous vous désistez entre la signature et le début du contrat, proposez une clause équivalente pour lui. Ca va tout de suite calmer le jeu.
S'il n'est pas prêt à payer, il devrait mieux comprendre que vous n'êtes pas prêt non plus 😜

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